- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-81-07
- SSérie
- 1939 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux, correspondance, devis, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Commission intercommunale du sport
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention pour la convention intercommunale de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Statut, correspondance, procès-verbaux
Etablissements médico-sociaux (EMS)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, autorisations de fouilles, plans
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Autorités judiciaires cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, certificats médicaux, plans de formation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, rapports, plans, procès-verbaux, conditions, dossier d'appel d'offres, contrat, cahier des charges, présentation
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
Société coopérative du port de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, conventions, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
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Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports des événements, rapports de constats, Info-Délits
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Circulation, stationnement, signalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, listes des travaux, statuts, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, journaux communaux, bulletins d'information
Chemins de fer fédéraux suisses (CFF)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis concernant la durée du travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, extraits de procès-verbaux, contrat de maintenance, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Bâtiments divers
Réfection du chemin de l'Oche Combe
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, préavis, avis d'enquête, convention d'expropriation pour cause d'intérêt public, rapport d'analyse des revêtements de la chaussée, dossier d'appel d'offre, factures, notes techniques, plans, CD-ROM
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier (lacune no 1), préavis municipal, décompte final des travaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, factures, photographies imprimées, contrats, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de location, calendrier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, invitations, communiqués de presse
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits du registre cantonal des vins, circulaires, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, bulletins de livraison
Elections communales : entente Centre Droite Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
Concepts de sécurité au travail
Fait partie de Archives communales de Founex
Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
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Correspondance
Description des postes, cahier des charges
Fait partie de Archives communales de Founex
Note interne
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans de formation
Fait partie de Archives communales de Founex
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Rapports
Energie solaire, éolienne, alternative
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Correspondance, devis, procès-verbaux, rapport
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Correspondance, rapports, factures, plans
Bâtiment: Construction - Exploitation
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Correspondance, avis
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, autorisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d'habiter ou d'utiliser
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, rapport, préavis, tableaux comparatifs des soumissions, offre, tableau des immeubles à exproprier, convention, devis, plans
Auberge communale (Grand'Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux de chantier, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'inspection
Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Votations, élections fédérales et cantonales
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Procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
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Correspondance
Mise au concours : responsable de déchetterie
Fait partie de Archives communales de Founex
Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, autorisation municipale, plan
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Correspondance
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention avec l'Etat de Vaud, préavis municipal, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Auberge communale (Grand’Rue 31) : aménagements extérieurs (place de jeux)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossiers de soumission, offres, devis, tableaux comparatifs des soumissions, synthèse CAMAC
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, coupure de presse
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention, plans