- CH 001662-8 A-(01)-E-00-001-09
- Pièce
- 1746-1806
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Curtat
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 26.05.1683
Localisation: Four de Bassenges
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Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Curtat
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 26.05.1683
Localisation: Four de Bassenges
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Regnaud (Jaques)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 11.06.1626
Localisation: En Durinier
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Regnaud (Jaques)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 12.06.1619
Localisation: En Valleyres
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Mingard
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 04.03.1621
Localisation: En Praz Veguey alias En Champs des Terraux
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 04.02.1591
Localisation: Au Bochet soit En Marcolet
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin daté du 15.04.1589
Localisation: Mont Suppplaz
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte de reconnaissance de dette en parchemin daté du 12.12.1580
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin datant du 13.03.1581
Localisation: En Croset
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Notaire: Musy (Phillibert)
Contenu: Copie d'un acte d'abergement en parchemin datant du 19.06.150.
Localisation: Mont Suplaz
Registre des titres et actes en faveur d'Ecublens (1386-1806)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
"Registre des titre et actes faisants en faveur de l'honorable communauté d'Ecublens rère Lausanne, tirés et fidellement copiés de dessus les origniaux qui se sont trouvés dans les Archives de dite honorable Commune, en l'année 1746"
Abergements, accords, acquis, échanges, extraits, conventions privées, conventions publiques, passation à clos, lettres de bourgeoisie, lauds, ordonnances, prononciations, règlements, sentences, transactions.
Contient un index alphabétique.
Table des matières:
pp. 1-57 : Abergements
pp. 73-116 : Chapitre des prononciations, transactions, et autres actes passés entre l'honorable communauté d'Ecublens et les communautés voisines au sujet des pâturages, territoires, messeillerie et autres affaires importantes.
pp. 121-132: Chapitre concernant les Communes d'Ecublens et de Saint-Sulpice
pp. 133-168: Chapitre entre la Commune d'Ecublens et la Commune de Denges
pp. 169-175: Chapitre concernant les Communes d'Ecublens et d'Echandens
pp. 179-187: Chapitre concernant Ecublens et Bussigny
pp. 189-218: Chapitre concernant les Communes d'Ecublens et Crissier
pp. 219-221: Chapitre entre les Communes d'Ecublens et de Renens
pp. 228-284: Chapitre de divers acquis fait par la Commune d'Ecublens
pp. 289-380: Chapitre contenant divers Titres, Droits et Concession en faveur de la Commune d'Ecublens
"Le premier janvier mille sept cent quarante six, les honorables gouverneurs et communiers d'Ecublens étants assemblés en corps, sous la présidence de Monsieur Jean François Grand, Châtelain et bourgeois du dit lieu, pour l'audition des comptes des anciens Gouverneurs: de même que pour faire la visite des Archives de la Commune: ayant remarqué à ce second égard, que leurs Titres, papiers et documents se trouvoient dans un si grand désordre et tellement entremélés, qu'il seroit impossible de trouver ceux dont on pourroit avoir besoin à l'avenir sans être obligé de faire beaucoup de recherches et perdre bien du temps, ce qui constitueroit en fraix la dite honorable Commune, et que d'ailleurs en voulant vérifier l'inventaire des dits titres on s'étoit aperçu qu'il y en avoient quelques uns de perdus ou égarés. En sorte qu'il convenoit aux intérêts de la dite Commune de remedier incessamment à cela, pour à quoi parvenir ils auroient donné commission aux modernes gouverneurs et à un preud'homme de chaque Bourg qui composent le village, de l'assembler le plutôt possible sous la présidence du dit Monsieur le Châtelain, pour examiner avec soin les dites archives et faire un triage de tous les droits et titres qui peuvent être d'usage, d'avec ceux qui ne servent plus de rien, à cause des traités subséquents et reconnaissances qui se sont passées dès lors, et qui les ont entièrement abrogés. A quoi les dits sieurs commis sous la dite presidence, ayant vaqué plusieurs jours et ensuite fait leur rapport en corps de communauté, les dits communiers avoient encore délibéré, que pour éviter les mêmes inconvénients dans lesquels ont étoit ci devant tombé, il étoit tout a fait convenable de se procurer un registre, en bonne et due forme par une personne publique de tous leurs dits titres et documents, tels qu'on venoit de les trier, afin d'y avoir recours en cas qu'on vient à en égarer quelques uns, et pour plus grande facilité de les trouver au moment qu'on en auroit besoin.
