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Archival descriptionMatériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Entreprise de transports
Entreprise de transports
Espace Dôle SA, Compagnie générale de navigation sur le lac Léman, Transports publics nyonnais (TPN), Noctambus
Espace Dôle SA, Compagnie générale de navigation sur le lac Léman, Transports publics nyonnais (TPN), Noctambus
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Priorisation des transports publics : aménagements sur la route de Châtaigneriaz (mesures A31 et A31.1)
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Matériel informatique et logiciels
Matériel informatique et logiciels
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Bourse communale
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptabilité
Comptabilité
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Arrêtés d’imposition
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Impôt foncier (dîme) des particuliers
Exonérations
Exonérations
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Litige entre l’Etat de Vaud et Sheila Arana au sujet de l’imposition communale de cette dernière
Impôt communal
Impôt communal
Impôt communal
Impôt communal
Litige entre la Commune de Founex et Mac Donald’s Suisse Development Sàrl concernant l’impôt foncier 2000
Litige entre la Commune de Founex et Mac Donald’s Suisse Development Sàrl concernant l’impôt foncier 2000
Impôt foncier, impôt communal
Impôt foncier, impôt communal
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Taxe sur les égouts : fiches égouts
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Impôts sur les chiens, taxe sur les déchets
Impôt communal
Impôt communal
Taxe déchet et taxe d’épuration
Taxe déchet et taxe d’épuration
Impôts
Impôts
Recensement des chiens
Recensement des chiens
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Taxe sur la valeur ajoutée (TVA)
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Emprunts, titres
Emprunts, titres
Emprunts, titres
Emprunts, titres
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Cautionnements, actions
Cautionnements, actions
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
EtaCom, péréquation intercommunale
EtaCom, péréquation intercommunale
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Banques, emprunts
Dons
Dons
Dons
Dons
Dons
Dons
Amicale des vétérans pompiers
Amicale des vétérans pompiers
Dons
Dons
Helvetia Accidents
Helvetia Accidents
Assurances choses : gestion du portefeuille
Assurances choses : gestion du portefeuille
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
La Suisse Assurances, Winterthour Assurances
Vaudoise assurances
Vaudoise assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Compagnie d’assurances nationale suisse à Bâle
Zürich assurances
Zürich assurances
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
La Bâloise Compagnie d’Assurances
La Bâloise Compagnie d’Assurances
Gestion du portefeuille
Gestion du portefeuille
Gestion de portefeuille
Gestion de portefeuille
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Bâtiments : déclaration de sinistre, estimation de bâtiment
Bâtiments : sinistres
Bâtiments : sinistres
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules, machines : déclarations de sinistre
Véhicules, machines : sinistres
Véhicules, machines : sinistres
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Vol, pertes d’exploitation : déclarations de sinistre
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Incendie, dégâts d’eau, bris de glace : déclarations de sinistre, mises à jour de bâtiment
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Contrôle des prix et loyers : location terrains
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
"Les Grandes Vignes" (ch. Des Grandes Vignes) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie, constitution de servitude
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Balessert – Les Rannaux"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Rannaux"
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
Projet de constitutions de servitudes pour la création d’un dépotoir au lieu-dit "Les Fontaines"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)
Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)
Constitution de servitude pour passage à pied et pour tous véhicules entre la Commune de Founex et Christiane DESBAILLET
Constitution de servitude pour passage à pied et pour tous véhicules entre la Commune de Founex et Christiane DESBAILLET
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
Servitudes
Servitudes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : réseau d’irrigation, plans de situation des conduites
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Comité de direction
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : commission de gestion, budget
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF) : Correspondance, compte général des travaux d’agrandissement de la station de pompage au lac de filtration, aménagement du réservoir des Rannaux
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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