- CH 001828-7 A-(2)-(1)-10-08-(08)
- File
- 1982 - 1986
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes travaux, factures, plans : épuration des eaux – Défense incendie "Village", travaux exécutés
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Hoirie P. "En Pensaz" (parcelles 71 et 567)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Récapitulatif des comptes communaux
Part of Le Vaud - Commune
Comptes
Part of Le Vaud - Commune
Demandes de crédits
Plan des zones, plan général d'affectation "Sur La Croix"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Comptes, journal
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décomptes
Part of Le Vaud - Commune
Plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Chalet d'alpage Les Trois-Chalets : construction d'une fosse à purin
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Essais de production et dimensionnement des zones de protection du puits de la Torne
Part of Le Vaud - Commune
Règlement, rapports
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Construction d'un collecteur aux lieux-dits "Le Grand Pré - Collège"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Alpage Les Trois Chalets : Chalet de la Section montagnarde unioniste Le Brassus L’Ecureuil
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, extrait de procès-verbal, procès-verbal, préavis municipal, statuts, réquisition pour la constitution d’une servitude de passage à pied et pour tous véhicules, plans
Construction d'un trottoir à la route du Marchairuz : référendum communal
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, invitation à l’inauguration, programme, coupure presse, photographie
Projet de Complexe communal GAG
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, descriptif et données techniques, coupure de presse, copies des recours
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, listes des citernes, autorisations
Règlement de protection des arbres
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies, plans
Règlement concernant l’acquisition et la perte de bourgeoisie de la commune de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Rapport, procès-verbal, règlement
Part of Le Vaud - Commune
Planification financière, ordres de paiement, plan de situation
Part of Le Vaud - Commune
Plan de quartier
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Part of Le Vaud - Commune
Conventions, contrats, concessions, servitudes, obligation, actes de ventes
Planification financière pour la construction du bâtiment scolaire
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, rapports, plans
Raccordement eaux usées : Route des Montagnes, "La Tatte", "Pré de l’Epine"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, décision, plans
Mise en compte des impôts communaux
Part of Le Vaud - Commune
Compte
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, devis, offres
Construction d'un trottoir secteur "Village-La Vernettaz-Zoo"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Préfecture du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, recours Edmond Christinet, décision du conseil d’Etat, extraits de procès-verbaux, préavis municipal, rapport de commission, oppositions, plans
Bâtiment administratif – Temple (Grand-Rue 4) : travaux de transformation et rénovation
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, offre, avant-projet, dossier photos avant travaux, plans
Chalet d’alpage Les Trois Chalets (Le Chenit) : Projet de construction d’une fosse à purin
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, permis de construire, recours
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Captage de la source des Jordils
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, convention, offres, plan
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, estimation approximative des coûts, avant-projet, photographies avant travaux, plans
Règlement communal sur la distribution de l’eau
Part of Le Vaud - Commune
Règlement
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Station de pompage de la Torne, le Bornalet
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, soumissions
Modification partielle du plan de quartier "A l'Ouche"
Part of Le Vaud - Commune
Plan de quartier
Plan à long terme des canalisations
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Rapports de contrôles, formulaires pour dispenses et construction d'abris
En-têtes d'entreprises et de commerces
Part of Le Vaud - Commune
Pièces justificatives
Préfecture du district de Nyon
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Règlements communaux sur la distribution de l’eau
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlements
Part of Le Vaud - Commune
Photographies
Bâtiment scolaire Curtils - Salle polyvalente
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, polices d'assurance
Plan partiel d’affectation "La Côte"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, résultat des consultations préliminaires avec les services de l’Etat, étude du plan de quartier, plans, transparents
Analyse des finances communales
Part of Le Vaud - Commune
Rapports
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, préavis municipal, procès-verbal, plans
Gestmontagnes : plan de gestion intégré pilote de l'alpage Le Pré-aux-Veaux
Part of Le Vaud - Commune
Rapport
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Bâtiment de la voirie et du Service du feu : construction, vente du battoir (parcelle 239)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, procès-verbaux de chantier
Plan de quartier "Sur la Croix"
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, règlement, rapport, plans
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Taxe de raccordement eaux-égouts
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, fiche par habitant
Alpage et Chalet d’alpage La Perroudaz
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, devis, plans, préavis municipal, procès-verbal
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Paroisse de Burtigny-Bassins-Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Domaines agricoles et parcelles communales
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, tableaux récapitulatifs, conditions spéciales des terrains communaux, plans, croquis
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, conditions de ferme des montagnes, inspection des alpages du district de la Vallée
Alpage et Chalet d’alpage Le Pré-aux-Veaux (Le Chenit)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, liste des candidats
Règlements communaux de police
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, règlements
Règlements communaux sur le plan d’extension et la police des constructions
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, avis officiel, extrait de procès-verbal, règlements
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Société de tir Armes de guerre de Le Vaud
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, photographies
Alpage et Chalet d’alpage Les Chenevières (Marchissy)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, factures, plan
Recours de C. B. contre la décision de la Commune de Le Vaud (aide financière "Bouton d'or")
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Autorisations du Département des institutions et des relations extérieures (DIRE)
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise C. et la société P.
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Règlements communaux sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, préavis, rapport, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux, règlements
Part of Le Vaud - Commune
Rôles
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Mise en compte des impôts communaux
Part of Le Vaud - Commune
Compte
Bouclage du réseau d'eau et défense incendie au lieu-dit "La Côte"
Part of Le Vaud - Commune
Procès-verbaux de chantier, correspondance, plans
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise D. et la société P.
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Réception de Serge BECK, Conseiller national
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Litige entre l'entreprise L. et la société P.
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance
Part of Le Vaud - Commune
Correspondance, baux à loyer