Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- Dossier
- 1980 - 2001
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat d’entretien, plan
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat d’entretien, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire, procès-verbal, plan
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, procès-verbaux de chantier
Radio et télévision, téléréseau
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Ruisseaux : travaux, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, étude, procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Inspection des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'inspection
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, répertoires des abris et dispenses de construction d’abris
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, statistiques
Réseau de famille d’accueil de l’ouest nyonnais
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’activités, listes
Election du président du Conseil communal et du secrétaire du Conseil communal
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbal, extraits du procès-verbal
Votations-élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations, élections fédérales et cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes des candidats, coupures de presse, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Règlement sur le Service de défense contre l’incendie et de secours
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Règlement intercommunal pour le Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
Economat, informatique, matériel de bureau, matériel technique, véhicules, concession radiophonique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, contrats
Rallye des syndics, giron des jeunesses
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste du matériel utilisé, procès-verbaux, bulletins d'inscription, contrat d'engagement, budget, affiches, correspondance, contrat d'assurance, autorisations
Lignes de transport public, construction d’une 3ème voie CFF entre Coppet et Genève
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisation, ordonnance
Responsabilité civile : déclarations de sinistre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Contrôle des prix et loyers : location terrains
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, Baux à loyer, baux à ferme, conventions, liste des terrains loués par la Commune
Votations-élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Votations-élections cantonales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Bureau électoral, votations-élections
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux du greffe, listes, correspondance
Cahier des charges du Service technique intercommunal du district de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Cahier des charges
Règlement communal sur l’évacuation et l’épuration des eaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, règlement, préavis
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts
Passages à niveau, passages sous-voies
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, préavis municipaux, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Lignes de transport public, chemins de fer fédéraux (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, plans
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, conventions, contrat
Matériel informatique et logiciels
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre, contrat de maintenance
Fête au village, 700e anniversaire de la Confédération
Fait partie de Archives communales de Founex
Compte, programme
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Manifestations publiques, privées, 1er août
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, coupures de presse
Raccordement aux eaux usées : litige entre C. H. et I. H., F. P., J. M. et la Commune de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, servitudes, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier
Ruisseau Le Merderet : création d’une zone inondable au lieu-dit "Champ Rosset"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, devis, compte, rapport technique, photographies, plans
Le Greny : travaux, aménagements, entretien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport technique
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention, plans
Plan directeur cantonal des rives vaudoises du lac Léman
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Statuts, règlement du port, convention entre la commune de Founex et la Société coopérative du port de Founex, convention d'amarrage, acte de concession pour usage d'eau, règlement pour la cession des parts sociales et des conventions d'amarrage conclues pas les sociétaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, bilans, procès-verbaux, statuts, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, budget, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapport des activités
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, attestations, factures, procès-verbaux
Réseau de familles d’accueil de l’ouest nyonnais, petite enfance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Aménagement du territoire de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, étude
Giratoire de la Route de Divonne : proposition de décoration
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dessin
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Collecteurs de drainages "Au Biolles" : assainissement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d’une canalisation d’égouts chemin de Pacoty, voies CFF, route Suisse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, soumission, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Equipement en eau potable, eaux usées, eaux claires aux lieux-dits "Les Côtes – La Combe"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, factures, plans
Collecteur " Les Druvières – Grandes Vignes ", collecteur Barman sur la propriété de M. Staines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, servitude, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Mise en séparatif du quartier "Les Chapelles – Les Vassaux" (1) : enquête, réalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Collecteur eaux claires (EC) "Les Druvières" (Chemin du Parc)
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions, procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention, procès-verbaux de chantier, plans
Construction d'une canalisation à la Grand'Rue
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal de chantier, avis de fouilles, plan
Equipement du lotissement Bourquin "Les Pessules – Druvières"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans