- CH 001828-7 A-(2)-(8)-81-05-(05)
- File
- 1995 - 2007
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
Autocontrôle de la distribution de l'eau
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Rapports d'analyses, correspondance
Rapports d’analyses chimiques et bactériologiques de l’eau
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Rapport
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Correspondance, plans
Etat-civil : mutations (naissances, mariages, décès)
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Actes
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Correspondance, coupures de presse, factures, plans
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Correspondance, rapport d'expertise géologique
Traversée du village et réfection des rues et places
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Correspondance, rapport, décomptes
Réfection des rues et des places du village
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Correspondance, devis, étude, plans
Chemin forestier des Illanches : construction
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Correspondance, plans
Moteurs et machines électriques : installation
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Correspondance
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Préavis municipaux
Assemblée des syndics Jura-Lac
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Correspondance, rapports
Associations régionales-Ententes intercommunales
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Correspondance
Association de communes vaudoises (AdCV) : soirée récréative organisée par et à Le Vaud
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Correspondance, remerciements
Programme d’investissement régional (PIR)
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Correspondance, coupures de presse, programme d’investissement, préavis du comité de direction
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
Département des Infrastructures
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Correspondance, plans
Litige entre J. M. et la Commune de Le Vaud au sujet de nuisances à la décharge municipale
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Litige
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
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Convention
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
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Correspondance, règlements
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
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Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, plans
Carte postale : armoirie de la Commune
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Carte postale
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Photographies
Sortie de l'association des communes vaudoises à la commune de Le Vaud
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Photographies sur CD-ROM
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Photographies dur CD-Rom
Accueil des nouveaux habitants et des nouveaux citoyens
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Correspondance, listes des personnes, coupure de presse
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Correspondance, cahier, décomptes, factures, autorisations
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Correspondance
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Correspondance, horaires
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Correspondance
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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Correspondance
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Comptes, journal
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Comptes, journal
Budget et vérification des comptes de l’exercice 2007
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Budget
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Estimations fiscales
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Rôles
Mise en compte des impôts communaux
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Compte
Baux à fermes, contrats de locations, conditions de fermage des montagnes
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Correspondance
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Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Domaines agricoles et parcelles communales
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Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
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Correspondance, convention, testament, inventaire de succession, extraits du Registre foncier, plans
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Correspondance, rapports, études, plans
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Correspondance, décomptes
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Correspondance, rapports annuel
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Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
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Correspondance, factures
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Correspondance, baux à loyer, inventaire, plans
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Correspondance
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Décomptes finaux des entreprises
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
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Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
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Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
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Correspondance, polices d'assurance
Bâtiment communal Christinet I
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Plans, correspondance
Bâtiment communal Christinet I
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Correspondance, contrat, rapport, baux à loyer, devis, mode d’emploi, police d’assurance, photographies
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA, plans de l’avant-projet
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Plans, CD-ROM, correspondance
Bâtiment Christinet II : mandat JEAN-CLAUDE VUFFRAY SA
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Correspondance, bons de paiement, décompte final
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
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Correspondance, factures, plan
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Correspondance, procès-verbal, rapport, devis, coupure de presse
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
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Correspondance, permis de construire, recours
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
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Photographies
Plan d'extension partiel créant une zone de constructions d'utilité publique "Au Viez"
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Correspondance, plans
Etude d’un plan de quartier sur le secteur "Sur la Croix"
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Procès-verbal, règlement communal sur le plan d’extension et la police de construction, préavis, plan, projet de convention
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, rapport urbanistique, estimation du coût des travaux, conventions préliminaires, préavis municipal, plans
Plan partiel d’affectation "La Côte"
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Correspondance, règlement, rapport, plans
Plan de quartier "Sur la Croix"
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Correspondance, conventions, estimations du coût des travaux
Permis d’habiter et/ou d’utiliser
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Correspondance, permis, factures
Route des montagnes : aménagement d'un chemin piétonnier
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Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
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Plans
Epuration des eaux aux lieux-dits "Les Jordils - La Tatte"
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Correspondance, plans
Introduction au réseau d'égouts
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Correspondance
Mise en séparatif du réseau d'égouts au lieu-dit "Fin du Bochet"
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Correspondance
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
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Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Assainissement des eaux usées et eaux claires "Sur Pensaz"
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Liste des propriétaires
Assainissement des eaux claires et des eaux usées "Sur Pensaz"
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Correspondance, plans, constats, photographies
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance
Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
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Correspondance, recensements des piscines, extraits du registre foncier
Etablissement secondaire de Gland
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Correspondance, liste d'élèves
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Correspondance, listes
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Correspondance
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Listes des habitants
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Correspondance
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance, rapports d'interventions
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Correspondance