Affichage de 1961 résultats
Notices descriptivesEnquête et rapports de police
Enquête et rapports de police
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Facture sociale
Facture sociale
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement, mise en place du projet
Collège primaire " Les Chapelles " (Route de Châtaigneriaz 3) : agrandissement, mise en place du projet
Correspondance
Correspondance
Assainissement du bruit routier
Assainissement du bruit routier
Passages sous-voie
Passages sous-voie
Généralités, réglementation
Généralités, réglementation
Fête au village
Fête au village
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Union Sportive de Terre Sainte (USTS)
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
Abattage d’arbres
Abattage d’arbres
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Fractionnement parcellaire
Fractionnement parcellaire
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Plan partiel d'affectation "Les Cuttemers" : extension du centre sportif
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Police des constructions
Police des constructions
Dangers naturels
Dangers naturels
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Entretien - Nettoyage
Entretien - Nettoyage
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Plaques de rues, numérotation d’immeubles
Cimetière : entretien
Cimetière : entretien
Déchetterie et local de service : chemin de l'Epinette, déchetterie intercommunale: projet, Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED)
Déchetterie et local de service : chemin de l'Epinette, déchetterie intercommunale: projet, Service intercommunal pour l'exploitation de la déchetterie (SIED)
Publication et étude sur la commune, presse
Publication et étude sur la commune, presse
Tir des municipalités
Tir des municipalités
Tennis club de Founex
Tennis club de Founex
Société de jeunesse
Société de jeunesse
Founex Loisirs, Société de développement
Founex Loisirs, Société de développement
Gym-Hommes
Gym-Hommes
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Espace Dôle SA, Compagnie générale de navigation sur le lac Léman, Transports publics nyonnais (TPN), Noctambus
Espace Dôle SA, Compagnie générale de navigation sur le lac Léman, Transports publics nyonnais (TPN), Noctambus
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Gestion de portefeuille
Gestion de portefeuille
Correspondance, actes, plans
Correspondance, actes, plans
Nids de chenilles processionnaires
Nids de chenilles processionnaires
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Auberge communale (Grand'Rue 31) : mise au concours de la gérance
Municipalité
Municipalité
Fusion des Communes de Terre Sainte
Fusion des Communes de Terre Sainte
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
Mise au concours : aide-comptable (40 %)
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
Mise au concours : employé de commerce pour l'administration communale (50%)
Offres spontanées
Offres spontanées
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Conseil de Régie des Eglises de Terre Sainte
Plaintes
Plaintes
Stationnement, amendes
Stationnement, amendes
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Avis des pompes funèbres
Avis des pompes funèbres
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Logements subventionnés
Logements subventionnés
Registre foncier
Registre foncier
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Déchets organiques : papier, métaux, verre, centre de ramassage et d'identification des déchets spéciaux (CRIDEC), Rétripa, groupe compostage de Terre Sainte (DFHL), entente intercommunale de compostage de Terre Sainte (EICTS)
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Décoration de Noël et éclairage public
Décoration de Noël et éclairage public
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Assemblée des syndics de Terre Sainte
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
Etude stratégique de valorisation du patrimoine : parcelles 13, 62, 64, 67,92, 389, 505, 643
Municipalité
Municipalité
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Incendie - Dégâts d'eau - Bris de glaces
Manifestations
Manifestations
Manifestations publiques, privées, 1er août
Manifestations publiques, privées, 1er août
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Société l'AFX31, Amicale de Founex
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Chœur du Léman, Société de sauvetage de Coppet
Commission intercommunale de police et sécurité
Commission intercommunale de police et sécurité
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Routes commuanles : étude sur la circulation et la mobilité
Fusion de communes
Fusion de communes
Entretien des canalisations
Entretien des canalisations
Police intercommunale
Police intercommunale
Registre foncier
Registre foncier
Véhicules - Machines
Véhicules - Machines
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Elagage, abattage des arbres, émondage des haies
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED)
32e giron de la Dôle
32e giron de la Dôle
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité
Projet de construction de logements sur deux parcelles distinctes no 92 et no 389 : étude de faisabilité
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Contrat de collecte et de traitement multimatières entre la société RETRIPA SA et les Communes de Founex et Coppet
Construction de la station de traitement de "Balessert"
Construction de la station de traitement de "Balessert"
Etablissement cantonal d’assurance (ECA) : incendie du Collège primaire (Route de Châtaigneriaz) le 2 janvier 2007
Etablissement cantonal d’assurance (ECA) : incendie du Collège primaire (Route de Châtaigneriaz) le 2 janvier 2007
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Centre sportif de Founex : création d’un court de tennis et locaux pour matériel
Correspondance, plans
Correspondance, plans
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"
Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
Litiges, plaintes : recours contre la péréquation intercommunale
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement communal sur la gestion des déchets
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Bail entre la Commune de Founex et la société MARINE LOISIRS pour utiliser la parcelle 136, lieu-dit "Aux Verneys", à des fins d'entreposage de bateaux durant la période hivernale
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
Station d’épuration de Founex, station d’épuration intercommunale
Généralités – Réglementation
Généralités – Réglementation
Mesures tutélaires
Mesures tutélaires
Registre civique
Registre civique
Epuration des eaux : entretien des canalisations, collecteurs eaux claires et usées (EC-EU), sinistres
Epuration des eaux : entretien des canalisations, collecteurs eaux claires et usées (EC-EU), sinistres
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