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Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation aux lieux dits "En Balessert" et "Les Cuttemers", règlement général sur les constructions et l’aménagement du territoire (PPA du Village et du hameau de Châtaigneriaz), analyse des oppositions, plan des zones
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d’affectation "En Balessert"
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : projet Mac Donald's
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "La Meule"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Vassaux"
Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête
Modification du plan général d’affectation (PGA), limite de la zone village : chemin du Pralet, dossier d'enquête
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan partiel d'affectation (PPA) "Les Pessules" : examen préalable
Plan des zones : demandes d'information
Plan des zones : demandes d'information
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets" : construction d’une déchetterie intercommunale
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets" : construction d’une déchetterie intercommunale
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets", construction d’une déchetterie intercommunale : oppositions et recours
Plan partiel d'affectation (PPA) "Champs Rossets", construction d’une déchetterie intercommunale : oppositions et recours
Fusion de communes
Fusion de communes
Rôle électoral – Registre civique
Rôle électoral – Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Registre civique
Rôles des électeurs
Rôles des électeurs
Rôles des électeurs
Rôles des électeurs
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
Raccordement et séparation des eaux au chemin Vert
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Piscine : litige entre la Commune de Founex et F. C.
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Autres églises
Autres églises
Registre des décès
Registre des décès
Concessions 1 à 43
Concessions 1 à 43
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Commerçants, artisans : patentes
Commerçants, artisans : patentes
Contrôle des patentes
Contrôle des patentes
Commerce
Commerce
Prévention
Prévention
Sources
Sources
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
Sources : travaux d’adduction d’eau, canalisations
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Projet intercommunal de construction d’une station de traitement d’eau du lac
Source des Rannaux : zones SI, SII, SIII de protection des eaux souterraines, expropriations matérielles de C. BOVET et de R. et S. SCHWEGLER
Source des Rannaux : zones SI, SII, SIII de protection des eaux souterraines, expropriations matérielles de C. BOVET et de R. et S. SCHWEGLER
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Correction de la traversée de Founex : prix espaces publics, réaménagement des rues de villages
Plans d’aménagement communaux
Plans d’aménagement communaux
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Plan partiel d'aménagement (PPA) "En Balessert"
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
Routes et chemins privés
Routes et chemins privés
Déchetterie
Déchetterie
Navigation, Compagnie générale de navigation
Navigation, Compagnie générale de navigation
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, étude d’un service de transports publics en Terre Sainte
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, étude d’un service de transports publics en Terre Sainte
Entreprise de transports
Entreprise de transports
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Compte de chèques postaux (CCP) et Banques
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Registre des comptes communaux
Journal des débiteurs
Journal des débiteurs
Mises aux enchères
Mises aux enchères
Registres des mises
Registres des mises
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Rentier des obligations des rachats des dîmes et censes dues à la Commune de Founex
Emprunts
Emprunts
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Emprunts, installation d’un bancomat, cautionnements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d’extension partiel, rectification des limites communales, plan des zones
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "Les Champs Blancs - Les Biolles"
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Plan d'extension partiel "La Planche - Les Druvières
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Aménagement du territoire communal : plan des zones, étude, oppositions
Plan de quartier "La Meule"
Plan de quartier "La Meule"
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Aménagement du centre du village : concours d’architecture
Plan directeur communal : élaboration
Plan directeur communal : élaboration
Plan partiel d’affectation "En Peudex", parcelle 240, propriété de monsieur John KILCHERR : projet de construction d’un centre équestre
Plan partiel d’affectation "En Peudex", parcelle 240, propriété de monsieur John KILCHERR : projet de construction d’un centre équestre
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
McDonald’s, schéma directeur sectoriel (rapport justificatif selon l’article 47 OAT)
Plan directeur communal
Plan directeur communal
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