Showing 1361 results
Archival descriptionCommerçants, artisans : patentes
Commerçants, artisans : patentes
Commerce
Commerce
Patentes commerçants
Patentes commerçants
Manifestations ponctuelles
Manifestations ponctuelles
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Protection civile, Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC)
Poids et mesures
Poids et mesures
Office intercommunal de la protection civile (OIPC), organisation régionale de la Protection civile du district de Nyon (ORPC)
Office intercommunal de la protection civile (OIPC), organisation régionale de la Protection civile du district de Nyon (ORPC)
Installation de sirènes d’alarmes sur la salle de gymnastique et sur le réservoir du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Installation de sirènes d’alarmes sur la salle de gymnastique et sur le réservoir du Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC)
Registre des commerçants, patente
Registre des commerçants, patente
Problème de voisinage : feu de cheminée
Problème de voisinage : feu de cheminée
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
Etablissement d’assurance contre l’incendie et les éléments naturels (ECA)
Contrôle des installations thermiques
Contrôle des installations thermiques
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Etablissement d’assurance contre l’incendie et autres dommages du Canton de Vaud (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA) : incendie du Collège primaire (Route de Châtaigneriaz) le 2 janvier 2007
Etablissement cantonal d’assurance (ECA) : incendie du Collège primaire (Route de Châtaigneriaz) le 2 janvier 2007
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Etablissement cantonal d’assurance (ECA)
Utilisation des bornes hydrantes
Utilisation des bornes hydrantes
Service du feu
Service du feu
Généralités
Généralités
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
"Les Pâles" (ch. De la Marjolaine) : remplacement de bornes hydrantes, constitution de servitude
Gestion du cimetière
Gestion du cimetière
Service du feu
Service du feu
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Inhumation
Inhumation
Columbarium : concessions 1 à 25
Columbarium : concessions 1 à 25
Désaffectation partielle du cimetière
Désaffectation partielle du cimetière
Concessions 1 à 43
Concessions 1 à 43
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Avis des pompes funèbres
Avis des pompes funèbres
Cimetière : inhumation
Cimetière : inhumation
Inhumations, exhumations
Inhumations, exhumations
Concessions, exhumations
Concessions, exhumations
Centre funéraire régional de Nyon
Centre funéraire régional de Nyon
Inhumations
Inhumations
Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire
Laissez-passer pour animaux de l’espèce bovine, laissez-passer pour le déplacement d’animaux domestiques sans changement de propriétaire
Feu bactérien
Feu bactérien
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Commission d'hygiène et de salubrité
Commission d'hygiène et de salubrité
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Préposé agricole, feu bactérien
Préposé agricole, feu bactérien
Contrôle du feu bactérien
Contrôle du feu bactérien
Décès
Décès
Inspection des denrées alimentaires
Inspection des denrées alimentaires
Déclaration concernant le nom
Déclaration concernant le nom
Divorces
Divorces
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Mariages, divorces, changement de lieu d'origine, changement de nom, reconnaissance après naissance, adoptions, déclarations concernant le nom, tutelles
Mariages
Mariages
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Adoptions, reconnaissances
Adoptions, reconnaissances
Naissances
Naissances
Divorces
Divorces
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Mariage, divorces
Mariage, divorces
Listes des habitants
Listes des habitants
Décès
Décès
Mariages
Mariages
Mariages
Mariages
Changement de nom
Changement de nom
Naissances
Naissances
Actes d’origine
Actes d’origine
Changement de lieu d’origine
Changement de lieu d’origine
Aline GUILLERMONT
Aline GUILLERMONT
Papiers de Vera BERNSTEIN
Papiers de Vera BERNSTEIN
Anne-Edith HARTER
Anne-Edith HARTER
Paulette CADDOUX
Paulette CADDOUX
Acte d’origine Yvette VELUZ
Acte d’origine Yvette VELUZ
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
Listes des habitants
Listes des habitants
Brigitte LEUZINGER
Brigitte LEUZINGER
Marc NERFIN
Marc NERFIN
Marie-Juliette LECONTE
Marie-Juliette LECONTE
Famille VELUZ
Famille VELUZ
Papiers de la famille DEJOUX
Papiers de la famille DEJOUX
Papiers de la famille BORY
Papiers de la famille BORY
Famille MAGNIN
Famille MAGNIN
Papiers de la famille ETIER
Papiers de la famille ETIER
Famille NERFIN
Famille NERFIN
Papiers de la famille BAUD
Papiers de la famille BAUD
Famille MICHEL
Famille MICHEL
Famille VAN MUYDEN
Famille VAN MUYDEN
David PAYTARD
David PAYTARD
Charles FAVRE
Charles FAVRE
Papiers de la famille DEBLUE
Papiers de la famille DEBLUE
Jacques MARTIN
Jacques MARTIN
Famille PELLATON
Famille PELLATON
Commission intercommunale de police et sécurité
Commission intercommunale de police et sécurité
Sentences municipales, amendes
Sentences municipales, amendes
Journaux de poste
Journaux de poste
Projet de police intercommunale
Projet de police intercommunale
Police intercommunale
Police intercommunale
Police, gendarmerie : police administrative
Police, gendarmerie : police administrative
Société privée de sécurité
Société privée de sécurité
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion, Interventions SDIS, projet de police intercommunale
Justice, police, gendarmerie : commandement de payer, Feuille du correspondant, sentences municipales, contrôles de vitesse, procédure d’expulsion, Interventions SDIS, projet de police intercommunale
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Signalisation routière : miroirs, panneaux, marquage, feux
Zone 30 km/h
Zone 30 km/h
Marquage routier
Marquage routier
Results 201 to 300 of 1361