archivescommunales.ch

Subventions (1912)

Concession pour le passage des lignes éléctriques aériennes et liste des poteaux (1912)

Auberge communale, transformations (1912)

Indemnités dues à Mademoiselle R. (J.) (1912)

Autorisation de la Préfecture du district de Morges à ouvrir un bureau de vote dans les quartiers d'Epenex (1913)

Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1919

Projet de création d'un service intercommunal de transport par automobile entre Crissier et St. Sulpice [vers 1914?]

Autorisations accordées à la Commune d'Ecublens de poser des lignes téléphoniques et télégraphiques (1915 et 1923)

Convention relative à la délimitation de la traversée, RC 82 (1915)

Arrêtés d'imposition (1915-1927)

Obligation amortissable avec hypothèque - Reconnaissance de dettes à M. (A.) par la commune d'Ecublens (1916-1925)

Bordereau des titres ou actes à réinscire (1916)

Pièces annexes (1917-1953)

Vente d'un terrain à "La Brûlée" en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1918)

Procès-verbal de reconnaissance de travaux relatif à la canalisation des égouts de Bassenges (1918)

Eaux de consommation, eaux publiques (cours d'eau), eaux usées (STEP)

Ha - inventaire sommaire 1 (1918-1999)

Procès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie

Règlement de service pour le concierge scolaire (1919)

Projet de création d'un service public d'autotransport entre Morges et Renens (1919)

Modification du règlement communal relatif à la fermeture des établissements publics (1919)

Procès-verbaux de la Municipalité 1919-1924 avec chronologie

Règlements et cahiers de charges des employés communaux (1920-1959)

Projet de Convention relative à l'abonnement au gaz- [vers 1920?]

Obligation - amortissable avec hypothèque en faveur du Crédit foncier Vaudois contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)

Transfert immobilier consenti par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens en raison de la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920-1923)

Grande Salle (1920)

Obligation hypothécaire en faveur de "La Suisse" société d'assurances à Lausanne, contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)

Constitution de servitude par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens pour la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920)

Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens (1921)

Cession gratuite d'un terrain à "La Brûlée" faite en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1921)

Contrat d'abonnement avec l'Association suisse des électriciens (1921)

Correspondance relative à la distribution postale du dimanche (1921-1923)

Vente de terrain attenant à la boulangerie du Villars (1921)

Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens et L., de (1922)

Conventions relatives aux Chemins de fer fédéraux CFF (1922-1945)

Constitution de servitudes par la Commune d'Ecublens: Passage d'égouts, maintien de fosse, passage de canalisation d'eau et maintien de réservoir "Aux Loyes" (1922)

Constitution de servitudes "A la Cocarde" consentie par B. (A.) et D. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1923)

Echange de de terrains "En Veilloud" entre L. (P.) et la Commune d'Ecublens (1923)

Vente de terrains en faveur de la Commune d'Ecublens par D. (O.-E.) pour l'élargissement d'un chemin public (1923)

Echange de parcelles de terrains "En Veilloud" entre W. (L.) / W. (F.) et la Commune d'Ecublens (1923)

Tableaux des routes communales (1923)

Vente de terrain "A la Cocarde" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (F.) (1923)

Cession d'un droit de passage en faveur de M. (L.) par la Commune d'Ecublens (1924)

Amenée du gaz à Ecublens (1924) + heures de police (1924)

Autorisation d'accorder une servitude de passage par le Conseil d'Etat (1924)

Service du feu (1924)

Domaines communaux - Aménagement des forêts

Documentation

Promesse de vente de terrains à St-Sulpice "Aux Pierrettes" souscrite par la Commune d'Ecublens, en faveur de P. (V.), C. (E.), C. (M.), J. (J.) (1926)

Plan général d'affectation (PGA), Règlement sur le plan d'affectation (RPA) et police des constructions (1983-1995)

Constitution de servitudes "Aux Pierrettes" à Saint-Sulpice, notamment d'un droit de passage sur des terrains au sud-est de la propriété et appartenant à la Commune d'Ecublens (1927)

Echange d'un terrain "A Renges" fait entre la Commune d'Ecublens et M. (R.) (1929)

Echange de terrain entre M. (E.), M. (A.) et la Commune d'Ecublens (1929)

Cession de terrains "Au Champ Colomb" faite par les Chemins de fer fédéraux (CFF) à la Commune d'Ecublens (1929)

Constitution de servitudes "Aux Pierrettes" à Saint-Sulpice (1927)

Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1934 avec chronologie

Cession immobilière d'un terrain en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (A.), née C. (1929)

Cession immobilière d'un terrain "En Marcolet" en faveur de la Commune d'Ecublens par C. (L.) (1929)

Demande de réouverture du café du du Mont-d'Or (1929)

Cession immobilière d'un terrain "En Marcolet" en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (B.) (1929)

Dessin de la Place du Motty

Acte de bourgeoisie (1933)

Vente terrain "A la Cocarde" passé entre B. (A.), B. (F.) et la Commune d'Ecublens (1933)

Cession, échange et constitution d'une servitude de droit de passage à char "Aux Loyes" (1933)

Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1934 avec chronologie

Cession d'un terrain "A Renges" faite par P. (W), P. (A. et P. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens pour l'élargissement d'un chemin public (1933)

Cession "A Renges" faite par R. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1933)

Obligation simple souscrite par la Commune d'Ecublens en faveur du Crédit foncier vaudois (1933)

Convention entre la Commune d'Ecublens et P. (U.) relative à la cession de plusieurs parcelles (1933)

Vente terrain "A la Cocarde" passé entre B. (A.), B. (F.) et la Commune d'Ecublens (1933)

Versement 2018

Cession de terrains "En Ruchoz" faite par V. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)

Vente de terrains "Enjalin" par M. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)

Convention entre les Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier et Ecublens relative à la création d'un Service intercommunal de l'électricité

Versement 2018

Convention entre la Commune de Lausanne et les Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier et Ecublens relative à fourniture d'énergie électrique

Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1941 avec chronologie

Convention entre la Municipalité d'Ecublens et R. (E.), relative à l'entretien des tombes des époux R.-H. et Mlle H. (1936)

Règlement concernant les installations effectuées par le Syndicat des Améliorations Foncières, soit drainages, collecteurs, chambres, déversoirs, etc. (1936)

Convention entre le Syndicat d'assainissement des terrains d'Ecublens et M. (R.) (1936)

Registre civique (1937-1941)

Constitution d'une servitude de droit de passage pour une canalisation d'eau et d'égout au Record d'Ouchy (1937)

Bureau électoral de l'arrondissement d'Ecublens (1937-1972)

Elections au Grand Conseil (1937)

Elections et votations (1952-1961)

Etat descriptif d'immeuble (1938)

Constitution de servitude entre les communes de Chavannes, de Ecublens et la Compagnie du Chemin de fer Lausanne-Ouchy et Eaux de Bret (1938)

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Subventions (1912)

Concession pour le passage des lignes éléctriques aériennes et liste des poteaux (1912)

Auberge communale, transformations (1912)

Indemnités dues à Mademoiselle R. (J.) (1912)

Autorisation de la Préfecture du district de Morges à ouvrir un bureau de vote dans les quartiers d'Epenex (1913)

Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1919

Projet de création d'un service intercommunal de transport par automobile entre Crissier et St. Sulpice [vers 1914?]

Autorisations accordées à la Commune d'Ecublens de poser des lignes téléphoniques et télégraphiques (1915 et 1923)

Convention relative à la délimitation de la traversée, RC 82 (1915)

Arrêtés d'imposition (1915-1927)

Obligation amortissable avec hypothèque - Reconnaissance de dettes à M. (A.) par la commune d'Ecublens (1916-1925)

Bordereau des titres ou actes à réinscire (1916)

Pièces annexes (1917-1953)

Vente d'un terrain à "La Brûlée" en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1918)

Procès-verbal de reconnaissance de travaux relatif à la canalisation des égouts de Bassenges (1918)

Eaux de consommation, eaux publiques (cours d'eau), eaux usées (STEP)

Procès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie

Règlement de service pour le concierge scolaire (1919)

Projet de création d'un service public d'autotransport entre Morges et Renens (1919)

Modification du règlement communal relatif à la fermeture des établissements publics (1919)

Procès-verbaux de la Municipalité 1919-1924 avec chronologie

Règlements et cahiers de charges des employés communaux (1920-1959)

Projet de Convention relative à l'abonnement au gaz- [vers 1920?]

