Habitation (Chemin de Fleuri 2)
- CH 001827-X (1)-2-(3)-35-01-(78)
- Dossier
- 1959 - 2000
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport d'expertise sur la valeur estimative de l'immeuble, correspondance, prévis, plans
Habitation (Chemin de Fleuri 2)
Fait partie de Begnins - Commune
Rapport d'expertise sur la valeur estimative de l'immeuble, correspondance, prévis, plans
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, baux à loyer
Règlement communal sur les égouts
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlements
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Salle communale : projet de construction
Fait partie de Begnins - Commune
Préavis, plans
Agriculture : limitation de la production de lait
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Temple : installation d'un chauffage à air chaud
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlement, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Règlements, inventaire et données pour le plan directeur, correspondance, oppositions, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, règlements
Adduction d'eau et défense incendie "A la Colombière"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Correspondance expédiée (copies-lettres)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Cantonnier communal : engagement
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Litige entre A. Z. et la Commune de Begnins concernant un bâtiment locatif et une chemin au Sidan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, décisions de la Commission cantonale de recours
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance générale
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, actes de vente, donation, échanges, servitudes, statuts
Concession cantonale pour le captage des sources de "La Combe"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Constructions. Demandes pour l'obtention d'une autorisation de mise en chantier
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Questionnaires
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Réfection du Chemin de Biscou, Baule-Dessous
Fait partie de Begnins - Commune
Plans, devis
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Estimation du coût, correspondance, décomptes, factures
Protection du travail : questionnaires aux entreprises (formule A)
Fait partie de Begnins - Commune
Cartes
Recours de J.-H. G. contre le projet de construction d'un bâtiment locatif pour C. E.
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Assurance chômage obligatoire. Liste du personnel administratif y compris par entreprise
Fait partie de Begnins - Commune
Liste
Bureau technique intercommunal
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, convention, rapport
Préavis, rapports des commissions
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, soumissions, décomptes, procès-verbaux de chantier
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Ecrots"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plan
Fichier alphabétique des propriétaires de parcelles
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Baules"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plan
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie aux lieux-dits "Loye" et "Pauffet"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plan
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Fiches de contrôle
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "Combe Vallière"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Sirène d'alarme : installation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis
Protection du travail. Fiches d'entreprise (formule B)
Fait partie de Begnins - Commune
Cartes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Conventions, réquisitions pour le registre foncier, droits de superficie
Décharge, ordures ménagères. Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Fête des musiques de La Côte (1967), Inauguration du Collège de l'Esplanade (1996), Fête des musiques - Giron ouest (1997), 58ème Giron des jeunesses (2002), 61ème Giron des jeunesses -2007
Rapports et études sur l'épuration des eaux usées
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports, plans
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, contrats
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Personnel communal : poste d'agent de police-employé communal et concierge de l'Ecole
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, factures, plans
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Recours de M. C. au sujet d'une bagarre
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, factures, plans
Immeuble de la pharmacie : location, vente
Fait partie de Begnins - Commune
Contrat de bail, préavis, contrat de vente, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Avis de fouilles, arrangements (conventions), plans
Plan d'extension partiel du centre et plan d'extension fixant la limite des constructions
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Plan de quartier Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Actes notariés
Etude pour l'aménagement d'un centre de loisirs sportifs à Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Ecole d'architecture de l'Université de Genève, Christiane Betschen-Piguet
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision, plan de situation, cartes, recensement (fiches d'identité)
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, rapports de révision
Abornement et élargissement du chemin "En Loye"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Assurance chômage obligatoire. Bulletin communal, avis d'admission
Fait partie de Begnins - Commune
Bulletin, avis
Commission scolaire : conflit entre H. Hartmann, enseignante et des parents d'élèves
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Route cantonale 26 : correction de carrefour à l'entrée du village (côté Vich)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Rapports de police, correspondance
Traversée du village, réfection des routes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, plans, factures
Fait partie de Begnins - Commune
Equipement de la zone villas "En l'Ecrot"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Biens culturels : enquête, inventaire des monuments et antiquités
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Plaquette sur l'histoire de Begnins (1971), brochures "Bienvenue à Begnins" (1982, 1986, 2000)
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Plan de quartier "Champ David"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspodnance, plan
Enquête sur les installations d'abattage et sur les entreprises de fabrication des produits carnés
Fait partie de Begnins - Commune
Questionnaire, correspondance
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, préavis, devis, factures, décomptes, plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, demandes d'autorisations de construire
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Plans
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Fait partie de Begnins - Commune
Plan d'extension Vernay-Mont-Sofflet-Fontanettes
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions d'aménagements collectifs
Communauté catholique de Begnins
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, conventions, statistiques, décomptes, comptes, devis, factures
Correspondance reçue et copies lettres
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance
Construction d'une conduite d'eau et de défense incendie au lieu-dit "En Fleuri"
Fait partie de Begnins - Commune
Correspondance, devis, plans
Elargissement du Chemin du Sidan
Fait partie de Begnins - Commune