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Archival descriptionLitige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Litige entre la Commune de Genolier et M. A. au sujet d'un chalet-Villa et d'un garage situé sur le territoire de la Commune de Genolier et ayant une incidence sur les sources d'eau de la Commune de Givrins
Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)
Recours de M. H. contre la décision de la Municipalité de Givrins du 30 septembre 2003 (ordre de cessation d'activité de construction de bateaux dans les bâtiments ECA 166 et 167)
Litiges : exploitation d'une charpente-menuiserie dans un garage privé prévu pour une voiture et non adapté à cette activité par P. G. (route de la Scie 14)
Litiges : exploitation d'une charpente-menuiserie dans un garage privé prévu pour une voiture et non adapté à cette activité par P. G. (route de la Scie 14)
Conventions et avenants
Conventions et avenants
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Règlements communaux sur l'évacuation, l'épuration et la distribution de l'eau
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : modification
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Règlement communal sur l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire : création de l'article 3.12
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Règlement communal sur l'entretien des chemins communaux et autres ouvrages d'améliorations foncières en région rurale
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
Correspondance reçue et expédiée
Correspondance reçue et expédiée
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
Administration fédérale et l'entreprise des postes, téléphones et télégraphes (PTT)
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée et reçue
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Rôle des électeurs
Dossiers de naturalisation
Dossiers de naturalisation
Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
Personnel communal : employé, inspecteur forestier, inspecteur du bétail
Caisses de pension
Caisses de pension
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Fête des mobilisés
Fête des mobilisés
Exposition Nationale Suisse
Exposition Nationale Suisse
Giron des Jeunesses : organisation
Giron des Jeunesses : organisation
Fête du nouveau district de Nyon
Fête du nouveau district de Nyon
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
66ème Giron des jeunesses du district de Nyon du 23 au 27 juin 2010 : organisation
La Poste : fermeture du bureau
La Poste : fermeture du bureau
Poste Suisse
Poste Suisse
Statistiques de la construction
Statistiques de la construction
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Statistiques des protestants et des catholiques
Statistiques des protestants et des catholiques
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : Mise en place de mesures de protection contre les chutes de pierres
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM) : Mise en place de mesures de protection contre les chutes de pierres
Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking
Aménagement du site du Balancier sur la station des Rousses, remplacement d'un téléski, construction d'un bâtiment d'accueil d'une surface de 75m2 environ et réalisation d'un parking
Bourse communale : boursiers
Bourse communale : boursiers
Bourse communale : acte de défaut de biens concernant R. F.
Bourse communale : acte de défaut de biens concernant R. F.
Plan comptables
Plan comptables
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Rapports sur la vérification des comptes communaux
Déclarations communales
Déclarations communales
Rôle des contribuables
Rôle des contribuables
Obligations de mille francs, Banque Gonet, Nyon
Obligations de mille francs, Banque Gonet, Nyon
Banque Cantonale Vaudoise : emprunts, relevés de compte
Banque Cantonale Vaudoise : emprunts, relevés de compte
Recours des communes de Lonay et Givrins contre la décision du Service des communes et des relations institutionnelles du Canton de Vaud au sujet de la péréquation 2006
Recours des communes de Lonay et Givrins contre la décision du Service des communes et des relations institutionnelles du Canton de Vaud au sujet de la péréquation 2006
Assurances choses
Assurances choses
Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
Polices d'assurances immobilières (Arzier-le-Muids)
Améliorations foncières
Améliorations foncières
St-Cergue-La Givrine : droits de superficie
St-Cergue-La Givrine : droits de superficie
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Arzier, La Chèvrerie et Monterêt : droits de superficie
Terrains à La Givrine
Terrains à La Givrine
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
La Chèvrerie, Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : droits de superficie
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
Projet de convention pour le téléski de la Givrine
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
Domaines : parcours de VTT, piste VITA, Haut-Marais La Trélasse-La Givrine, pistes de ski de fonds, plan partiel d'affectation La Givrine,
Domaines : parcours de VTT, piste VITA, Haut-Marais La Trélasse-La Givrine, pistes de ski de fonds, plan partiel d'affectation La Givrine,
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Domaines
Domaines
Gravières des Places (Les Esserts SA)
Gravières des Places (Les Esserts SA)
Extension d'exploitation de la gravière des Places
Extension d'exploitation de la gravière des Places
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Gravières des Places (Côtes de Givrins)
Vente de bois : dossier Roy Frères et Vittel Paul à Salins-les-bains (Jura), exportation de bois
Vente de bois : dossier Roy Frères et Vittel Paul à Salins-les-bains (Jura), exportation de bois
Forêts : débardage
Forêts : débardage
Association forestière vaudoise
Association forestière vaudoise
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Société coopérative d'utilisation en commun de machines forestières Sodefor I
Gardes forestiers
Gardes forestiers
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Sodefor II - Société coopérative pour la fabrication et la commercialisation de bois déchiqueté
Couvert à plaquettes
Couvert à plaquettes
Groupement forestier La Colline
Groupement forestier La Colline
Téléski du Club Alpin Français (Prémanon et Les Rousses, France)
Téléski du Club Alpin Français (Prémanon et Les Rousses, France)
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
La Pile-Dessous : arrachage de racines de gentianes, marchandises rendues à la Douane suisse
Montagnes-alpages
Montagnes-alpages
Déclaration obligatoire de la vendange
Déclaration obligatoire de la vendange
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
Ecole ménagère de Gingins : transformations
Ecole ménagère de Gingins : transformations
Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
Vente du bâtiment de l'Ancien Four par la Commune de Givrins (ruelle des Chambres Chaudes 2)
Transformations
Transformations
Création d'une salle de bain et d'un bureau
Création d'une salle de bain et d'un bureau
Transformations de l'installation de ventilation de la cuisine, création de cheminées d'extraction et de prise d'air
Transformations de l'installation de ventilation de la cuisine, création de cheminées d'extraction et de prise d'air
Installation d'une citerne à gaz enterrée
Installation d'une citerne à gaz enterrée
Construction, divers
Construction, divers
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Sous-sol, abri de protection civile, collège
Stand de tir "En Varallien"
Stand de tir "En Varallien"
Maison de commune – habitation (Route de Trélex 1)
Maison de commune – habitation (Route de Trélex 1)
Réfection des WC publics
Réfection des WC publics
Construction
Construction
Transformation
Transformation
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Agrandissement d'une seconde classe, création d'un abri couvert, de toilettes, d'une cave et installation de chauffage
Transformation du bureau de Poste
Transformation du bureau de Poste
Réfection
Réfection
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
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