Et ayant sur ce requis moi soussigné Cesar Mennet citoyen notaire public et secrétaire de la cours du jadis Châpitre , et de la Chambre des Orphelins de Lausanne, de dresser le dit registre moyennant salaire raisonnabl, Je m'en sois chargé sous les conditions raportées dans le convenant particulier passé à ce sujet entre la dite honorable commune et moi: e consequence de quoi, j'atteste et certifie, d'avoir fidellement et de mot à mot, enregistré sur ce présent live, tous les droits, titres et documents, tant en parchemin qu'en papier, qui m'ont été fournis en originaux par la dite honorable Commune. En prenant la précaution de faire des chapitres séparés de chaque espèce de droit, ou qui font pour un même objet: savoir tous les abrgements de suite, les prononciations de même et de les trouver, le cas arrivant de s'en servir sur lequel registre on peut et doit ajouter soiy comme aux propres originaux ayant été par moi dit notaire collationné sur iceux, ainsi qu'il est de pratique en fait de bonne vidimation; ayant aussi joint un repertoire à la fin du dit registre qui commence par la page 1ère. Signé: Mennet (extrait des premières pages du registre)
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Série issue de l'administration communale et de ses autorités législative et exécutive issu de la période antérieure à la Révolution de 1798.
Cette Série contient :
• des conventions de droit public;
• des conventions de droit privé, contrats et arrangements à bien plaire;
• des actes de droits réels - servitudes; actes d'achat, vente et échange; des titres de propriété et reconnaissances de droits communaux (passage, eaux etc.);
• des règlements communaux, municipaux; directives municipales.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ce SFonds contient :
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Correspondance adressée à la Municipalité
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Bx 01 : Règlements (1933-1948);
Bx 02 : Devis (1943)
Bx 03 : Devis pour l'installation d'une lessiverie dans le bâtiment de police (1936);
Bx 04 : Communications (1934-1953);
Bx 05 : Projet et règlement de police (1947-1948);
Bx 06 : Projets (1941-1946);
Bx 07 : Correspondance (1944-1953);
Bx 08 : Convocations, ordres du jour (1934-1952);
Bx 09 : Extraits PV (1950-1952);
Bx 10 : Préavis non daté (sans date);
Bx 11 : Préavis (1935);
Bx 12 : Préavis consultatif concernant une demande d'achat de terrain En Veilloud (1936);
Bx 13 : Préavis concernant le traitement de l'agent de police (1938);
Bx 14 : Préavis (1944);
Bx 15 : Préavis (1945);
Bx 16 : Préavis (1946);
Bx 17 : Préavis (1947);
Bx 18 : Préavis (1948);
Bx 19 : Préavis (1949);
Bx 20 : Préavis (1950-1953);
Bx 21 : Rapports non datés (sans date);
Bx 22 : Rapports (1946);
Bx 23 : Rapports (1935);
Bx 24 : Rapports (1936);
Bx 25 : Rapport concernant l'arrêté d'imposition communal (1939);
Bx 26 : Rapport (1944);
Bx 27 : Rapport (1945);
Bx 28 : Rapport (1946);
Bx 29 : Rapport (1947);
Bx 30 : Rapport (1948);
Bx 31 : Rapport (1949);
Bx 32 : Rapports (1950-1953);
Bx 33 : Réajustement traitements communaux (1944);
Bx 34 : Questionnaire sur les vacances scolaires (1949);
Bx 35 : Tableau des routes communales (1950);
Bx 36 : Résumé des séances du conseil communal (1950-1951);
Bx 37 : Extraits des décisions du conseil communal (1953);
Bx 38 : Procès-verbal d'une séance du conseil communal (1947);
Bx 39 : Procès-verbal de la transmission des archives et du matériel (11.01.1959);
Bx 40 : Elections (1950-1951);
Bx 41 : Recensement (1949);
Bx 42 : Questions à soumettre au conseil communal (1934-1938);
Bx 43 : Convention non originale (sans date);
