Piscines, séparateurs de graisse
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-04-04
- Dossier
- 2009 - 2012
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographie imprimée, contrats
Piscines, séparateurs de graisse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographie imprimée, contrats
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, chartes, procès-verbaux, statuts, règlements, préavis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, publications dans la FAO, règlement original
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes
Contrat corridor Vesancy – Versoix
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, étude
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis de construire, note interne
Aménagement d'un trottoir à la Grand Rue, réaménagement du parking de l'auberge
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, convention relative aux parcelles 6 et 7 de Founex, plans, dossier de repérage, tableau des indemnités et réquisition pour le registre foncier, conventions relatives à la cession des terrains, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôles
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, rapports, plans, procès-verbaux, conditions, dossier d'appel d'offres, contrat, cahier des charges, présentation
Egouts, collecteurs : raccordement, entretien, inspection
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, plans, photographies
Déplacement de la ludothèque de Terre-Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, règlement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Construction de logements sur la parcelle no 389
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Contrats avec les architectes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, invitations, communiqués de presse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, mandats, devis, factures, descriptif des travaux, photographies, analyse, estimation du coût, plans
Energie solaire - éolienne - alternative
Fait partie de Archives communales de Founex
Energie solaire, éolienne, alternative
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, procès-verbaux, rapport
Station d'épuration (STEP) : projet de construction
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Plans
Agence régionale d'assurances sociales
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Correspondance
Vieux-Collège (Chemin des Repingonnes 2) : travaux dans l’appartement
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, plans
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Entretien du parc véhicules et poids public
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, offre, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Entretien des canalisations d'eaux claires et d'eaux usées
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Recherche de sites pour le transbordement lacustre de gravier
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport, étude, procès-verbal
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'inspection
Problème de voisinage : feu de cheminée
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Correspondance, factures
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Correspondance
Votations-élections cantonales et fédérales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décomptes, déclaration
Registre des comptes communaux
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Comptes
Assemblée des syndics de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux
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Convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations
Fait partie de Archives communales de Founex
Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance
Routes communales : réfection, fouilles, fleurissement, transfert, stationnement
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Correspondance, procès-verbaux, autorisations de fouille, devis, tableaux des coûts, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, extraits de procès-verbaux, contrat de maintenance, rapport, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention
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Correspondance, devis, rapports, plans, photographies
Création d’un trottoir et réfection du revêtement à la route des Soufflettes
Fait partie de Archives communales de Founex
Procès-verbaux des séances de chantier (manque le n°9), correspondance, dossier de soumission, offres, devis, conventions, rapport technique, plans
Gestion du portefeuille : visite annuelle de la société KESSLER
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Rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Concepts de sécurité au travail
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Notes internes, contrat d'engagement pour mandataire, planning, correspondance, règlement
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Avis
Décadastration et passage de la parcelle 758 au domaine public communal (DP 1066)
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Factures, plans
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extrait du registre foncier, offre, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Déchets carnés : animaux de rente
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Correspondance
Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, note interne, devis, extraits de procès-verbaux
Droit de conduite pour une installation souterraine de câbles avec chambres, parcelle 11
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Correspondance, convention, plan
Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, rapport d'évaluation des offres, audit énergétique, offre
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Correspondance, rapports d’analyse et de contrôles de la STEP
Station d'épuration (Aux Verneys)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'analyse, factures
Désaffectation partielle du cimetière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableau comparatif des offres, liste des colombariums
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrat
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
Fait partie de Archives communales de Founex
Statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
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Procès-verbaux, avis de la municipalité, extraits de procès-verbaux, correspondance, préavis municipaux, rapports des commissions, pièces annexes
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention avec l'Etat de Vaud, préavis municipal, plans
Plans des propriétés communales
Fait partie de Archives communales de Founex
Elagage, abattage et plantation d’arbres
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, offre
Cousr d'eau, rives et ports : généralités, réglementation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, coupure de presse, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales de Founex
Approvisionnement, production, nappes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste des soumissions, contrats, procès-verbaux, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait du registre foncier, plan
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, réquisition de radiation, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait, tableau de mutation, réquisition de radiation
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies, plans
Priorisation des transports publics : aménagement des abribus (mesure A6)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, avis d'enquête, formulaire de demande d'enquête, extraits de procès-verbaux, plans
Dépôt sauvage de déchets au chemin des Druvières
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Correspondance
Commission culturelle intercommunale de Terre Sainte
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Convention (copie)
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, listes des travaux, statuts, plans
Schéma directeur de Terre Sainte
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
Déchets carnés – Dépouilles animales
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, journaux communaux, bulletins d'information
Registre des comptes communaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Comptes