- CH 001228-4 --MTX-B-b-003-_164
- Pièce
- 1968
Fait partie de Montreux - fonds publics
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Préavis sur le projet de budget 1997 (25/1996)
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Préavis concernant des modifications à apporter au statut du personnel de la commune de Montreux
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour les années 1962-1964
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Comprend un règlement du Conseil communal sur des modifications adoptées dans la séance du Conseil du 20 novembre 1963, communication des réponses de la Municipalité aux voeux de la commission de gestion 1962 et une convention, projet no 3 du 08.12.1964
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Rapport de gestion 1995. Votations
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Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2004-2005
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...
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Présentation et exposé des motifs des préavis no 0/2004, 21/2004 et 22/2004
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Comprend en annexe une lettre du président rapporteur, datée du 16 juillet 2004 adressée aux 4 experts externes, lettre de M. R.B., datée du 4 août 2004 et une liste des membres de la commission culturelle consultative
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Comprend en annexe un projet de convention
Pièces annexes aux préavis de la Municipalité au conseil communal pour l'année 2002-2003
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Interpellations, composition du bureau du conseil, composition de délégations, motions, interpellations etc...
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Comprend en annexe les question à / réponses de la municipalité, échange de correspondance à propos du Festival de Jazz, motion par voix d'urgence "pour une gestion de l'OCTM et du CCE plus efficiente et s'inscrivant dans un cadre régional"
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Comprend en annexe un tableau synoptique des budgets et comptes 1993-2004 et le rapport de gestion et comptes pour l'année 2003
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Préavis sur la création d'un office communal du logement
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Rapport de la commission des finances au Conseil communal sur les comptes communaux de 1967
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Comprend en annexe un plan
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Préavis sur le projet de budget 2003 (40/2002)
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Arrêté d'imposition de la commune de Montreux pour les années 1965-1966
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Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (23/2004)
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Comprend en annexe une copie de la lettre du 17.02.1964 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
Communication de la Municipalité au Conseil communal concernant les comptes 1963
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Comprend en annexe une copie de la lettre du 17.02.1964 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
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Comprend en annexe un plan
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Comprend en annexe une copie de la lettre du 17.02.1964 du Service des eaux de Vevey-Montreux (SEVM)
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Rapport de la commission de gestion 1972
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Comprend en annexe le budget 1998 de la Communauté Intercommunale d'Equipements du Haut-Léman (CIEHL)
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Préavis complémentaire sur un projet de plan de quartier "Derrière Fontanivent" (23/1973)
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Comprend en annexe un règlement et des modifications au projet de règlement
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Comprend en annexe un plan
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Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (26/1997)
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Préavis sur diverses demandes d'admission à la bourgeoisie de la Commune de Montreux (43/2003)
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Comprend en annexe un plan
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Comprend en annexe un plan
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Préavis sur la modification du règlement du Conseil communal du 27 novembre 1985 (25/1997)
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