Procès-verbaux du Conseil Communal
- CH STEC A-A-B-v.2001.00374
- Dossier
- 1946-1951
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
Procès-verbaux du Conseil Communal
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Notamment : procès-verbaux, liste de présence, préavis, et budget
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Procès-verbaux du Conseil Communal
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Pièces annexes au Conseil communal
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Communications du Conseil communal à la Municipalité
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Notamment : communication et préavis
Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Rapports de commissions, communications, décisions
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Informations, communications, décisions
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Informations, communications, décisions
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Informations, communications, décisions
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Demandes de terrain (1893 à 1906), rapports de commissions (1901 à 1920), autorisations (1905 à 1918), transformation du Cercle démocratique en Hôtel de Ville (1919), adoptions (1920), achat de terrain à l'Auberson (1935), indemnités des séances des conseillers communaux (1946 à 1977)
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Préavis municipaux (Foncier Nos 1 à 77)
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Préavis municipaux, rapports de commissions et procès-verbaux
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Photographies du Conseil communal : Mont de Baulmes
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Préavis municipaux (doubles supplémentaires)
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Communications municipales au Conseil communal
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1 exemplaire de chaque année
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Plan des investissements, évolution budgétaire
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Législature 2011-2016 : pétitions "Mon village - mes racines"
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Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes du Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les comptes
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Règlements et statuts communaux
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Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2016-2021
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Rapports de commissions, communications, décisions
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : CIMA, promotion économique, EMS Ma retraite, Expo 2002
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : Secretaire du Nord-Vaudois, SPEE, Statistiques de l'emploi
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : comptes communaux, Impôts
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : cautionnement communal, prospectus divers, renseignements
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Notamment : procès-verbaux
Archives Greffe, entreprises : Syscom, THA, permis d'abattage
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Notamment : procès-verbaux
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Pièces annexes : rapports, communications
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Notamment extraits de procès-verbaux, commissions, communications, correspondance, rapports, répartition des dicastères, presse, délégations municipales
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No 849 à 915-12
Notamment plans
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No 215 à 218
Notamment plans
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Dossiers de travail du Conseil communal
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Notamment : procès-verbaux, rapports, correspondance, élections et votations, rapports de gestion, budgets, comptes, règlements
Manque : années 1988-1989, 1993-1995
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Dossier classés selon l'ancien plan de classement et conservés ensemble
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Notamment : rapport annuel
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Statistique annuelle, mensuelle et décennale de la population
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Notamment : plans
Contient des données personnelles
Différents départements du canton
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Notamment : statuts
Contient les départements suivants :
Département du territoire et de l'environnement (DTE)
Département de la santé et de l'action sociale (DSAS)
Département des institutions et de la sécurité (DIS)
Département des infrastructures et des ressources humaines (DIRH)
Département de la formation de la jeunesse et de la culture (DFJC)
Département des finances et des relations extérieures (DFIRE)
Département de l'économie et du sport (DECS)
Télésiège Ste-Croix - Les Avattes
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Nottament : rapports, comptes
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Notamment : rapports, procès-verbaux, comptes
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Notamment : procès-verbaux, plans, rapports
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Notamment : rapport d'activité 1971, statuts, procès-verbaux, rapports
Contient des données personnelles
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Notamment : procès-verbaux, rapport d'activité
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Notamment : procès-verbaux, statuts, plans, règlement, rapports d'activité, rapports
Vaccinations : paralysie infantile assurance
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Notamment : déclarations
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Notamment : statuts, procès-verbaux, rapports
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Notamment : procès-verbaux, comptes, budgets
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Notamment : contrats, rapports, statuts
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Notamment : procès-verbaux, statuts
Trait d'union ; Informations privées ; Atlas, bulletin de conjoncture
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Notamment : procès-verbaux
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Notamment : conventions, préavis, rapports, procès-verbaux, règlements, contrats