- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-45-01-01
- File
- 1976 - 1995
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, procès-verbaux
Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
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Correspondance, photographies imprimées, extraits de procès-verbaux, questionnaires, convention entre SADEC SA et la Commune de Founex relative à la mise ne œuvre du système de taxe au sac (2014), statistiques
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
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Correspondance
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Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale
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Correspondance, procès-verbaux
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Contrat
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Contrat
Déchets carnés : animaux de rente
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Correspondance
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Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Correspondance, comptes, procès-verbaux, devis
Entente intercommunale pour la déshydratation mécanique des boues d’épuration (EIDM)
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Comptes, budget
Plan directeur en matière de protection des eaux
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Plan
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Correspondance
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Correspondance et Rapports O. Gianina
Plan générale d'évacuation des eaux usées (PGEE)
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Correspondance, rapports, planification, devis, plans
Recherches des sources de cuivre dans la Commune de St-George par l’ingénieur communal de Founex
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Rapports d’analyses, plans
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Construction d’une canalisation aux "Borgeaux" , sous le village
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Correspondance, cahier des charges, devis, plans
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Correspondance, devis, factures, procès-verbaux de chantier, plans
Epuration : plan général du réseau et calculs hydrauliques, plan à long terme des canalisations
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Rapports, plans
Raccordement des eaux usées des villas du quartier des "Champs Rosset" au collecteur communal
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Correspondance, procès-verbal, devis, plans
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Correspondance, devis, soumission, plans
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Devis, plans
Remplacement d’un collecteur EC en travers de la RC 1b entre le chemin du Lac et le Lac
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Collecteur "Grandes Vignes – Bidon 5 – Station d’épuration (STEP)"
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Correspondance, devis, plans
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans
Construction d’un collecteur eaux usées au lieu-dit "La Meule"
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Correspondance, convention, devis, procès-verbaux de chantier, factures, décompte final, plans
Collecteur EU et EC "Les Vassens"
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Plans
Collecteur "Les Nattes – Les Druvières"
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Plans
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Correspondance, conventions, plans
Raccordement des égouts de l’Hoirie Picot au collecteur communal "Gachet – Goudons"
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Plan
Equipement de la parcelle no 229 "Aux Verneys" en collecteurs eaux usées et eaux claires (EU-EC)
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Correspondance, convention, servitude, devis, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Raccordement eaux claires et usées (EC-EU) "Courte Raie" (Chemin des Ronzeures)
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Plans
Evacuation des eaux usées et des eaux de surface
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Evacuation des eaux usées, pompages du quartier des Druvières
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Contrat d’entretien, plan
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Correspondance, permis de construire, procès-verbal, plan
Construction des collecteurs eaux claires et usées (EC-EU) "Les Grandes-Vignes – Les Pâles – STEP"
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Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, plan
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Correspondance, plans
Evacuation des eaux usées au lieu-dit "Peudex – Founex"
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Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
Litige entre la Commune de Founex et E. F. et H. F concernant des dégâts d'eau
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Correspondance, rapports, plans
Equipement en eaux usées et en eaux claires "Oche Combe"
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Plan
"Les Pâles" (parking du Port) : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance, factures, plans
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Plans, photographies
" Les Vassens " : extension du réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Correspondance
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Correspondance, dossier d’enquête, rapports techniques, devis, plans
"Les Vassaux" : réseau de distribution d’eau et de défense incendie
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Plans
Installation de réducteurs de pression Clayton
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Correspondance, décomptes, plans
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Correspondance, plan
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Correspondance, devis, factures, plans
Chemin de Pacoty "En Culaud" : remplacement d’une conduite
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Correspondance, factures, plans
Construction d’une conduite d’eau brute entre les lieux-dits "Les Saules" et "Balessert"
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Correspondance, avis d’enquête, rapport, procès-verbaux de chantier, plans
Casier sanitaire des eaux : réseau de distribution, piscines
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Correspondance, rapports d’analyse
Analyse de cuivre dans le biofilms de canalisations d'eaux usées (EU)
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Rapport
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Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
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Correspondance
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Correspondance, avis de fouille, plans
Route cantonale (RC) 2c (route de Divonne) : éclairage public et signalisation routière
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Correspondance, offres, coupures de presse, plans
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Correspondance, contrat, avis de fouille, plans
Décoration de Noël et éclairage public
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Correspondance, devis
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
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Correspondance, note interne, devis, extraits de procès-verbaux
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Sociétés / Associations (inter)communales
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Distribution de son et d’image – Multimédia
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Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
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Correspondance, convention, plan
Swisscom, téléréseau, installation d'antennes paraboliques
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Correspondance, contrats, procès-verbaux de chantier
Radio et télévision, téléréseau
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Correspondance, plans
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Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, rapport d'évaluation des offres, audit énergétique, offre
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
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Correspondance
Inondations des 22 juin et 28-29 juillet 2013
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Correspondance, offres, soumissions, factures, photographies, préavis, procès-verbaux, rapports, plans
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
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Correspondance, plans, convention
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Correspondance, rapports d’analyse
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Correspondance, rapports d’analyse et de contrôles de la STEP
Station d'épuration (Aux Verneys)
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Correspondance, rapports d'analyse, factures
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Correspondance, rapports, factures, plans
Décharges contrôlées – Décharges matériaux inertes
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Dépotoir "Des Fontaines" : assainissement
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance, actes de concession
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Correspondance, plans
Projet de renaturation du cours d’eau Les Fontaines et mesure de protection contre les inondations
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Rapport, plan
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Correspondance, rapports, plans
Ruisseaux : travaux, entretien
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Correspondance, rapports, plans
Société coopérative du port de Founex : construction d'un bâtiment de service
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Correspondance, dossier d'enquête publique (avec permis), plans
Société coopérative du port de Founex
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Correspondance
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
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Correspondance, rapport, étude, procès-verbal
Direction générale de l’enseignement obligatoire (DGEO)
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Registre de la Commission d’inspection de l’école de Founex
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En tête-bêche : registre concernant les tutelles et curatelles de la Commune de Founex (1799-1802), rapports de vérification des comptes des pauvres (1809-1816)
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Registres
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Correspondance
Horaires des leçons, rapports sur les cours d’instruction civiques
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Tableaux
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
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Correspondance, listes d’élèves
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Associations scolaires intercommunales – Regroupements scolaires
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Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance, conventions
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