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Divers et objets

  • CH STEC A-A-BB-v.2001.00392
  • Dossier
  • 1893-1977

    • Fait partie de Fonds publics

Demandes de terrain (1893 à 1906), rapports de commissions (1901 à 1920), autorisations (1905 à 1918), transformation du Cercle démocratique en Hôtel de Ville (1919), adoptions (1920), achat de terrain à l'Auberson (1935), indemnités des séances des conseillers communaux (1946 à 1977)

Dossiers de travail du Conseil communal

  • CH STEC A-A-BC-v.2020.01935
  • Dossier
  • 1986-2011, 2017-2021

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : procès-verbaux, rapports, correspondance, élections et votations, rapports de gestion, budgets, comptes, règlements
Manque : années 1988-1989, 1993-1995

Dossiers de législature

  • CH STEC A-A-BB-v.2021.03221
  • Dossier
  • 2006-2016

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment extraits de procès-verbaux, commissions, communications, correspondance, rapports, répartition des dicastères, presse, délégations municipales

Préavis foncier

  • CH STEC A-A-BB-v.2021.03238
  • Dossier
  • 2009-2011

    • Fait partie de Fonds publics

No 215 à 218
Notamment plans

Différents départements du canton

  • CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01675
  • Dossier
  • 1972-2015

    • Fait partie de Fonds publics

Notamment : statuts
Contient les départements suivants :
Département du territoire et de l'environnement (DTE)
Département de la santé et de l'action sociale (DSAS)
Département des institutions et de la sécurité (DIS)
Département des infrastructures et des ressources humaines (DIRH)
Département de la formation de la jeunesse et de la culture (DFJC)
Département des finances et des relations extérieures (DFIRE)
Département de l'économie et du sport (DECS)

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