archivescommunales.ch

Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours

Constitution de servitudes pour superficie, passage à pied et pour tous véhicules, canalisations souterraines d'électricité et de télécommunication, entre ROMANDE ENERGIE SA et la Commune de Founex, parcelle 841 (Commugny)

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-03-03
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, acte notarié

La Compagnie Sang Fou

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, statuts, coupure de presse

Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)

Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
Dossier
2015 - 2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis

Bibliothèque scolaire, cabine à livres

CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-56-04-04
Dossier
2015 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Plan des zones : demandes d'information

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
Dossier
2015 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Parkings

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-05-05
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, factures, plans

Société coopérative du port de Founex

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, procès-verbaux, conventions, plans

Registre foncier

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-01-01
Dossier
2015 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, requête

Registre des comptes communaux

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-20-04-04
Pièce
2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Comptes

Appartements (Chemin de la Forge 22)

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-34-01-01
Dossier
2015 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, baux à loyer, demandes de location

Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-03-03
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, offre, enquête

Founex Events

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
Dossier
2015

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, statuts, procès-verbal

Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-18-04-04
Dossier
2015 - 2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, photographies imprimées

Dons

CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-23-05-05
Dossier
2015 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance

Eclairage public : chemin de la Ferme

CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-05-05
Dossier
2015 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, devis, photographies imprimées, plans

Sécurité publique

CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-07-07
Dossier
2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Journaux des évènements

Programme easyvote

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
Dossier
2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, offre

Rôle des électeurs

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
Dossier
2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Rôle, statistiques des votants

Description des postes - cahier des charges

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-05
SSérie
2016

Fait partie de Archives communales de Founex

Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)

CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, contrat de travail, certificat de travail

Elagage et abattage d'arbres

CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-32-01-01
Dossier
2016 - 2017

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées

Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes

CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
Dossier
2016 - 2018

Fait partie de Archives communales de Founex

Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans

Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny