Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-g
- File
- 1953 - 1974
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
Association forestière vaudoise
Part of Givrins - Commune
Correspondance
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Association de parents d'élèves
Part of Givrins - Commune
Correspondance
En Chanay : projet de gravière
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Carte des secteurs de protection des eaux
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
Part of Givrins - Commune
Plans des ouvrages exécutés
Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)
Part of Givrins - Commune
Correspondance, photographies
Part of Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Enquête sur les surfaces au sol du territoire communal
Part of Givrins - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapports, études, procès-verbaux
Part of Givrins - Commune
Correspondance, acte de vente
Aménagement du massif de la Dôle
Part of Givrins - Commune
Rapports, préavis, procès-verbaux
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Part of Givrins - Commune
Plans, correspondance
Projet de route dite « des Montagnards »
Part of Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Chemin des Epinettes : réfection
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plan
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, plans
Part of Givrins - Commune
Registre d'inscription des actes d'origines
Part of Givrins - Commune
Service de défense incendie et de secours
Part of Givrins - Commune
Conventions intercommunales, règlements, correspondance
Part of Givrins - Commune
Correspondance, listes
En Bellanger : conduite d'eau sous pression
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Règlement
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapports, comptes
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
Part of Givrins - Commune
Correspondance, livret de fête, dossier de sécurité
Part of Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Part of Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans, rapport technique
Part of Givrins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Les Lattes, lotissements D., M. et P. : extension du réseau d'eau
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans
Protection civile : contrôles matricules
Part of Givrins - Commune
Fiches
Part of Givrins - Commune
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Litiges : dommages à la propriété
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Forêts, chasse, pêche, arboriculture
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Listes
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Part of Givrins - Commune
Rapport
Rôle des contribuables, frais de perception
Part of Givrins - Commune
Rôle, bouclements
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Sources communales : délimitation des zones de protection
Part of Givrins - Commune
Rapports, expertises, correspondance, plans
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
Part of Givrins - Commune
Etude hydrogéologique, rapport
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Terrains au lieu-dit Les Places
Part of Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
Part of Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
Part of Givrins - Commune
Rapports, plans
Part of Givrins - Commune
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Part of Givrins - Commune
Statistiques et listes des effectifs
Part of Givrins - Commune
Correspondance, rôle des électeurs
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Département de la justice et police
Part of Givrins - Commune
Correspondance reçue et expédiée
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Part of Givrins - Commune
Correspondance, statuts
Réintégration de droit de cité
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Questionnaire
Statistiques des logements vacants
Part of Givrins - Commune
Listes
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Plans, soumissions
Part of Givrins - Commune
Correspondance, factures
Part of Givrins - Commune
Factures
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, factures
Création d'une salle de bain et d'un bureau
Part of Givrins - Commune
Adjudications, factures, décomptes
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Installation d'une citerne à gaz enterrée
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Part of Givrins - Commune
Devis, projet, procès-verbaux de chantier, décompte
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Part of Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Part of Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Part of Givrins - Commune
Correspondance, convention, constats, plans
Part of Givrins - Commune
Correspondance
Groupe scolaire « Les Grands-Records » (Chemin des Grands-Records 1)
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Correspondance, sentences
Part of Givrins - Commune
Statistiques, enquêtes, questionnaires
Forêts communales : plan de gestion
Part of Givrins - Commune
Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
Part of Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
Part of Givrins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans, factures
Aux Places, En Savy, En Choffat, route de la Bellangère : construction d'un collecteur d'eaux usées
Part of Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans
Office communal de la protection civile : effectifs
Part of Givrins - Commune
Listes
Zone de protection des sources et des eaux
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans, rapports
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Promesse de cession, plans
Part of Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, tableaux comparatifs, décomptes, contrats d'entreprises
Part of Givrins - Commune
Règlement du concours d'architecture, correspondance, photographies de la maquette, décomptes finaux, pièces justificatives, album de photographies de la visites de collèges
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
Part of Givrins - Commune
Plans
Part of Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, avant-projet, plans, calculs de statique, métrés, contrats d'entreprises
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Part of Givrins - Commune
Plans des installations sanitaires et électriques
Part of Givrins - Commune
Plans
Part of Givrins - Commune
Instruction de service et d'entretien pour la ventilation
Part of Givrins - Commune
Part of Givrins - Commune
Instructions d'utilisation, contrat de maintenance
Part of Givrins - Commune
Listes
Part of Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Aux Places-En Choffaz : construction d'un collecteur séparatif et réfection du chemin
Part of Givrins - Commune