Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(3)-31-01-g
- Dossier
- 1953 - 1974
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, droits de superficie
Association forestière vaudoise
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Cartes
Association de parents d'élèves
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
En Chanay : projet de gravière
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Carte des secteurs de protection des eaux
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Syndicat d'améliorations foncières de Givrins
Fait partie de Givrins - Commune
Plans des ouvrages exécutés
Commission de salubrité : habitation d'H. G., (Route de Gingins)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, photographies
Fait partie de Givrins - Commune
Extraits de procès-verbaux, résultats
Enquête sur les surfaces au sol du territoire communal
Fait partie de Givrins - Commune
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, études, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, acte de vente
Aménagement du massif de la Dôle
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports, préavis, procès-verbaux
Plan d'extension partiel (extension de la zone de villas aux lieux-dits "Pont Trembley" et "Chanay"
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, correspondance
Projet de route dite « des Montagnards »
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Chemin des Epinettes : réfection
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Registre d'inscription des actes d'origines
Fait partie de Givrins - Commune
Service de défense incendie et de secours
Fait partie de Givrins - Commune
Conventions intercommunales, règlements, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, listes
En Bellanger : conduite d'eau sous pression
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête
Correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Communiqué
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS) Genolier-Givrins-Trélex
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, comptes
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, livret de fête, dossier de sécurité
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans, rapport technique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
Les Lattes, lotissements D., M. et P. : extension du réseau d'eau
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Protection civile : contrôles matricules
Fait partie de Givrins - Commune
Fiches
Fait partie de Givrins - Commune
Association intercommunale scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Litiges : dommages à la propriété
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Forêts, chasse, pêche, arboriculture
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : schéma directeur, éléments de concept
Fait partie de Givrins - Commune
Rapport
Rôle des contribuables, frais de perception
Fait partie de Givrins - Commune
Rôle, bouclements
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Sources communales : délimitation des zones de protection
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports, expertises, correspondance, plans
Sources communales Aux Lattes, Es Chaumellies
Fait partie de Givrins - Commune
Etude hydrogéologique, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Terrains au lieu-dit Les Places
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, droits de superficie
La Trélasse : haut-marais d'importance nationale
Fait partie de Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques et listes des effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rôle des électeurs
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Département de la justice et police
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance reçue et expédiée
Association intercommunale et scolaire de Genolier et environs (AISGE)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, statuts
Réintégration de droit de cité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Questionnaire
Statistiques des logements vacants
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, soumissions
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Factures
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, factures
Création d'une salle de bain et d'un bureau
Fait partie de Givrins - Commune
Adjudications, factures, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Installation d'une citerne à gaz enterrée
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Devis, projet, procès-verbaux de chantier, décompte
Projet de construction d'un téléphérique entre La Givrine et Poêle Chaud
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux des résultats
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Répartition des frais de réparation du chemin de la Baronne à Saint-Cergue : litige
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, convention, constats, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Groupe scolaire « Les Grands-Records » (Chemin des Grands-Records 1)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, sentences
Fait partie de Givrins - Commune
Statistiques, enquêtes, questionnaires
Forêts communales : plan de gestion
Fait partie de Givrins - Commune
Rière La Givrine : haut-marais d'importance nationale
Fait partie de Givrins - Commune
Plan de protection et de gestion
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans, factures
Aux Places, En Savy, En Choffat, route de la Bellangère : construction d'un collecteur d'eaux usées
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, plans
Office communal de la protection civile : effectifs
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Zone de protection des sources et des eaux
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, rapports
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Promesse de cession, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, tableaux comparatifs, décomptes, contrats d'entreprises
Fait partie de Givrins - Commune
Règlement du concours d'architecture, correspondance, photographies de la maquette, décomptes finaux, pièces justificatives, album de photographies de la visites de collèges
Collège, abri de protection civile, installations de chauffage
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, avant-projet, plans, calculs de statique, métrés, contrats d'entreprises
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Fait partie de Givrins - Commune
Plans des installations sanitaires et électriques
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Fait partie de Givrins - Commune
Instruction de service et d'entretien pour la ventilation
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Instructions d'utilisation, contrat de maintenance
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Aux Places-En Choffaz : construction d'un collecteur séparatif et réfection du chemin
Fait partie de Givrins - Commune