Cote
CH STEC A-A-C-Z-v.2020.01715
Titre
Transports publics, autobus Ste-Croix - Bullet, service et lignes d'autobus ; Navigation aérienne ; Tarifs camionneurs ; Inspection des véhicules à moteur ; Liste des véhicules à moteur ; Décompte annuels, transports véhicules automobiles ; Concessions automobiles ; Taxis
Date(s)
- 1949-2012 (Creation)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
10 cm
Nom du producteur
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
ancienne cote
5.516.01-08