Office des poursuites et faillites
- CH 001828-7 A-(2)-(2)-20-08-(08)
- File
- 1994 - 2006
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Office des poursuites et faillites
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Arrêtés d'imposition
Part of Le Vaud - Commune
Rôles
Part of Le Vaud - Commune
Estimations fiscales
Part of Le Vaud - Commune
Rôles
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en compte des impôts communaux
Part of Le Vaud - Commune
Compte
Mise en compte des impôts communaux
Part of Le Vaud - Commune
Compte
Part of Le Vaud - Commune
Listes
Taxe de raccordement eaux-égouts
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, fiche par habitant
Cautionnements, emprunts communaux
Part of Le Vaud - Commune
Cautionnements, emprunts communaux
Part of Le Vaud - Commune
Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Déplacement d'une servitude publique au lieu-dit "Sur La Croix"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Plans
Domaines agricoles et parcelles communales
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
Pâturages communaux : location
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, études, plans
Exploitation des forêts communales
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats des coupes et chablis, correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, contrats d’exploitation, analyse, avis officiels, photographies, offre, autorisations d’abattage, attestations d’assurance, devis
Exploitation forestière communale : convention, adjudication, soumission
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, ventes de bois sur pied, attestations, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
SODEFOR I - Association forestière vaudoise
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts
Règlement de protection des arbres
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies, plans
Exploitation des forêts communales
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, acte constitutif de droit de superficie entre la Commune de Le Vaud et la Section montagnarde unioniste « L’Ecureuil », plans
Part of Le Vaud - Commune
Devis, analyse, contrats, dossiers de soumission
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports annuel
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, correspondance
Exploitation des forêts communales
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Abattage d'un tilleul devant le bâtiment de l'administration communales
Part of Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-Rom
Alpages communaux : adjudications
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
Part of Le Vaud - Commune
Rapport
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Conventions d’entretien des pâturages boisés des Trois-Chalets et du Pré-aux-Veaux
Part of Le Vaud - Commune
Convention
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Alpages communaux : adjudications
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme, conventions
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
Bâtiments communaux publics : généralités
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Plans, offres
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Projet de Complexe communal GAG
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours
Bâtiment communal Christinet I
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, plans,
Bâtiment communal Christinet I
Part of Le Vaud - Commune
Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives
Bâtiment communal Christinet I
Part of Le Vaud - Commune
Photographies sur CD-Rom
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, contrat Swisscom, avis de sinistre, offres, devis, factures
Bâtiment Christinet II : inauguration
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des inscriptions, liste des résultats du concours de lâcher de ballons, coupures de presse, coupon-réponse
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport, devis, photographies, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, devis, factures
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Bibliothèque (Place du Village 1)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapport de sécurité, grille de notation des projets d’enseigne
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, tableau des entreprises, rapports, procès-verbaux de chantier, préavis, devis, facture
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
Part of Le Vaud - Commune
Soumissions
Bâtiment Christinet II : coûts
Part of Le Vaud - Commune
Préavis municipaux 21/2008 et 29/2009, bons de paiement, tableaux de contrôle du coût, décomptes finaux
Bâtiment Christinet II : abri PC, deuxième étape
Part of Le Vaud - Commune
Directives, plans
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Chalet d’alpage Les Trois-Chalets
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, permis de construire, procès-verbal, devis, CD-ROM
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, soumissions
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
Part of Le Vaud - Commune
Photographies
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
Part of Le Vaud - Commune
Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
Part of Le Vaud - Commune
Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, permis de construire, recours
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique