Archives Communales du Canton de Vaud

Syndicat d'amélioration foncières, L'Auberson ; Remaniement parcellaire, subventions ; Clôtures ; Bassins ; Associations, syndicats communaux ; Syndicats d'élevage de menu bétail ; Alpages ; La Gittaz ; Le Château ; Praz Buchons ; Les Praises ; La Vraconnaz ; Vers-Chez-Jaccard ; Tyrol

Syndicat d'amélioration foncières, L'Auberson ; Remaniement parcellaire, subventions ; Clôtures ; Bassins ; Associations, syndicats communaux ; Syndicats d'élevage de menu bétail ; Alpages ; La Gittaz ; Le Château ; Praz Buchons ; Les Praises ; La Vraconnaz ; Vers-Chez-Jaccard ; Tyrol

Contrôle des prix ; Inspection des viandes ; Militaire, armée ; Chef de section ; Matériel militaire ; Classes libérées ; Ouvrages militaire ; Places de tir ; Protection de la nature ; Géologie Vraconnier ; Classement des arbres

Contrôle des prix ; Inspection des viandes ; Militaire, armée ; Chef de section ; Matériel militaire ; Classes libérées ; Ouvrages militaire ; Places de tir ; Protection de la nature ; Géologie Vraconnier ; Classement des arbres

Adoptions

Prisons ; Libérations judiciaires ; Juge de paix ; Juge informateur ; tribunaux ; Condamnations ; Objets trouvés

Abattoirs ; la Société pour le Tri, le Recyclage et l'Incinération des Déchets (STRID) ; Association à buts multiples des communes de la région de Grandson (ACRG)

Taupes ; Gentianes, génévriers - pierres de rocailles ; subventions, syndicats d'élevage ; Tracteurs agricoles ; Sécheresse ; Assurance du bétail ; Pâturages, aménagement général ; Carrières ; Cavernes ; Fontaines publiques

Taupes ; Gentianes, génévriers - pierres de rocailles ; subventions, syndicats d'élevage ; Tracteurs agricoles ; Sécheresse ; Assurance du bétail ; Pâturages, aménagement général ; Carrières ; Cavernes ; Fontaines publiques

Parcs et fontaines, embellissement ; Procédés, réclame ; Affichage ; Police de constructions ; Autorisations simples ; Taxes d'équipement ; Loi Furgler, aliénation appartements loués

Fournitures de cercueils ; Cimetières, correspondance ; Fourgon mortuaire ; Fossoyeurs ; Liste colombarium ; Douanes - postes ; Poids et mesures ; Gendarmerie ; Certificats de douane

Curatelles ; Divorces

Police - rapports ; Police - permissions ; Ecole de police ; Règlements

Numéros de police et routes cantonales ; Routes, rues, chemins et places ; Routes ; Route, classification ; Signalisation routière ; Epuration ; Stations d'épuration (STEP) ; Déchetterie Combe-de-Ville ; Fosses septiques ; Secteur des travaux ; Service technique

Numéros de police et routes cantonales ; Routes, rues, chemins et places ; Routes ; Route, classification ; Signalisation routière ; Epuration ; Stations d'épuration (STEP) ; Déchetterie Combe-de-Ville ; Fosses septiques ; Secteur des travaux ; Service technique

Transports publics, autobus Ste-Croix - Bullet, service et lignes d'autobus ; Navigation aérienne ; Tarifs camionneurs ; Inspection des véhicules à moteur ; Liste des véhicules à moteur ; Décompte annuels, transports véhicules automobiles ; Concessions automobiles ; Taxis

Transports publics, autobus Ste-Croix - Bullet, service et lignes d'autobus ; Navigation aérienne ; Tarifs camionneurs ; Inspection des véhicules à moteur ; Liste des véhicules à moteur ; Décompte annuels, transports véhicules automobiles ; Concessions automobiles ; Taxis

Cimetières, liste des concessions ; Crémations, incinérations ; Cimetière Les Granges ; Cimetière de Sainte-Croix ; Cimetière, règlements, arrêtés