Bx 44 : Réponse de la Municipalité (25.05.1934);
Bx 45 : Divers documents concernant commissions (1950-1952);
Bx 46 : Elections (1952-1953);
Bx 47 : Tableau des absences des membres de la Municipalité, devis, tableau des traitements alloués pendant l'année 1933 et 1934, annonce de décès (1933-1946);
Bx 48 : Rapport de gestion (1933);
Bx 49 : Rapports (1934);
Bx 50 : Rapports (1935);
Bx 51 : Préavis, tableau des absences (1936);
Bx 52 : Rapports (1937);
Bx 53 : Rapports (1938);
Bx 54 : Rapports (1939);
Bx 55 : Rapports (1940);
Bx 56 : Rapports (1941);
Bx 57 : Rapports (1942);
Bx 58 : Rapports (1943);
Bx 59 : Rapports (1944);
Bx 60 : Rapports (1945);
Bx 61 : Rapports (1946);
Bx 62 : Rapports (1947);
Bx 63 : Rapports (1948);
Bx 64 : Rapports (1949);
Bx 65 : Rapports (1950);
Bx 66 : Rapports (1952);
Bx 67 : Rapports (1953);
Bx 68 : Arrêté d'imposition pour les années 1947 et 1948 (1946);
Bx 69 : Préavis concernant impôt communal de 1925 (28.01.1924);
Bx 70 : Projet d'arrêté d'imposition pour 1920-1924/1925 (1919);
Bx 71 : Arrêté d'imposition pour les années 1926-1928 (08.10.1925);
Bx 72 : Projet d'arrêté d'imposition pour 1929-1933 (1928);
Bx 73 : Projet de budgets pour 1926 (1925);
Bx 74 : Projet de budgets pour 1927 (14.12.1926);
Bx 75 : Bourse des pauvres et bourse communale pour le budget 1928 (1927);
Bx 76 : Budgets 1930 (12.12.1929);
Bx 77 : Bourse des pauvres, service de l'électricité, préavis municipal et bourse communale pour le budget 1932 (07.12.1931);
Bx 78 : Rapport pour le budget 1934 (30.11.1933);
Bx 79 : Rapport vérification des comptes 1916 et réponses de la Municipalité (20.05.1917-29.05.1917);
Bx 80 : Rapport et réponses de la Municipalité au rapport 1919 (29.05.1920);
Bx 81 : Réponses de la Municipalité aux observation de la commission de gestion 1923-1925 (05.06.1924+09.05.1925+06.06.1926);
Bx 82 : Réponses de la Municipalité aux observation de la commission de gestion 1924 et documents relatifs à l'arrêté d'imposition 1926-1928 (1925);
Bx 83 : Rapport et réponses de la Municipalité au rapport 1925 (1926);
Bx 84 : Préavis de la Municipalité sur l'impôt communal pour 1928 (1927);
Bx 85 : Préavis de la Municipalité sur l'impôt communal pour 1929 et suivantes (1928);
Bx 86 : Rapport sur les comptes 1928 (26.04.1929);
Bx 87 : Réponses de la Municipalité au rapport de l'exercice 1929 (15.05.1930);
Bx 88 : Rapport vérification des comptes 1930 et réponses de la Municipalité (19.05.1931-04.06.1931);
Bx 89 : Rapport vérification des comptes 1931 et réponses de la Municipalité (18.05.1932-31.05.1932);
Bx 90 : Préavis concernant impôt communal 1934 (26.05.1933);
Bx 91 : Préavis municipaux et rapports (1926);
Bx 92 : Préavis municipaux et communications (1927);
Bx 93 : Préavis municipaux et communications (1928);
Bx 94 : Préavis municipal (1929);
Bx 95 : Préavis municipaux (1930);
Bx 96 : Préavis municipal (1931);
Bx 97 : Préavis municipaux et communications (1932);
Bx 98 : Préavis municipaux (1933);
Bx 99 : Préavis municipaux (1934);
Bx 100 : Préavis municipaux (1935);
Bx 101 : Préavis municipaux (1936);
Bx 102 : Préavis municipaux (1937);
Bx 103 : Préavis municipaux (1938);
Bx 104 : Préavis municipaux (1939);
Bx 105 : Préavis municipaux (1940);
Bx 106 : Préavis municipaux (1941);
Bx 107 : Préavis municipaux (1942);
Bx 108 : Préavis municipaux (1943);
Bx 109 : Préavis municipaux (1944);
Bx 110 : Abonnement téléphonique (1919);
Bx 111 : Litige (1920);
Bx 112 : Correspondance (1920-1921);
Bx 113 : Projet d'autobus Morges-Renens (sans date);
Bx 114 : Correspondance (1919);
Bx 115 : Correspondance (1917);
Bx 116 : Correspondance (1919);
