Affichage de 1482 résultats

Notices descriptives
Ecublens - Fonds officiels
Aperçu avant impression Affichage :
Croissant

6 résultats avec objets numériques Afficher les résultats avec des objets numériques

Légalisation 1965-1975

Correspondance avec le Canton (Département des travaux publics) concernant l'approbation de signalisations routières

Légalisation 1977-1993

  • Correspondance avec le Canton (Département des travaux publics) concernant l'approbation de signalisations routières
    ̶- Décisions municipales concernant la signalisation routière

Signalisation 1976-1993

Correspondance concernant des aménagements et des poses de signalisations divers (Feux, éclairage public, disques OCR, rampe d'escaliers, limitation de vitesse, pose de chicanes, écriteaux, etc. )

Signalisation 1994-1998

  • Correspondance concernant : balisage à effectuer, signalisation posée, légalisation des signalisations verticales et au sol, signalisation lumineuse, signalisations chantier (1994-1998)
  • Classification des routes communales d'Ecublens (1972)

Autorisation et convention relatives aux Service intercommunal des taxis (1967-1971)

1) Extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens, séance du 24.11.1967, autorisant la Municipalité à adhérer au Service intercommunal des taxis (1967-1968). Approuvé par le Conseil d'Etat le 26.03.1968.
2) Convention réglant les dispositions financières complémentaires à celles instituées par le Règlement intercommunal sur le Service des taxis, passé entre les Communes de Belmont-sur-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Ecublens, Epalinges, Lausanne, Paudex, Prilly, Pully, Renens, 19.12.1971

Création d'un giratoire à l'intersection de la rue du Villars (RC 76), de la route de la Pierre (RC 76), de la route Neuve (RC 81) et du chemin du Cocteau

Lieux concernés : Rue du Villars (RC 76), Route de la Pierre (RC 76), Route Neuve (RC 81) et Chemin du Cocteau. Parcelle n°587, parcelle n°589, parcelle n°242 et parcelle n°1288. Architecte Chevalier (Gérard). Enquête du 3 mars au 3 avril 2000.

Aménagement de plusieurs arrêts de bus et aménagemens routiers (réhaussement de chaussée, trottoir, escalier) à la route Neuve (RC 81), à l'Avenue du Tir-Fédéral (RC 82), et à l'EPFL

Lieux concernés : Route Neuve (RC 81), Avenue du Tir-Fédéral (RC 82), Chemin de la Dent d'Oche, Chemin du Bugnon, Chemin de la Chiesaz, Route de la Brûlée. Architecte : Cert-Arago.

Mise en séparatif des collecteurs et aménagements de surface à la rue du Villars

Lieu concerné : Rue du Villars. Parcelle n°589. Architecte Schopfer et Niggli SA. Enquête du 15 mars au 15 avril 2002.

  • Rapport technique, projet, profils caractéristiques, situation état actuel (2001)
  • Procès-verbal de réception de l'ouvrage daté du 16.11.2004, correspondance (2004-2006)
  • Correspondance, rapport, PV de chantier (janvier 2002 - juin 2003), enquête publique du 15 mars 2002 au 15 avril 2002, documentation, décision d'approbation du projet par le Département des infrastructures du Canton datée du 28.08.2002 (2001-2004)

Réaménagement et réfection de la chaussée, des trottoirs, îlots et carrefour au chemin de la Raye - Chemin de la Colline

Lieu concerné : Chemin de la Raye. Parcelle n° DP 49, parcelle n°50 et parcelle n°51. Coordonnées géographiques : 532'720/152'950. CAMAC n°74830. Architecte Schopfer et Niggli SA. Enquête du 17 mars au 6 avril 2006 et du 16 juin au 6 juillet 2006.
Concerne aussi le Chemin de la Colline et la Place du Motty.