Lotos, Tombolas ; Club de la Lanterne Magique ; Société coopérative "Mon Ciné" ; Ciné Scène ; Cinéma

Inspection des viandes ; Regie des alcools ; Lavage chimique ; Contrôle des denrées alimentaires ; Saisonniers ; Frontaliers ; Contrôle des habitants

Patentes, établissements publics, lois et circulaires ; Foires et marchés ; Cours cafetiers, patentes ; Actes d'origine

Jubilaires, nouveaux citoyens ; Police cantonale ; Service d'ambulances ; Police ; Sentences municipales ; Prévention accidents, préposé à la sécurité ; Voiture de police

Abeilles - ruchers, recencement des ruches ; Protection des animaux, réserves naturelles ; Concours bétail, insémination artificielle ; Santé du bétail ; Inspecteurs du bétail ; Semences et semenceaux

Abeilles - ruchers, recencement des ruches ; Protection des animaux, réserves naturelles ; Concours bétail, insémination artificielle ; Santé du bétail ; Inspecteurs du bétail ; Semences et semenceaux

Société des eaux de La Sagne ; dossier concernant le laboratoire cantonal ; Renforcement des berges du ruisseau de Noirvaux ; Association Intercommunale d'Amenée d'Eau (AIAE)

Inventaire matériel gaz ; Alimentation eau ; Alimentation gaz ; Rapports du service industriel ; Eau Côte-aux-Fées ; Projet budget eau ; Projet budget gaz ; Tarif eau ; Tarif gaz

Agriculteurs syndicats d'alpage ; Cartes pâturages ; Prés communaux, prés et champs privés ; Assurances grêle ; Préposé de la culture des champs ; Subsides machines installations agricoles

Acheteurs ; Refuges, abris, mobiles ; Chemins forestiers ; Informations domaines forêts ; Pâtures boisées ; Pépinières plantations ; Mises à ban, reboisement ; Transports (engins) ; Expoitation, rapports ; Association forestière ; Bûcherons ; Apprentis forestiers bûcherons ; Gardes de triages ; inspecteurs forestiers ; Service forestier, bois et règlements

Acheteurs ; Refuges, abris, mobiles ; Chemins forestiers ; Informations domaines forêts ; Pâtures boisées ; Pépinières plantations ; Mises à ban, reboisement ; Transports (engins) ; Expoitation, rapports ; Association forestière ; Bûcherons ; Apprentis forestiers bûcherons ; Gardes de triages ; inspecteurs forestiers ; Service forestier, bois et règlements

Cabanes ; Terrains d'aisance ; Entretien ; Machines pour entretien locaux ; Collège La Sagne ; Collège Le Château ; Collège L'Auberson ; Collège La Chaux ; Collège La Vraconnaz

Roches éboulées ; Dénériaz-Dessus ; Mont de Baulmes Dessus ; Noirvaux ; Chalet du Sollier ; Mont de Baulmes Dessous ; Mont de La Mayez ; Aiguillon ; Prise Bornand ; Pâture de la Merlaz

Salle communale ; Nettoyage, entretien, révision ; Copropriétaire BCV ; Actes copropriétaire ; Locataires ; Correspondance ; Financement ; Travaux à adjuger, soumissions ; Inauguration ; Litige ; Rapports, procès-verbaux

Salle communale ; Nettoyage, entretien, révision ; Copropriétaire BCV ; Actes copropriétaire ; Locataires ; Correspondance ; Financement ; Travaux à adjuger, soumissions ; Inauguration ; Litige ; Rapports, procès-verbaux

Urbanisme

L'Auberson centre ; L'Auberson est ; Le Carre ; La Chaux ; Envers/Vers le bois ; Les Grangettes ; Grange Jaccard Vers chez Henri ; Noirvaux-Mouillemougnon ; La Prise Perrier ; La Sagne

Vieux collège ; Responsables techniques, salle commuale ; Immeuble Jaques ; Décomptes avec assurances ; décoration ; Réservation salle communale ; Gérance salle communale ; Collège gare ; Collège poste

Vieux collège ; Responsables techniques, salle commuale ; Immeuble Jaques ; Décomptes avec assurances ; décoration ; Réservation salle communale ; Gérance salle communale ; Collège gare ; Collège poste

Subsides bétails zone montagne ; Silos à fourrage ; aide aux agriculteurs montagnards ; Service local des blés mouture ; Conventions ; Inspections des alpages ; Location des alpages ; L'Auberson ouest

Subsides bétails zone montagne ; Silos à fourrage ; aide aux agriculteurs montagnards ; Service local des blés mouture ; Conventions ; Inspections des alpages ; Location des alpages ; L'Auberson ouest

Télésiège Ste-Croix - Les Avattes

Economie de guerre ; ateliers Polyval ; colonies de vacances [noms confidentiels] ; secours d'hiver ; troisième âge Caritas ; Ligue vaudoise contre la tuberculose

Pro Patria ; accueil des familles de réfugiés ; Pro Senectute (CMS) ; Pro Infirmis ; centre médico-social Pro familia ; centre social protestant (CSP)

Association Intercommunale à but multiples des communes du Balcon du Jura Vaudois ; association sociétés/adhésion ; communes des régions d'Europe ; villages roumains ; Communauté d'études pour l'aménagement du territoire (CEAT) ; Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN) ; Service cantonal de recherche et d'information statistiques (SCRIS) ; Rhône-Rhin ; tunnel Grand St-Bernard SA ; centre de recherches européennes

Association Intercommunale à but multiples des communes du Balcon du Jura Vaudois ; association sociétés/adhésion ; communes des régions d'Europe ; villages roumains ; Communauté d'études pour l'aménagement du territoire (CEAT) ; Association suisse pour le plan d'aménagement national (ASPAN) ; Service cantonal de recherche et d'information statistiques (SCRIS) ; Rhône-Rhin ; tunnel Grand St-Bernard SA ; centre de recherches européennes

Banque Cantonale Vaudoise ; Journal "Ici Paillard" ; Loi Investissement Région Montagne (LIM) ; Protection des eaux

Services industriels ; Association Intercommunale d'Amenée d'Eau (AIAE) ; Société des eaux L'Auberson ; Société des eaux La Sagne ; Entente intercommunale Sainte-Croix-Bullet ; Gaznat

Union des Communes Vaudoises

Fonds de prévoyances d'entreprises locales projet de construction d'immeubles à loyers modérés ; organisme médico social vaudois ; association pour la santé, la prévention et le maintien à domicile (ASPMAD) ; association régionalisation action sociale (ARAS)

Fonds de prévoyances d'entreprises locales projet de construction d'immeubles à loyers modérés ; organisme médico social vaudois ; association pour la santé, la prévention et le maintien à domicile (ASPMAD) ; association régionalisation action sociale (ARAS)

Energies nucléaires SA ; Association suisse des propriétaires de chaudières à vapeur ; Exposition nationale suisse ; Communes suisses ; Expo 02

Economie de guerre ; centre de requérants d'asile EVAM (Ex FAREAS) ; volerie Les Rapaces du Balcon du Jura

Vaccinations : paralysie infantile assurance

Jardin-Garderie Les Trolls

Trait d'union ; Informations privées ; Atlas, bulletin de conjoncture

Bureau vaudois, adresses ; Fonds Suisse de secours pour dommages non assurables causés par les forces de la nature ; Société interprofessionnelle de garantie

Archives Greffe, entreprises : Innotechnics precision, Christiane L'Oiseau, Lonstroff, Mediacast, Pavillon vaudois, Pool de sous traitance

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Syndicat d'amélioration foncières, L'Auberson ; Remaniement parcellaire, subventions ; Clôtures ; Bassins ; Associations, syndicats communaux ; Syndicats d'élevage de menu bétail ; Alpages ; La Gittaz ; Le Château ; Praz Buchons ; Les Praises ; La Vraconnaz ; Vers-Chez-Jaccard ; Tyrol

Contrôle des prix ; Inspection des viandes ; Militaire, armée ; Chef de section ; Matériel militaire ; Classes libérées ; Ouvrages militaire ; Places de tir ; Protection de la nature ; Géologie Vraconnier ; Classement des arbres

Adoptions

Prisons ; Libérations judiciaires ; Juge de paix ; Juge informateur ; tribunaux ; Condamnations ; Objets trouvés

Abattoirs ; la Société pour le Tri, le Recyclage et l'Incinération des Déchets (STRID) ; Association à buts multiples des communes de la région de Grandson (ACRG)

Taupes ; Gentianes, génévriers - pierres de rocailles ; subventions, syndicats d'élevage ; Tracteurs agricoles ; Sécheresse ; Assurance du bétail ; Pâturages, aménagement général ; Carrières ; Cavernes ; Fontaines publiques

Parcs et fontaines, embellissement ; Procédés, réclame ; Affichage ; Police de constructions ; Autorisations simples ; Taxes d'équipement ; Loi Furgler, aliénation appartements loués

Fournitures de cercueils ; Cimetières, correspondance ; Fourgon mortuaire ; Fossoyeurs ; Liste colombarium ; Douanes - postes ; Poids et mesures ; Gendarmerie ; Certificats de douane

Curatelles ; Divorces

Police - rapports ; Police - permissions ; Ecole de police ; Règlements

Numéros de police et routes cantonales ; Routes, rues, chemins et places ; Routes ; Route, classification ; Signalisation routière ; Epuration ; Stations d'épuration (STEP) ; Déchetterie Combe-de-Ville ; Fosses septiques ; Secteur des travaux ; Service technique

Transports publics, autobus Ste-Croix - Bullet, service et lignes d'autobus ; Navigation aérienne ; Tarifs camionneurs ; Inspection des véhicules à moteur ; Liste des véhicules à moteur ; Décompte annuels, transports véhicules automobiles ; Concessions automobiles ; Taxis

Cimetières, liste des concessions ; Crémations, incinérations ; Cimetière Les Granges ; Cimetière de Sainte-Croix ; Cimetière, règlements, arrêtés

Lotos, Tombolas ; Club de la Lanterne Magique ; Société coopérative "Mon Ciné" ; Ciné Scène ; Cinéma

Inspection des viandes ; Regie des alcools ; Lavage chimique ; Contrôle des denrées alimentaires ; Saisonniers ; Frontaliers ; Contrôle des habitants

Patentes, établissements publics, lois et circulaires ; Foires et marchés ; Cours cafetiers, patentes ; Actes d'origine

Jubilaires, nouveaux citoyens ; Police cantonale ; Service d'ambulances ; Police ; Sentences municipales ; Prévention accidents, préposé à la sécurité ; Voiture de police

Abeilles - ruchers, recencement des ruches ; Protection des animaux, réserves naturelles ; Concours bétail, insémination artificielle ; Santé du bétail ; Inspecteurs du bétail ; Semences et semenceaux

Société des eaux de La Sagne ; dossier concernant le laboratoire cantonal ; Renforcement des berges du ruisseau de Noirvaux ; Association Intercommunale d'Amenée d'Eau (AIAE)

Inventaire matériel gaz ; Alimentation eau ; Alimentation gaz ; Rapports du service industriel ; Eau Côte-aux-Fées ; Projet budget eau ; Projet budget gaz ; Tarif eau ; Tarif gaz

Agriculteurs syndicats d'alpage ; Cartes pâturages ; Prés communaux, prés et champs privés ; Assurances grêle ; Préposé de la culture des champs ; Subsides machines installations agricoles

Cabanes ; Terrains d'aisance ; Entretien ; Machines pour entretien locaux ; Collège La Sagne ; Collège Le Château ; Collège L'Auberson ; Collège La Chaux ; Collège La Vraconnaz

Roches éboulées ; Dénériaz-Dessus ; Mont de Baulmes Dessus ; Noirvaux ; Chalet du Sollier ; Mont de Baulmes Dessous ; Mont de La Mayez ; Aiguillon ; Prise Bornand ; Pâture de la Merlaz

