- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-64-04-04
- Dossier
- 2014 - 2015
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de décès, procès-verbal d'incinération, constat de décès
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Notices descriptives- CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-73-05-05
- Dossier
- 2014
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-52-04-04
- Dossier
- 2015 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, conventions
Mise au concours : responsable de déchetterie
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-06-06
- Dossier
- 2015
Fait partie de Archives communales de Founex
Descriptif de fonction, extraits de procès-verbaux, tableau récapitulatif de l’évaluation au poste
Recours contre la décision d’octroi de la bourgeoisie de S. C. S.
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-08-08
- Dossier
- 2015 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décision d’octroi de la bourgeoisie, avis de naturalisation, dossier de recours
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-03-03
- Dossier
- 2015
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
- Dossier
- 2015
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, coupure de presse
Tennis club de Founex : halle couverte, gestion des comptes
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
- Dossier
- 2015
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de la Commission de gestion, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, statuts, convention entre la Commune de Founex et le Tennis club de Founex quant à l'utilisation d'une structure temporaire sur les courts de tennis durant la période hivernale (2010, copie)
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-46-02-02
- Dossier
- 2015 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
- CH CH-002029-5 A-(1)-(5)-56-04-04
- Dossier
- 2015 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan des zones : demandes d'information
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-42-04-04
- Dossier
- 2015 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-05-05
- Dossier
- 2015 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, factures, plans
Société coopérative du port de Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-47-02-02
- Dossier
- 2015 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, conventions, plans
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-01-01
- Dossier
- 2015 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, requête
Appartements (Chemin de la Forge 22)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-34-01-01
- Dossier
- 2015 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, baux à loyer, demandes de location
Reprise du système d'information du territoire (SIT) communal
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-41-03-03
- Dossier
- 2015
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre, enquête
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-03-03
- Dossier
- 2015
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, procès-verbal
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) : pose d'un totem à l'arrêt de bus "Founex Village"
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-18-04-04
- Dossier
- 2015 - 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
- CH CH-002029-5 A-(1)-(2)-23-05-05
- Dossier
- 2015 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Eclairage public : chemin de la Ferme
- CH CH-002029-5 A-(1)-(8)-82-05-05
- Dossier
- 2015 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, photographies imprimées, plans
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-07-07
- Dossier
- 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Journaux des évènements
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
- Dossier
- 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offre
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
- Dossier
- 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôle, statistiques des votants
Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
- Dossier
- 2016 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de travail, certificat de travail
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-32-01-01
- Dossier
- 2016 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
- Dossier
- 2016 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
Route de Châtaigneriaz : réfection entre la route de Divonne et le chemin des Arrenny
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
- Dossier
- 2016 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, soumissions, appel d'offre, cahier des charges, plans
Votations et élections fédérales
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
- Dossier
- 2016 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-11-11
- Dossier
- 2016 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
- Dossier
- 2016 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Chemin de la Grande Coudre, chemin des Côtes : création d'un trottoir
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-04
- Dossier
- 2016 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal de la Municipalité, plans, demande de permis de construire
Routes communales : travaux d'entretien
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
- Dossier
- 2016 - 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-35-01-01-01
- Dossier
- 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Plans, bulletins de livraison
Elections communales : entente Centre Droite Founex
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
- Dossier
- 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbal, listes des membres
Conseil régional du district de Nyon
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
- Dossier
- 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Description des postes, cahier des charges
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-05-05
- Dossier
- 2016
Fait partie de Archives communales de Founex
Note interne
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-05-05
- Dossier
- 2017 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
- Dossier
- 2017 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Tous-ménages
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-03-03
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dossier du personnel : J. M. (concierge)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
- Dossier
- 2017 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, résultat d'examen
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
- Dossier
- 2017 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
Sécurité publique intercommunale
- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-61-07-07
- Dossier
- 2017 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de poste
Aliénation d'appartements loués
- CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-74-01-01
- Dossier
- 2017 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Routes communales, fouilles sur le domaine public
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, procès-verbaux de chantier
Votations et élections cantonales
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
- Dossier
- 2017 - 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Formation aux premiers secours et à la réanimation pour le personnel communal
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-10-10
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Extrait de procès-verbal, descriptif, procédure, programme
Centre social régional Nyon-Rolle (CSR)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(7)-70-03-03
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, décisions de revenu d'insertion (RI)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-04
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-14-01-01
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Convention de mise à disposition d'emplacement
Route des Soufflettes : réalisation de trottoirs, réfection du revêtement
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-03-03
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées, extrait de procès-verbal
Parking de l'administration communale
- CH CH-002029-5 A-(1)-(4)-43-05-05
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-11-04-04
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Rôle
Mise au concours : concierge professionnel
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-06-06
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres de poste
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, grille d'évaluation
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
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- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Dossier du personnel : E. M. (employé à la déchetterie)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-08-08
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat de travail
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-13-10-10
- Dossier
- 2017
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, attestation
Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
- Dossier
- 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Election complémentaire d'un conseiller municipal
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)-10-02-02
- Dossier
- 2018
Fait partie de Archives communales de Founex
Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
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