Bx 117 : Correspondance (1920);
Bx 118 : Classification des voies publiques (1923);
Bx 119 : Autorisation de plaider et correspondance pour l'auto-transports (1923);
Bx 120 : Correspondance aux sapeurs-pompiers (1919);
Bx 121 : Devis (1920);
Bx 122 : Préavis municipal concernant l'installation d'une hydrante vers le battoir (1926);
Bx 123 : Rapports (1928);
Bx 124 : Préavis municipaux (1930);
Bx 125 : Propositions de la Municipalité (1923);
Bx 126 : Objets à soumettre au conseil, correspondance, rapports (1924);
Bx 127 : Projet d'arrêté d'imposition pour 1926, correspondance, objets renvoyés à la Municipalité (1925-1926);
Bx 128 : Extrait d'un procès-verbal, objets à soumettre au conseil (1926);
Bx 129 : Projets, objets à soumettre au conseil (1927);
Bx 130 : Drainage des terrains "Aux Bois" (1928);
Bx 131 : Rapports (1926);
Bx 132 : Lettre de la Municipalité concernant le résultat des comptes de l'exercice 1926 (1927);
Bx 133 : Rapports (1928);
Bx 134 : Rapports (1930);
Bx 135 : Rapports (1931);
Bx 136 : Rapports (1932);
Bx 137 : Rapport (1933);
Bx 138 : Communications de la Municipalité (1934);
Bx 139 : Communications de la Municipalité (1935);
Bx 140 : Communications de la Municipalité (1936);
Bx 141 : Communications de la Municipalité (1937);
Bx 142 : Communications de la Municipalité (1938);
Bx 143 : Correspondance (1935-1946);
Bx 144 : Communications de la Municipalité (1942);
Bx 145 : Communications de la Municipalité (1943);
Bx 146 : Communications de la Municipalité (1946);
Bx 147 : Communications de la Municipalité (1944);
Bx 148 : Votations (1920);
Bx 149 : Electricité. Tarifs électriques, consommation, engagement d'un technicien pour le service électrique (1923-1927);
Bx 150 : Service dentaire (1939-1945).
Décisions et procès-verbaux du Conseil général, puis Conseil communal
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
B1 : "Conseil général" d'un côté (12.01.1816-18.11.1849) et "Registre civique" de l'autre (1808). 2.3 cm d'épaisseur, 42x28 cm;
B2 : "Protocole des assemblées générales" (09.11.1862-17.12.1957). 2,5 cm d'épaisseur, 39x25 cm;
B3 : "Registre du conseil communal" (11.1885-23.11.1909). 2.3 cm d'épaisseur, 37x26 cm;
B4 : "Registre du conseil communal" (21.11.1909-30.10.1928). 3.4 cm d'épaisseur, 36x24 cm;
B5 : "Conseil communal" (24.12.1928-27.12.1943). 3.5 cm d'épaisseur, 36x24 cm;
B6 : "Conseil communal" (17.05.1944-19.12.1963). 3.5 cm d'épaisseur, 36x24 cm;
B7 : "Procès-verbaux du conseil communal" (13.03.1964-09.10.1970). 2 cm d'épaisseur, 30x22 cm;
B8 : "Registre des procès-verbaux du conseil communal" (19.11.1849-06.04.1882). 3 cm d'épaisseur, 39x26 cm. Les dates de ce registre ne se suivent pas et uniquement quelques pages ont été utilisées;
B9 : "Conseil" (10.03.1972-11.12.1981). 5 cm d'épaisseur, 38x28 cm. Ce classeur contient un index.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ce Sfonds réunit
Ecublens - Autorités communales
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 2000
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux à la du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1999
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-44.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1998
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-45.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1997
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-46.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1996
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-47.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1995
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux n° 1-43.