  • Rapport technique du bureau Cert-Aragao "concept global de réaménagment" (février 2005). Rapport à la Municipalité (avril 2005).
  • Appel d'offres. Rapport de la Municipalité (choix du bureau Schofper et Niggli SA). Décision du Conseil Communal d'octroi du crédit d'étude le 11 novembre 2005. Avis d'enquête publique, correspondance, budget, préavis, décompte final (2005-2008).
  • Soumission (2006).
  • Procès-verbaux de chantier (2006-2007).
  • Correspondance, demande de crédit, appel d'offres travaux de génie civil, extrait du Conseil Communal approuvant l'octroi d'un crédit, contrat d'entreprise, rapports, préavis, décisions municipales (2007).
  • 1ère enquête publique du 17 mars au 6 avril 2006
  • 2ème enquête publique du 16 juin au 6 juillet 2006.
  • Permis de construire délivré le 30.08.3006.
  • Procès-verbal de réception des travaux daté du 09.10.2007
  • Dossier de mise à l'enquête publique : demande de permis de construire, descriptif technique, plan du géomètre, plan de situation, profils en travers, juin 2006

Echange de terrains "En Veilloud" et "En Croset" entre C. (G.-L.) et la Commune d'Ecublens (1971)

Signataires: C. (G.-L.) / Commune d'Ecublens
Notaire: Blaser (André)
Contenu: Echange de terrains daté du 20.04.1971, procuration, décision de la Préfecture du district de Morges, extrait du procès-verbal du Conseil communal d'Ecublens.
Localisation: Veilloud. Parcelle n°132. Croset. Parcelle n°323.

Travaux d'élargissement au chemin de la Motte

Lieu concerné : Chemin de la Motte. Parcelle n° 352. Architecte : Biner et Nicole SA. Enquête du 18 août au 7 septembre 2006, du 3 novembre au 4 décembre 2006 et du 8 décembre 2006 au 19 janvier 2007. Architecte Hydrostep SA.

Réfection de chaussée 2007-2008

(01) Honoraires
(02) Courriers + certificats de garantie (2007)
(03) PV (2007)
(04) Factures + suivi financiers (2007-2008)
(05) Plans + techniques + avis réstrictions
(06) Planning travaux
(07) Doc. Reçu de l'entreprise
(08) Préavis + document municipalité (2007)
(09) Série de prix + comp. offres (2007)
(10) CP + plans soumission (2007)

Réfection de chaussée 2007-2008

(01) Honoraires
(02) Courriers + certificats de garantie (2007)
(03) PV (2007)
(04) Factures + suivi financiers (2007-2008)
(05) Plans + techniques + avis réstrictions
(06) Planning travaux
(07) Doc. Reçu de l'entreprise
(08) Préavis + document municipalité (2007)
(09) Série de prix + comp. offres (2007)
(10) CP + plans soumission (2007)

Places de jeux (2007-2009)

Ces dossiers concernent les places de jeux suivantes: Mont Souplia, Veilloud, Coquerellaz
01) Places de jeux, réflexion, réaménagement, offres (2007-2008):
02) Place de jeux, rénovation et remplacement, factures, devis, honoraires BPA, offres, proposition, normes BPA rapports, plans, technique (2007-2009)
03) Places de jeux, réflexion, réaménagement, références (2008)
04) Places de jeux rénovation et remplacement, normes BPA plans + technique (2007-2009)
05) Places de jeux , rénovation et remplacement (2007-2009)

Revêtements, entretiens des routes (2002-2007)

Correspondance relative à : Réfection de chaussées, mesures de déflexions sur routes communales (Ch. du Dévent, Rte Neuve/Vallaire, Rte de Crochy), Rte de la Brûlée - Ch de la Cocarde, Rue de Bassenges, Ch. de la Motte, Ch. des Crêts, Rte Neuve.

Collège : plans Kaufman (1er collège du Pontet)

Localisation: Au Pontet. Parcelle n°168. Avenue du Tir-Fédéral 72.

Premier bâtiment du complexe scolaire construit en 1909-1912. A l'origine, il s'agissait du Collet du Pontet puis Pontet V ou Vieux Collège et renommé en 1993: bâtiment Neptune.

Vente "Aux Grands Champs" & "A la Chisaz" en faveur de la Commune d'Ecublens par l'Etat de Vaud (1904)

Signataires: Etat de Vaud / Commune d'Ecublens
Notaire: Brélaz (Louis)
Contenu: Acte de vente daté du 22.10.1904
Localisation: Parcelle n°2108 "Au Grand Champs". Parcelle n°2248 "Au Grand Champs". Parcelle n°14 "A la Chisaz". Parcelle n°1638 "A la Chisaz". Parcelle n°315 "A la Chisaz". Parcelle n°850 "A la Chisaz". Parcelle n°976 "A la Chisaz". Parcelle n° 2020 "A la Chisaz". Parcelle n° 703 "A la Chisaz". Parcelle n° 2416 "A la Chisaz".