Obligation - amortissable avec hypothèque en faveur du Crédit foncier Vaudois contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)

Transfert immobilier consenti par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens en raison de la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920-1923)

Grande Salle (1920)

Obligation hypothécaire en faveur de "La Suisse" société d'assurances à Lausanne, contre la Commune d'Ecublens (1920-1925)

Constitution de servitude par B. (J.), née R., en faveur de la Commune d'Ecublens pour la construction d'une tourelle de transformateur électrique (1920)

Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens (1921)

Cession gratuite d'un terrain à "La Brûlée" faite en faveur de la Commune d'Ecublens par B. (J.) (1921)

Contrat d'abonnement avec l'Association suisse des électriciens (1921)

Correspondance relative à la distribution postale du dimanche (1921-1923)

Vente de terrain attenant à la boulangerie du Villars (1921)

Procès-verbal de vente aux enchères passé entre la Commune d'Ecublens et L., de (1922)

Conventions relatives aux Chemins de fer fédéraux CFF (1922-1945)

Constitution de servitudes par la Commune d'Ecublens: Passage d'égouts, maintien de fosse, passage de canalisation d'eau et maintien de réservoir "Aux Loyes" (1922)

Constitution de servitudes "A la Cocarde" consentie par B. (A.) et D. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1923)

Echange de de terrains "En Veilloud" entre L. (P.) et la Commune d'Ecublens (1923)

Vente de terrains en faveur de la Commune d'Ecublens par D. (O.-E.) pour l'élargissement d'un chemin public (1923)

Echange de parcelles de terrains "En Veilloud" entre W. (L.) / W. (F.) et la Commune d'Ecublens (1923)

Tableaux des routes communales (1923)

Vente de terrain "A la Cocarde" en faveur de la Commune d'Ecublens par J. (F.) (1923)

Cession d'un droit de passage en faveur de M. (L.) par la Commune d'Ecublens (1924)

Amenée du gaz à Ecublens (1924) + heures de police (1924)

Autorisation d'accorder une servitude de passage par le Conseil d'Etat (1924)

Service du feu (1924)

Domaines communaux - Aménagement des forêts

Documentation

Promesse de vente de terrains à St-Sulpice "Aux Pierrettes" souscrite par la Commune d'Ecublens, en faveur de P. (V.), C. (E.), C. (M.), J. (J.) (1926)

Plan général d'affectation (PGA), Règlement sur le plan d'affectation (RPA) et police des constructions (1983-1995)

Constitution de servitudes "Aux Pierrettes" à Saint-Sulpice, notamment d'un droit de passage sur des terrains au sud-est de la propriété et appartenant à la Commune d'Ecublens (1927)

Echange d'un terrain "A Renges" fait entre la Commune d'Ecublens et M. (R.) (1929)

Echange de terrain entre M. (E.), M. (A.) et la Commune d'Ecublens (1929)

Cession de terrains "Au Champ Colomb" faite par les Chemins de fer fédéraux (CFF) à la Commune d'Ecublens (1929)

Constitution de servitudes "Aux Pierrettes" à Saint-Sulpice (1927)

Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1934 avec chronologie

Cession immobilière d'un terrain en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (A.), née C. (1929)

Cession immobilière d'un terrain "En Marcolet" en faveur de la Commune d'Ecublens par C. (L.) (1929)

Demande de réouverture du café du du Mont-d'Or (1929)

Cession immobilière d'un terrain "En Marcolet" en faveur de la Commune d'Ecublens par M. (B.) (1929)

Dessin de la Place du Motty

Acte de bourgeoisie (1933)

Vente terrain "A la Cocarde" passé entre B. (A.), B. (F.) et la Commune d'Ecublens (1933)

Cession, échange et constitution d'une servitude de droit de passage à char "Aux Loyes" (1933)

Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1934 avec chronologie

Cession d'un terrain "A Renges" faite par P. (W), P. (A. et P. (A.) en faveur de la Commune d'Ecublens pour l'élargissement d'un chemin public (1933)

Cession "A Renges" faite par R. (F.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1933)

Obligation simple souscrite par la Commune d'Ecublens en faveur du Crédit foncier vaudois (1933)

Convention entre la Commune d'Ecublens et P. (U.) relative à la cession de plusieurs parcelles (1933)

Vente terrain "A la Cocarde" passé entre B. (A.), B. (F.) et la Commune d'Ecublens (1933)

Versement 2018

Cession de terrains "En Ruchoz" faite par V. (C.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)

Vente de terrains "Enjalin" par M. (R.) en faveur de la Commune d'Ecublens (1934)

Convention entre les Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier et Ecublens relative à la création d'un Service intercommunal de l'électricité

Versement 2018

Convention entre la Commune de Lausanne et les Communes de Renens, Chavannes-près-Renens, Crissier et Ecublens relative à fourniture d'énergie électrique