- CH 001827-X (1)-2-(1)-11-01-(05)
- Dossier
- 1963 - 2005
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, actes de vente, donation, échanges, servitudes, statuts
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, actes de vente, donation, échanges, servitudes, statuts
Correspondance, contrats, inventaires, coupures de presse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, inventaires du mobilier et du matériel, contrats, coupures de presse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux
Réfection de la route de Saint-Cergue et travaux d'assainissement dans le secteur du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Enquêtes, statistiques
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Listes des habitants de la Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports fiduciaires, décomptes du chiffre d'affaire
Elargissement et réfection du Chemin des Baules (partie nord)
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Contrôle des canalisations par caméra
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Rapports de télévision
Correspondance, plannings, décomptes et règlement
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Extension du réseau d'eau sous-pression, liaison de secours avec le réservoir de Gland
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Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, budgets, listes des effectifs, comptes, conventions
Fait partie de Begnins - Commune
Etude du réseau deux roues engagée par les Communes de Begnins, Gland, Prangins et Vich
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, avant-projet, rapport, devis
Fait partie de Begnins - Commune
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Correspondance, liste des effectifs (1973-1994)
Collège de l'Esplanade : installation d'un mur d'Escalade
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Correspondance
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, cartes
Correspondance, liste des conseillers, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décision de la Commission cantonale de recours, photographies
Fait partie de Begnins - Commune
Actes notariés
Correspondance, procès-verbaux, comptes et décomptes
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures
Correspondance, préavis, rapports des commissions
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Fait partie de Begnins - Commune
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, constats de fissures avec photographies, procès-verbaux de chantier
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Conventions, contrats
Assainissement des eaux et travaux d'adduction d'eau du quartier "En Moinsel"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Expertise périodique d'échelle à coulisse
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, directives
Inventaire et liste des citernes
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Projet de construction d'un route dite "Des Montagnards"
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Correspondance, études, procès-verbaux
Arrondissement scolaire de Gland : Conseil exécutif, Conseil d'administration
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Procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décomptes, listes des conseillers
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes et permis de construire et enquêtes, décisions de la Commission de recours, plans
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Aménagement d'un trottoir à la Route de Burtigny (route cantonale 26)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, photographies, rapports
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, contrats d'entretien, contrats de droit administratif
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Ecoles, groupement scolaire de Begnins et environs
Fait partie de Begnins - Commune
Listes des effectifs, budgets, décomptes
Service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS)
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Correspondance, convention
Plan de quartier "Champ David"
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Correspodnance, plan
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Agrandissement et aménagement d'un terrain synthétique
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Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
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Correspondance, conventions d'aménagements collectifs
Route de Saint-Cergue RC 32c : aménagement d'un trottoirà la Scierie
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, procès-verbaux, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, actes de vente, mutations, division, échanges et réunion de biens-fonds
Fait partie de Begnins - Commune
Réfection du Chemin du Pauffet et travaux d'assainissement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, schéma
Rapports des commissions, correspondance, pièces annexes
Fait partie de Begnins - Commune
Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
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Route de Saint-Cergue RC 32b : aménagement d'un trottoir
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Aménagement d'un trottoir à la Route de Gland
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Correspondance, cessions, expropriations, plans
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Litige du travail entre S. J., J. S. et la Commune de Begnins
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Correspondance
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Correspondance, contrat avec l'architecte
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Correspondance
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Correspondance, devis, procès-verbaux, plans
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Correspondance, plans
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Règlement, projets, liste des participants, rapport du jury
Aménagements routiers et remplacement d'une conduite d'eau sous-pression à la Route de Burtigny
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Préavis, rapports des commissions
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Correspondance, plans
Litige entre la Commune de Begnins et J. S. et S. J., employés de la Commune
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Procès-verbaux, correspondance, préavis, rapports des commissions
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Rue de l'Eglise-Château du Martheray : reconstruction d'un mur de soutènement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux
Plan d'extension partiel "Centre de Begnins"
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Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier, contrats d'entreprises
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Préavis, rapports des commissions, procès-verbaux
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, recours
Décompte final, plaquette, constats avant-travaux, plans
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Fait partie de Begnins - Commune
Litiges entre la Commune de Begnins et D. B.
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Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
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Fait partie de Begnins - Commune
Documents d'enquêtes, oppositions, règlement, préavis, plans, correspondance
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