Salle communale ; Nettoyage, entretien, révision ; Copropriétaire BCV ; Actes copropriétaire ; Locataires ; Correspondance ; Financement ; Travaux à adjuger, soumissions ; Inauguration ; Litige ; Rapports, procès-verbaux

Urbanisme

L'Auberson centre ; L'Auberson est ; Le Carre ; La Chaux ; Envers/Vers le bois ; Les Grangettes ; Grange Jaccard Vers chez Henri ; Noirvaux-Mouillemougnon ; La Prise Perrier ; La Sagne

Vieux collège ; Responsables techniques, salle commuale ; Immeuble Jaques ; Décomptes avec assurances ; décoration ; Réservation salle communale ; Gérance salle communale ; Collège gare ; Collège poste

Subsides bétails zone montagne ; Silos à fourrage ; aide aux agriculteurs montagnards ; Service local des blés mouture ; Conventions ; Inspections des alpages ; Location des alpages ; L'Auberson ouest

Télésiège Ste-Croix - Les Avattes

Economie de guerre ; ateliers Polyval ; colonies de vacances [noms confidentiels] ; secours d'hiver ; troisième âge Caritas ; Ligue vaudoise contre la tuberculose

Pro Patria ; accueil des familles de réfugiés ; Pro Senectute (CMS) ; Pro Infirmis ; centre médico-social Pro familia ; centre social protestant (CSP)

Banque Cantonale Vaudoise ; Journal "Ici Paillard" ; Loi Investissement Région Montagne (LIM) ; Protection des eaux

Services industriels ; Association Intercommunale d'Amenée d'Eau (AIAE) ; Société des eaux L'Auberson ; Société des eaux La Sagne ; Entente intercommunale Sainte-Croix-Bullet ; Gaznat

Union des Communes Vaudoises

Fonds de prévoyances d'entreprises locales projet de construction d'immeubles à loyers modérés ; organisme médico social vaudois ; association pour la santé, la prévention et le maintien à domicile (ASPMAD) ; association régionalisation action sociale (ARAS)

Energies nucléaires SA ; Association suisse des propriétaires de chaudières à vapeur ; Exposition nationale suisse ; Communes suisses ; Expo 02

Economie de guerre ; centre de requérants d'asile EVAM (Ex FAREAS) ; volerie Les Rapaces du Balcon du Jura

Vaccinations : paralysie infantile assurance

Jardin-Garderie Les Trolls

Trait d'union ; Informations privées ; Atlas, bulletin de conjoncture

Bureau vaudois, adresses ; Fonds Suisse de secours pour dommages non assurables causés par les forces de la nature ; Société interprofessionnelle de garantie

Recensement industrie ; recensement arbres fruitiers ; recensement bétail ; recensement chiens, recensement des cultures

Statistique annuelle, mensuelle et décennale de la population

Différents départements du canton

Dossier classés selon l'ancien plan de classement et conservés ensemble

Correspondance reçue

Correspondance reçue

Correspondance reçue

Correspondance reçue (complément)

Correspondance reçue

Correspondance reçue

Correspondance reçue

Correspondance reçue

Correspondance reçue

Correspondance reçue

Correspondance reçue

Correspondance reçue

Commission de salubrité

Fiches des commissions

Préavis municipaux

Bureau du Conseil

Dossiers de travail du Conseil communal

Correspondance reçue

Pièces annexes : rapports, communications

Extraits de procès-verbaux

Dossiers de législature

Préavis foncier

Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les comptes

Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2016-2021

Archives Greffe, entreprises : Innotechnics precision, Christiane L'Oiseau, Lonstroff, Mediacast, Pavillon vaudois, Pool de sous traitance

Archives Greffe, entreprises : comptes communaux, Impôts

Archives Greffe, entreprises : cautionnement communal, prospectus divers, renseignements

Archives Greffe, entreprises : Secretaire du Nord-Vaudois, SPEE, Statistiques de l'emploi

Archives Greffe, entreprises : Syscom, THA, permis d'abattage

Règlements et statuts communaux