- CH 001828-7 A-(2)-(4)-42-04-(04)
- File
- 1998 - 1999
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Exutoire des eaux claires au lieu-dit "La Torne"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
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Photographies
Abri à vélos (Chemin des Curtils 1)
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Photographies
Plan de quartier "Sur la Croix", plan partiel d’affectation "En Pensaz"
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Correspondance, rapports, plans
Société générale d'affichage (SGA)
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Correspondance, photographies
Convention entre les Communes de l’établissement primaire et secondaire de l’Esplanade
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Convention
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, études, plans
Maison de Commune : rénovations extérieures
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Correspondance, contrat, offres, procès-verbaux de chantier, photographies
Changement de la girouette (coq) du sommet de la tour de l'église
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Photographies
Association intercommunale pour l'épuration des eaux usées de la Côte (APEC)
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Correspondance
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Correspondance, listes
Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
Récapitulatif des comptes communaux
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Comptes
Litige entre la Commune et la société P.
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Correspondance
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Correspondance
Règlements communaux sur le Service de défense contre l’incendie et de secours (SDIS)
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Correspondance, préavis, extrait de procès-verbal, règlements
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez (NStCM)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance
Renouvellement du matériel informatique de l’administration communale
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Correspondance, offres
Association des parents d'élèves
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Correspondance
Correspondance reçue et expédiée avec les communes
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Correspondance
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Plans, offres
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Correspondance, plans
Préfecture du district de Nyon
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Correspondance
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Procès-verbaux de chantier
Service de défense incendie et de secours de Burtigny-Bassins-Le Vaud
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Correspondance
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Décomptes finaux des entreprises
Organisation du service local ou régional
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Correspondance
Œuvre d’entraide ouvrière (OSEO)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, plans, devis, estimations, coupures de presse
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Procès-verbaux de chantier
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Correspondance, remboursements de prêt, contrat entreprise, autorisation du Département de l’Intérieur, préavis municipaux, plans
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Correspondance
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Correspondance
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Inventaire, règlement d'application, plans
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Inventaire, règlement d'application, plans
Compagnie Vaudoise d'électricité (CVE), Romande énergie
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Correspondance
Recours de la Commune de Le Vaud contre J. D.
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Correspondance
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Correspondance
Société de Jeunesse de Le Vaud
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Correspondance, livrets de fête des girons des jeunesses
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Correspondance
Alpages communaux : adjudications
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Correspondance, conditions de ferme
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Formulaires avec photographie
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Correspondance, dossier d'enquête publique
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Correspondance
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Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968), procès-verbaux de chantier, plans et schémas des installations de chauffage et ventilation
Bâtiment scolaire Curtils (parcelle 41)
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Soumissions
Romande énergie, Swisscom : autorisations de fouilles
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Correspondance, plans
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance
Association régionale pour l'action sociale région Nyon-Rolle (ARAS)
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Correspondance, statuts
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Inventaire, règlement d'application, plans
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, baux à loyer, historique de l'Auberge racontée par elle-même (1968)
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Dossier d'enquête publique
Union des communes vaudoises (UCV)
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Correspondance
Convention concernant la Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
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Convention
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Correspondance, dossier d'enquête publique, plans
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Correspondance, devis, offres
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Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décompte du coût des travaux, offres, plans
Contrôle des denrées alimentaires
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Correspondance, rapports d'inspections
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, récapitulation du devis, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance
Triage forestier intercommunal de Le Vaud
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Comptes, correspondance
Epuration des eaux au lieu-dit "La Côte"
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Correspondance
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Correspondance, étude
Assemblée des syndics du district de Nyon
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Correspondance, ordre du jour, procès-verbal
Commission communale de recours
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Correspondance
Bâtiment communal Christinet I : inauguration
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Correspondance, photographies
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Devis, correspondance, plans
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Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Baux à ferme, correspondance, procès-verbaux, requêtes à la commission d’affermage, listes récapitulatives
Bâtiment communal Christinet I
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Plans, correspondance
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Listes, correspondance, questionnaires
Association pour l’aménagement de la région nyonnaise (ARN)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, statuts, bilan
Vente de bois sur pied au m3 reconnu bord de route
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Correspondance
Bâtiment communal Christinet I
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Procès-verbaux de chantier, plans
Plan des zones de protection du captage de la source du Montant
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Correspondance, recours multiples contre la décision du Département des institutions et des relations extérieures du 19 mars 2003, plans
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Correspondance
Promotion de la commune : murets d'alpages
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Photographies
Bâtiment communal Christinet I
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Correspondance, devis, plans,
Bâtiment communal Christinet I
Part of Le Vaud - Commune
Bons de paiement, décomptes, contrats d'entreprises, pièces justificatives
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux de chantier
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, études
Bouclages du réseau d'eau sous pression et extension de la défense incendie
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Plan
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer, plans, inventaire
Etats descriptifs des immeubles
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Etat descriptif
Route de Bassins (RC 34d) : aménagement d'un trottoir et assainissement des égouts
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans