Procès-verbaux du Conseil Communal
- CH STEC A-A-B-v.2020.01903
- File
- 1997
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Communications du Conseil communal à la Municipalité
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Notamment : communication et préavis
Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Informations, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Informations, communications, décisions
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Demandes de terrain (1893 à 1906), rapports de commissions (1901 à 1920), autorisations (1905 à 1918), transformation du Cercle démocratique en Hôtel de Ville (1919), adoptions (1920), achat de terrain à l'Auberson (1935), indemnités des séances des conseillers communaux (1946 à 1977)
Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Informations, communications, décisions
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Préavis municipaux (Foncier Nos 1 à 77)
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Préavis municipaux (doubles supplémentaires)
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Photographies du Conseil communal : Mont de Baulmes
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Législature 2011-2016 : pétitions "Mon village - mes racines"
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Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : rapports, convocations, listes de présences et préavis
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1 exemplaire de chaque année
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
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Communications municipales au Conseil communal
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Plan des investissements, évolution budgétaire
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Pièces annexes du Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les comptes
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Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2016-2021
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : comptes communaux, Impôts
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : cautionnement communal, prospectus divers, renseignements
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : Secretaire du Nord-Vaudois, SPEE, Statistiques de l'emploi
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : Syscom, THA, permis d'abattage
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Notamment : procès-verbaux
Règlements et statuts communaux
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : CIMA, promotion économique, EMS Ma retraite, Expo 2002
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Notamment : procès-verbaux
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No 849 à 915-12
Notamment plans
Dossiers de travail du Conseil communal
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Notamment : procès-verbaux, rapports, correspondance, élections et votations, rapports de gestion, budgets, comptes, règlements
Manque : années 1988-1989, 1993-1995
Pièces annexes : rapports, communications
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Notamment extraits de procès-verbaux, commissions, communications, correspondance, rapports, répartition des dicastères, presse, délégations municipales
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No 215 à 218
Notamment plans
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Notamment : rapports
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Notamment : convention
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Correspondance reçue (complément)
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Notamment : procès-verbaux, rapports
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Notamment : rapport annuel
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Statistique annuelle, mensuelle et décennale de la population
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Notamment : plans
Contient des données personnelles
Différents départements du canton
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Notamment : statuts
Contient les départements suivants :
Département du territoire et de l'environnement (DTE)
Département de la santé et de l'action sociale (DSAS)
Département des institutions et de la sécurité (DIS)
Département des infrastructures et des ressources humaines (DIRH)
Département de la formation de la jeunesse et de la culture (DFJC)
Département des finances et des relations extérieures (DFIRE)
Département de l'économie et du sport (DECS)
Télésiège Ste-Croix - Les Avattes
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Nottament : rapports, comptes
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Notamment : rapport d'activité 1971, statuts, procès-verbaux, rapports
Contient des données personnelles
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Notamment : procès-verbaux, rapport d'activité
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Notamment : statuts, procès-verbaux, rapports
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Notamment : procès-verbaux, statuts
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Notamment : conventions, préavis, rapports, procès-verbaux, règlements, contrats
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Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes
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Notamment : procès-verbaux, statuts, plans, règlement, rapports d'activité, rapports
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Notamment : contrats, rapports, statuts
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Notamment : procès-verbaux, plans, rapports
Vaccinations : paralysie infantile assurance
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Notamment : déclarations
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Notamment : procès-verbaux, comptes, budgets
Trait d'union ; Informations privées ; Atlas, bulletin de conjoncture
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : bilans, comptes d'exploitation ; procès-verbaux, rapports