Procès-verbal d'un mise aux enchères publiques faite par la Commune d'Ecublens adjugée à la Société Suisse des Chocolats Ribet (1904)

Signataires: Commune d'Ecublens / Société Suisse des Chocolats Ribet
Notaire: Cuénod (Eugène)
Contenu: Procès-verbal d'un mise aux enchères publiques faite par la Commune d'Ecublens adjugée à la Société Suisse des Chocolats Ribet daté du 05.12.1904
Localisation: Parcelle n°719 "Aux Vernes". Parcelle n°720 "Aux Vernes"

Commandes d'extincteurs à la Société Sicli SA pour les bâtiments communaux (1971-1982)

1) Commande d'un extincteur pour la salle de gymnastique du collège d'Epenex, 10.05.1971
2) Commande de deux extincteurs pour le bâtiment de la voirie, 10.05.1971
3) Commande de trois extincteurs pour le pavillon scolaire de Marcolet, 10.05.1971
4) Commande de neuf extincteurs pour le groupe scolaire du Pontet, 10.05.1971
5) Commande de cinq extincteurs pour le Vieux Pontet n°57 et la Rte du Bois n°2-4, 10.05.1971
6) Commande de six extincteurs pour le collège du Croset, avec salle de gymnastique, 21.07.1982

Contrats de raccordement téléréseau TVT (1972)

Signataires : SIE SA (Service intercommunal de l'électricité Chavannes, Crissier, Ecublens, Renens) / Municipalité d'Ecublens
1) Contrat de raccordement téléréseau TVT, bâtiment de voirie et feu, Ch. des Esserts
2) Contrat de raccordement téléréseau TVT, Av. du Tir-Fédéral n°72 (bâtiment scolaire)

Correspondance reçue relative à des actes de droit réel (1909)

  • Lettre adressée à la Municipalité d'Ecublens par Cuénod (Eug.), notaire à Morges, relative à la vente d'une vigne, 05.01.1909
  • Lettre adressée à la Municipalité d'Ecublens relative au transfert d'un terrain au domaine public, 26.02.1909
  • Lettre adressée à la Municipalité d'Ecublens par Moret (E.), notaire, relative la transformation d'un chemin de dévestiture sur l'immeuble du Crau de Vallaire en une servitude en faveur du public, 27.02.1909
  • Memorandum de D. (A.) relatif à une cession de terrain, 27.02.1909
  • Lettre adressée à la Municipalité d'Ecublens par le percepteur des impôts communaux relative à un titre, 13.04.1909
  • Lettre adressée à la Muncipalité d'Ecublens par Ramelet (James), architecte, relative aux plans du nouveau collège de Prilly, 02.06.1909
  • Lettre adressée à la Commission scolaire d'Ecublens par P. (L.) annonçant sa démission de sa fonction de régente, 05.07.1909

Convention entre la Municipalité d'Ecublens et la Société générale d'affichage SGA (1974-1989)

1) Convention datée du 07.10.1974
2) Avenant à la Convention du 07.10.1974 daté du 13.04.1976
3) Avenant à la Convention du 07.10.1974 daté du 19.11.1984
4) Avenant à la Convention du 07.10.1974 daté du 29.07.1985
5) Avenant à la Convention du 07.10.1974 daté du 31.03.1986
6) Avenant à la Convention du 07.10.1974 daté du 08.08.1989

Convention relative à la délimitation de la traversée, RC 82 (1915)

Approuvé par le Département des Travaux publics le 26.11.1915
Contenu: Procès-verbal de la délimitation de la traversée de la RC 82 dont l'entretien est à la charge de la Commune daté du 26.11.1915
Localisation: Route cantonale n°82 du Port de Saint Sulpice à la gare de Renens. Entrée: "Aux Vignes de Bassenges". Parcelle n°1959. Sortie: "Au Pontet"

Conventions relatives au téléphone, principalement avec les PTT (1939-1975)

