Affichage de 1961 résultats
Notices descriptivesCollecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
Evacuation des eaux usées du quartier dit "Les Chapelles – Les Vassaux", raccordement au collecteur communal, mise en séparatif : recours
Evacuation des eaux usées du quartier dit "Les Chapelles – Les Vassaux", raccordement au collecteur communal, mise en séparatif : recours
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
Raccordement de la parcelle 517, propriété de Michel Roquet, "Sus-la-Meule" , au collecteur communal "La Meule"
Raccordement de la parcelle 517, propriété de Michel Roquet, "Sus-la-Meule" , au collecteur communal "La Meule"
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
Equipement du terrain de M. Odelet parcelle no 308 sur Coppet et no 170 sur Founex "Les Druvières – Les Pessules"
Equipement du terrain de M. Odelet parcelle no 308 sur Coppet et no 170 sur Founex "Les Druvières – Les Pessules"
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Raccordement au collecteur communal et à la Station d’épuration (STEP) des eaux usées des parcelles nos 148, 143, 246 et 699 au lieu-dit "La Planche"
Raccordement au collecteur communal et à la Station d’épuration (STEP) des eaux usées des parcelles nos 148, 143, 246 et 699 au lieu-dit "La Planche"
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Evacuation des eaux usées et des eaux claires au lieu-dit "Prés Doraux" pour l’équipement de la parcelle no 904
Evacuation des eaux usées et des eaux claires au lieu-dit "Prés Doraux" pour l’équipement de la parcelle no 904
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" (Tribunal I et II) : construction, oppositions
Collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Peudex – Les Racettes" (Tribunal I et II) : construction, oppositions
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
Radio et télévision, téléréseau
Radio et télévision, téléréseau
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Ruisseau Le Greny I
Ruisseau Le Greny I
Ruisseaux : travaux, entretien
Ruisseaux : travaux, entretien
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Société coopérative du port de Founex
Société coopérative du port de Founex
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
Registres de classe pour la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les programmes mensuels et l’emploi du matériel
Registres de classe pour la matricule, la fréquentation, les notes de travail, les programmes mensuels et l’emploi du matériel
Commission scolaire de la classe primaire supérieure de Commugny et environs, Cercle primaire supérieur
Commission scolaire de la classe primaire supérieure de Commugny et environs, Cercle primaire supérieur
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
Orientation professionnelle
Orientation professionnelle
Manifestions et animations culturelles
Manifestions et animations culturelles
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
La Sainte Bible qui contient le vieux et le nouveau testament. Par J.-F. Ostervald, Pasteur de l’Eglise de Neuchâtel, à Lausanne chez Henri Vincent, Imprimeur-libraire, sixième édition
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Conseil de Régie des Eglises de Commugny, Coppet, Founex
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Paroisse protestante de Terre Sainte-Céligny
Inspection des denrées alimentaires
Inspection des denrées alimentaires
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Aides communales - Subsides
Aides communales - Subsides
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Registre des comptes de la Bourse des Pauvres
Requérants d’asile
Requérants d’asile
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Votations-élections cantonales et fédérales
Votations-élections cantonales et fédérales
Votations, élections fédérales et cantonales
Votations, élections fédérales et cantonales
Votations, élections
Votations, élections
Programme easyvote
Programme easyvote
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Règlement pour l’introduction des eaux d’égouts dans les canaux collecteurs
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Contrat et cahier des charges de l’employé communal
Règlement de police
Règlement de police
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Règlement sur le service de défense contre l’incendie
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Statuts de l’Association intercommunale de Commugny, Coppet, Founex, Mies et Tannay pour l’instruction publique primaire "Groupement scolaire de Coppet"
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur l’utilisation et la location de la grande salle de Founex
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Règlement d’utilisation du local des jeunes
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Règlement de police
Règlement de police
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Fête au village
Fête au village
CFF
CFF
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
Responsabilité civile
Responsabilité civile
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Votations-élections cantonales
Votations-élections cantonales
Votations-élections cantonales
Votations-élections cantonales
Votations-élections fédérales
Votations-élections fédérales
Bureau électoral, votations-élections
Bureau électoral, votations-élections
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Correspondance de la Commission sanitaire du district de Nyon sur la maladie du choléra envoyée à la Municipalité de Founex
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions pour la location d’eau dans le village
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Conditions générales pour les abonnements d’eau
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Règlement organique sur le Service de défense contre l’incendie
Règlement sur les égouts
Règlement sur les égouts
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Règlement du Conseil communal de Founex
Règlement du Conseil communal de Founex
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Association intercommunale Commugny, Coppet, Founex, Mies, Tannay pour l’instruction publique primaire
Statuts du personnel
Statuts du personnel
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Règlement sur les procédés réclame de la Commune de Founex
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Statuts d’un Service d’aides familiales et d’aides au foyer de la Terre Sainte
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Règlement communal sur les égouts et l’épuration des eaux usées
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Cahier des charges de l’entreprise Odelet transports concernant le service de la voirie
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges du Service technique intercommunal
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Cahier des charges régissant la fonction de chef local de la protection civile
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement type-B sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Règlement communal sur les constructions et l’aménagement du territoire
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Statuts du Service d’aide familiale de Terre Sainte (SAF)
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement communal sur le plan général d'affectation et la police des constructions
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
Règlement sur l’usage des compteurs volants pour l’irrigation
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