Double de Convenant de la Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Honorable Schmidt (Jean) d'Anspac en Brandebourg, tonnelier à Lausanne. "L'an 1764, le 9 juillet, l'Honorable Commune de Jouxtens et Mézery, assemblée au son de la cloche, sur la proposition de recevoir au nombre de ses Bourgeois Honorable Jean Schmidt, Thonelier de sa profession, fils de feu Honorable Jean Georges Schmidt Maître Thonelier de Anspac dans le Brandebourg, demeurant depuis 4 années chez Maître Andrié Thonelier à Lausanne. Par délibération, et eût égard aux bonnes relations du dit Maître Andrié et autres en faveur du dit Jean Schmidt, la ditte Communauté est convenue de le recevoir lui et les siens (...) pour le prix capital de 300 Florins (...)." Signé par R. De Crousaz de Mézery, Jean Schmidt, N. Paudex secrétaire de la Commune, B. LeMaire, J. Jaque Blanchard Gouverneur, Jean Blanchard ancien Gouverneur, Jean Etienne Blanchard Justicier, Pierre Paudex Assesseur, Jean François Deluz Justicier; Boisot; Colonel Jenner, Baillif de Lausanne.
1) Double de convenant de la Bourgeoisie de Jouxtens & Mézery accordée à Honorable Jean Schuler d'Alsace, du 24 Mai 1767. "(...) L'honorable Commune de Jouxtens & Mézery, assemblée au son de la cloche, sur la proposition de recevoir au nombre de ses Bourgeois, Honorable Jean Schuler, Tisserand, fils de feu Michel Schuler, de Sundhoffen en Alsace, demeurant depuis environ 8 années à Lausanne. Par délibération et eût égard aux bons certificats qu'il a produits, la dite Commune est convenue de le recevoir Bourgeois lui et les siens nés et à naître quelconque, pour le prix capital de 300 florins (...)". Signatures: B. LeMaire; R. De Crousaz de Mézery; Viret major; Jean Schuler; H. Paudex Gouverneur; Jean François Deluz ancien Gouverneur; Jean Blanchard; Paudex; Jean Etienne Blanchard. 2) Du 25 juin 1767, de la Chancellerie de Berne. Permission de chercher une Bourgeoisie, accordée au Tisserand I. Schuler. Accordée par la Commune de Jouxtens & Mézery et Stip. Egr. Hurtault le 11 de Juillet 1767.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'autorisation générale de plaider pour la législature 1990-1993. Rapport de la commission ad hoc.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit relative à l'étude de 2 projets de plans de quartier dans les secteurs du territoire communal sis aux lieux dit "En Flusel" et "A Grandchamp". Rapport de la commission des finances au Conseil communal concernant des demandes de crédit complémentaires au budget de fonctionnement de Fr. 205'000.- et Fr. 55'000.- pour l'élaboration d'un plan de quartier respectivement à "En Flusel" et "A Grandchamp". Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant le budget 1991 de la Bourse communale. Budget de fonctionnement pour l'année 1991. Rapport de la commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal relatif à une demande de crédit de Fr. 70'000.- pour la création de 6 places de parc à proximité de la gare LEB, d'un trottoir au Chemin du Dérochet et d'un trottoir au Chemin de la Roche. Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la Commission des finances.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant la révision de la Convention du 1er avril 1976 du Centre d'instruction de la région ouest (ci-après CRIO) - Aubonne. Tableau comparatif des articles modifiés de la Convention du CRIO. Rapport de la commission ad hoc.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...). Rapport de la Commission de naturalisation au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur la gestion et les comptes de l'exercice 1991. Comptes 1991 (bilan au 31.12.1991). Rapport de la Commission de gestion au Conseil communal de Jouxtens-Mézery sur la gestion et les comptes de l'exercice 1991. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission de gestion sur le préavis n°1992-07.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant l'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery de (...). Rapport la Commission de naturalisation au Conseil communal.
Budget de fonctionnement pour l'année 1994. Rapport à la Municipalité au Conseil communal le budget de fonctionnement pour l'année 1994. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
Motion Michel Golay, pour l'aménagement et l'exploitation d'une déchetterie; présentée lors de la séance du Conseil le 01.12.1992. Rapport de la commission d'étude de la motion "Michel Golay pour une déchetterie".