1) Concession I d'installation radioréceptrice. Extrait des prescriptions relatives aux concessions. Ordonnance (1) du 10.12.1973 de la loi réglant la correspondance télégraphique et téléphonique ainsi que l'ordonnance du Département fédéral des transports et communications et de l'énergie du 11.12.1973 y relative
2) Concession I d'installation réceptrice de télévision. Extrait des prescriptions relatives aux concessions. Ordonnance (1) du 10.12.1973 de la loi réglant la correspondance télégraphique et téléphonique ainsi que l'ordonnance du Département fédéral des transports et communications et de l'énergie du 11.12.1973 y relative
3) Arrangement entre la Commune d'Ecublens et les PTT, droit de poser 2 poteaux En Ruchoz, 12.10.1939
4) Arrangement entre la Commune d'Ecublens et les PTT, Au Moarcolet, 06.11.1941
5) Arrangement entre la Commune d'Ecublens et les PTT, droit de poser un caisson de distribution contre la façade du collège, 03.02.1944
6) Arrangement entre la Commune d'Ecublens et les PTT, droit de poser un poteau de distribution En Enjalin, 03.02.1944
7) Arrangement entre la Commune d'Ecublens et les PTT, droit de poser 2 poteaux, ligne de M. Saugy, Secrétaire municipal, 03.02.1944
8) Arrangement entre la Commune d'Ecublens et les PTT, droit de poser un poteau au lieu dit "En Veilloud" derrière le battoir, 03.02.1944
9) Arrangement entre la Commune d'Ecublens et les PTT, droit de poser 4 poteaux, 11.01.1946
10) Arrangement entre la Commune d'Ecublens et les PTT, droit de poser 2 poteaux ordinaires Au Pontet, 14.10.1948
11) Arrangement entre la Commune d'Ecublens et les PTT, droit de poser un poteau en bordure de la route, au lieu dit En Champagny, 08.09.1950
12) Arrangement entre la Commune d'Ecublens et les PTT, droit de poser un poteau de distribution En Enjalin, 29.04.1952
13) Déclaration d'abonnement pour le central téléphonique, 19.03.1964
14) Convention entre la Commune d'Ecublens et l'Entreprise des Téléphones et des Télégraphes (ETT) concernant l'installation de cabines téléphoniques publiques, 21.06.1965
15) Convention entre la Commune d'Ecublens et l'Entreprise des Téléphones et des Télégraphes (ETT) concernant l'installation de cabines téléphoniques publiques, 07.06.1967
16) Avenant à la déclaration d'abonnement pour le central téléphonique du 19.03.1964, daté du 27.11.1969
17) Arrangement entre la Commune d'Ecublens et les PTT, 23.01.1973
18) Lettre de la Commune d'Ecublens à Neroform, société suisse de désinfection des téléphones SA, 31.01.1974
19) Arrangement entre la Commune d'Ecublens et les PTT, 19.12.1974
20) Concession pour la réception des émissions de radio et de télévision à l'école (Collège du Pontet), 30.01.1975
21) Lettre des PTT à la Direction des écoles, relative à la concession pour la réception des émission de radio et de télévision à l'école, 19.02.1975

Obligation amortissable avec hypothèque - Reconnaissance de dettes à M. (A.) par la commune d'Ecublens (1916-1925)

Notaires : Challet (Marcel) / Lugeon (F.)
Contenu: Obligation amortissable avec hypothèque datée du 28.12.1916. Reconnaissance de dettes en faveur de M. (A.) par la Commune d'Ecublens. Acquitté le 20.06.1925.
Localisation: "Aux Esserts". Parcelle n°1158. Parcelle n°1159. Parcelle n°1160. Parcelle n°1161. Parcelle n°1162.

Conventions relatives aux Transports publics de la région lausannoise (1960-1970)

1) Convention entre l'Etat de Vaud, les Communes actionnaires des Tramways Lausannois et la Banque Cantonale Vaudoise, 11.07.1960
2) Convention entre les Pouvoirs publics et les Transports publics de la région lausannoise, 31.12.1963
3) Lettre des Communes de Chavannes-près-Renens, Ecublens, St-Sulpice et Crissier aux Transports publics de la région lausannoise, concernant l'élection du Conseil d'Administration, 02.05.1968
4) Lettre des Communes de Chavannes-près-Renens, Ecublens, St-Sulpice et Crissier aux Transports publics de la région lausannoise, concernant l'élection du Conseil d'Administration, 22.04.1970

Résultats 1001 à 1100 sur 1482