Répertoire des procès-verbaux au début du registre.
Procès-verbaux de la Municipalité 1994
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1993
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1992
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1991
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-42.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1990
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1989
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1988
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1987
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-46.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1986
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1985
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1984
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1983
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-46.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1982
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-47.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1981
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1980
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1979
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-42.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1978
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-40.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1977
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1976
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-43.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1975
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-44.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1974
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1973
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1971-1972
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1969-1970
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-52 pour 1969 et 1-48 pour 1970.
Procès-verbaux de séances extraordinaires.
Budget 1970.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1967-1968
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-45 pour 1967 et 1- 50 pour 1968.
Budget 1968.
Index alphabétique pour 1967.
Procès-verbaux de la Municipalité 1965-1966
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1-50 pour 1965 et 1-50 pour 1966.
Budget 1966.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1963-1964
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1 - 50 pour 1963 et 1- 48 pour 1964.
Budget 1964.
Index alphabétique.
Procès-verbaux de la Municipalité 1961-1962
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux n° 1 - 52.
Budget 1962.
Index pour les procès-verbaux de l'année 1962.
Procès-verbaux de la Municipalité 1959-1960
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1957-1958
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1954-1956
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1949-1953
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1945-1949 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels jusqu'en 1948.
Procès-verbaux de la Municipalité 1941-1945 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1936-1941 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1933-1934 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Séance du 20.08.1934 dactylographié en annexe.
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1929-1934 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
En fin de volume, présence d'un inventaire des archives au 31.12.1933.
Procès-verbaux de la Municipalité 1924-1919 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
La fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1919-1924 avec chronologie
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Depuis 1922, la fin de l’année comporte une "chronologie" des événements / décisions annuels.
Procès-verbaux de la Municipalité 1913-1919
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1907-1913
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1902-1907
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Trois documents annexes:
Procès-verbaux de la Municipalité 1895-1902
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1890-1895
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
En annexe:
Procès-verbaux de la Municipalité 1882-1890
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1875-1882
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1871-1875
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1867-1871
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1864-1867
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Mention dans la marge de gauche des sujets abordés lors de la séance.
Procès-verbaux de la Municipalité 1852-1864
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 1842-1852
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 1837-1841
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Les pages numérotées 1 à 68 contiennent une "Copie des registres de l'Etat Civil concernant la commune d'Ecublens dès le 01.07.1821" jusqu'en 1825 (naissances et baptêmes).
Le numérotation des pages recommencent à 1 dès le premier procès-verbal.
Procès-verbaux de la Municipalité 1829-1837
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Procès-verbaux de la Municipalité 1820-1829
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Les premières pages mentionnent: 1799-1803 inventaires des biens délaissés.
Procès-verbaux de la Municipalité 1799-1807
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Les trois quarts du registre concerne les procès-verbaux de la Municipalité.
La fin du volume contient les voitures (matériaux pour les chemins) de 1846-1847 à la suite des procès-verbaux et des mises de 1837-1842 au verso du registre.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Cette série regroupe l'ensemble des registres des procès-verbaux de la Municipalité depuis 1977 jusqu'à nos jours.
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Ecublens - Autorités communales
Fait partie de Ecublens - Fonds officiels
Fonds documentaires issus de l'administration communale et de ses autorités législative et exécutive.
Le fonds administratif est constitué d'archives provenant des autorités communales et des services administratifs qui leur sont rattachés.
•"Fonds classement ACV": ce fonds est constitué de SFonds qui correspondent soit au producteur (autorités politiques) soit au domaine d'activité concerné. Son nom a pour origine le plan de classement dit "Plan - type", proposé aux Communes par les Archives cantonales vaudoises, sur lequel ce fonds est basé, même s'il n'a pas été appliqué de manière stricte.
Ecublens - Administration communale