Motion déposée par Roland Vidi et Michel Golay, pour la radiation du plan d'extension approuvé par le Conseil d'Etat le 26 juillet 1978, fixant la limite des constructions le long d'un chemin à créer entre les chemins de la Rueyre et des Vignettes.
Motion Gilbert Smadja sur l'opportunité que pourrait représenter l'éventuelle acquisition des immeubles propriété de la SI Château de Mézery SA, déclarée en faillite (lettre de dépôt de motion et motion); Réponse de la Municipalité à la motion Gilbert Smadja.
Projet de modification du règlement du Conseil communal de Jouxtens-Mézery (RC), déposé par Hugo Ineichen à la séance du Conseil communal du 07.12.1993.
Règlement sur le téléréseau, Commune de Jouxtens-Mézery (1992); Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-06; Rapport de la Commission des finances au Conseil communal de Jouxtens-Mézery; Rapport de la Commission ad hoc du Conseil communal de Jouxtens-Mézery; Prise de position de la Municipalité sur les rapports de la Commission ad hoc et de la Commission des finances au Conseil communal sur le préavis 1994-06.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-09; Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery. Objet: donation d'une surface de terrain propriété Rivier (Hoirie de feu William, soit familles Rivier, Baechtold, Georg, Bach, Lachenal et Roch), parcelle n°353 dans le but de permettre à la Commune de Jouxtens-Mézery de créer un refuge.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-11, relatif à une demande de crédit d'étude de Fr. 95'000.- destinés à financer une étude globale des mesures de modération du trafic devant encore être prises sur l'ensemble du territoire communal habité, conformément au Règlement sur l'aménagement et les constructions. Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-12, concernant une demande de crédit complémentaire au budget 1994 de Fr. 47'000.- relatif à l'acquisition d'un photocopieur et d'une installation informatique pour l'administration communale. Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1994-18, concernant le legs de feu Louis Emmanuel Grandpierre de Fr. 1000.- à la Commune de Jouxtens-Mézery pour l'entretien de la concession de tombe n°274 au cimetière de Jouxtens-Mézery. Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal de Jouxtens-Mézery.
Motion Varrin (Marcel) demandant à la Municipalité de reprendre le dossier de l'Aérodrome Régional de Lausanne-Blécherette (ARLB), tel que constitué par la COREL et de proposer au Conseil communal une participation de la Commune dans l'esprit de la région.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal, préavis 1995-02, relatif à une demande de crédit d'ouvrage de Fr. 835'000.- destinés à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal habité, conformément au Règlement sur l'aménagement et les constructions, d'un crédit d'ouvrage de Fr. 120'000.- destiné à la réfection du surfaçage des chemins de la Bâtiaz et des Vignettes et d'un crédit d'ouvrage de Fr. 60'000.- destiné à la réalisation d'un cheminement piétonnier le long du chemin de Praz-Forney. Rapport de la Commission des finances. Rapport de la Commission ad hoc.
Rapport de la Municipalité au Conseil Communal, préavis 1995-07, concernant le règlement sur les inhumations et le cimetière. Règlement sur les inhumations et le cimetière. Rapport de la Commission ad hoc sur le préavis de la Municipalité.
Rapport de la Municipalité au Conseil Communal concernant le budget 1996 de la Bourse communale. Budget de fonctionnement pour l'année 1996. Rapport de la commission des finances au Conseil communal, tableaux d'évaluation des dépenses budgetées; réponse de la Municipalité au rapport de la commission des finances.
Rapport de la Municipalité au Conseil Communal concernant le Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours (SDIS). Rapport de la commission ad hoc au Conseil communal. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission ad hoc.
Budget de fonctionnement pour l'année 1997 Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le budget 1997 de la bourse communale. Rapport de la Commission des finances. Réponse de la Municipalité au rapport de la Commission des finances.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande de crédit d'ouvrage de Fr. 815'000.- pour la transformation de la grange du Chalet Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie. Rapport de la Commission ad hoc au Conseil communal. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal. Réponses de la Municipalité aux rapports des commissions des finances et ad hoc.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur le budget 1998 de la bourse communale. Budget fonctionnel pour l'année 1998. Rapport de la Commission des finances au Conseil communal.
Rapport de la Municipalité au Conseil communal concernant une demande d'investissement de Fr. 72'000.- pour l'achat d'un nouveau véhicule pour le Service du feu de Jouxtens-Mézery (SDIS);
Cette convention concerne le déplacement d'un chemin.
Ce document est une copie faite en 1821 d'une convention de 1793 à partir du registre de M. Secrétan.
" Bergier (Abraham David), fils de Bergier (Jean Samuel) et Vullyamoz (Marc Louis), Docteur [...] agissant tous les deux du consentement et autorisation dudit M. Bergier leur Père et beau-Père au nom et comme représentant de Dame Bergier (Susanne Louise), née Lemaire leur mère et Belle mère. [...] La ditte Communauté a consenti par les présentes, en la meilleure forme possible, à ce que la Charrière publique soit grand Chemin situé au Village de Jouxtens vis à vis & près des Bâtiments & Jardin de la ditte Dame Bergier & de la Grange & Cour de Madame Pictet, fut changé & placé plus au dessous soit à l'occident en contournant aux piquets & bornes plantés à ce sujet, & bien entendu que l'ancien Chemin ainsi supprimé restera en toute propriété la ditte Dame Bergier en remplacement de celui qu'elle fournit tant par Elle même que par les arrangements pris avec Madame Pictet."
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Commune de Lausanne Objet: alarme incendie Durée: 10 ans dès le 01.10.1982. Reconduite ensuite de 3 ans en 3 ans sauf résiliation 6 mois à l'avance pour le prochain terme. Date: septembre 1982
Convention relative au règlement à l'amiable d'un litige, suite à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 du cadastre de Jouxtens-Mézery et demande de ratification de la modification partielle du plan de zones, dans le sens prévu dans la convention. Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / P. (R.), à Jouxtens-Mézery et de R. (W.), à St-Sulpice. Localisation: Parcelle n°201. Parcelle n°204.
Convention relative au servie de ramassage des ordures ménagères sur tout le territoire de Jouxtens-Mézery. Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Gindroz (Edmond), camionneur à Prilly, Ch. du Centenaire. Conditions: Service effectué deux fois par semaine, le mardi et vendredi matin entre 6h et 11h. Les ordures seront conduites à l'Usine d'élimination des ordures et boues d'épuration à Penthaz. Rémunération: 80.- par course. Durée de la convention: 5 ans. Entrée en vigueur: 01.09.1969. Echéance: 30.08.1974. Puis, renouvellement tacite de 5 ans en 5 ans.
Convention relative à l'absence de réclamation, par la Commune, du bénéfice des servitudes qui grèvent les parcelles n°187 et 191, englobées dans la zone de constructions d'utilité publique résultant du plan de zones de 1968, modifié par arrêt du Tribunal fédéral en 1969. Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / G. (C.) Localisation: Parcelle n°187. Parcelle n°191. Servitudes concernées: droit de source et de passage de canalisation; interdiction d'industrie.
Convention relative au plan des canalisations des eaux claires et des eaux usées, dans le cadre du plan de lotissement et d'aménagement du quartier des Baumettes, qui fait l'objet d'une enquête publique à Renens et à Jouxtens-Mézery du 22.12 1976 au 31.12.1976.
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Commune de Renens
Contenu: 1- La Commune de Renens accepte de recevoir dans son collecteur d'eaux claires les eaux en provenance des parcelles de Jouxtens-Mézery sises le long du chemin à créer en bordure de la limite communale. 2- Les eaux usées récoltées dans le collecteur d'eaux usées aménagé sur le tracé dudit chemin viendront se déverser dans le collecteur de concentration de Jouxtens-Mézery (collecteur de Praz-Forney - Moulin d'En bas) 3 - Les eaux claires et usées en provenance des immeubles n°379 et 389 sis sur Jouxtens-Mézery viendront se déverser dans le collecteur d'eaux usées prévu à partir de la RC 251. (...)
Convention relative à la récupération du verre mis hors circulation, provenant de ramassages suisses (convention et feuille statique, soit situation au départ de la convention)
Parties: Commune de Jouxtens-Mézery / Vetro-Recycling SA, maison associée à Vetropack SA (comprenant les verreries de Bulach, St-Prex et Wauwil) Contenu: 11 articles. Durée: 5 ans Date d'entrée en vigueur: 01.12.1978. Date d'échéance: 31.12.1983. Dispositions particulières: l'enlèvement et le transport du verre sera effectué par l'entreprise Henny, à Rolle. Cette convention remplace la précédente.
Convention définitive en vue de l'institution d'un service intercommunal de protection civile.
Parties: Comme de Jouxtens-Mézery / Commune de Prilly. Contenu: Décision de créer un service intercommunal de protection civile (service intercommunal), conformément aux dispositions suivantes: - désigner la Commune de Prilly en qualité de Commune directrice; - de placer à Prilly le siège de la direction du service et l'office intercommunal de protection civile.
Chapitre I: Les organes du service intercommunal et leur mission
Chapitre II: La commission intercommunale de protection civile, composition, désignation et compétences
Chapitre III: La direction et l'office intercommunal de protection civile, composition et désignation
Chapitre IV: Répartition des charges financières
Chapitre V: Dispositions finales Entrée en vigueur: Dès son adoption par le Conseil communal et le conseil général de chacune des communes contractantes et après son approbation par le Conseil d'Etat. Cette convention remplace la convention provisoire signée le 14.12.1981 par les deux communes.
Convention relative à l'octroi, à titre de servitude permanente et transmissible, du droit d'établir sur les parcelles 190, 71, 74 et 76, une ligne électrique à haute tension sur pylônes de fer avec socle en béton, ainsi que les droits accessoires de passage pour la surveillance et l'entretien. Ligne HT 130 KV. Romanel- Baulieue Ouest
Parties: Commune de Prilly / SA Energie Ouest Suisse EOS à Lausanne
N° du parcellaire: 8-9-10-13 N° de la convention: 7 Parcelles concernées: Parcelle n°190, Au Grand Champ. Parcelle n°71, En Montdedin. Parcelle n°74, En Flusel. Parcelle n°76, A la Bossonaz.
La servitude ainsi constituée est dispensée de l'inscription au Registre foncier en vertu de l'art. 676, alinée 3 du CCS. En contre-valeur de la servitude, la SA L'Energie de l'Ouest Suisse paiera une indemnité unique de Fr. 1300.- pour 2 pylônes et 420m. de ligne. Il y aura 2 pylônes établis sur le bien-fonds en question.
Fonds présenté et constitué en marge des plans des fonds (A) et (B), dont le contenu concerne la Police des constructions, soit les dossiers de constructions ou transformations de bâtiments privés et publics se trouvant sur le territoire de la Commune de Jouxtens-Mézery et soumis à l'enquête publique.
Les dossiers de mises à l'enquête contiennent généralement une série de formulaires qui doivent être remis, avec des plans, par le propriétaire et éventuellement son architecte, pour obtenir un permis de construire. Une série d'organismes et/ou de personnes interviennent ensuite pour faire part de leurs commentaires. Les voisins ont notamment le droit de faire opposition au projet. Si tout est en ordre, un permis de construire est délivré. Lors de la fin des travaux, un permis d'habiter ou d'utiliser est demandé et remis lorsque la construction est conforme à la législation en vigueur.
/1 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1990-1994. /2 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1994-1997 et élection complémentaire au Conseil d'Etat. /3 : Votation cantonale 1979-1989 (PV du vote anticipé, Liste des votants des votes anticipés et demandes de votes de l'étranger)
01 : Anciens règlements (1958-1991) 02 : Règlement sur les taxes perçues en matière de police des constructions (original) (1971-1972) 03 et 04 : Plans d'extension. Règlements (1950-1985) 05 : Service de défense contre l'incendie (SDIS). Règlement communal (1956-1983) et (1978-1979) 06 : Projet de règlement sur les égouts et l'épuration des eaux (1964-1967) 07 : Procédé de réclame. Règlements (1970-1971) 08 : Protection des arbres et des haies. Règlement (1974-1975) 09 : Règlements de Police (1959-1979) 10 : Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles (1988)
/0 : Collection du journal "Ouest-Informations" de avril 1970 à avril 1980 /1 : Correspondance et notes (1970-1975) /2 : Correspondance et notes (1979-1981), concernant notamment la fusion du journal "Ouest-Informations" avec le "Journal de Renens" sous le titre du "Journal de l'Ouest" /3 Photographies diverses (1973 et sans date), ébauche d'un article "Avec Jean-François Bezençon au Sahara".
