Cote
CH 001662-8 A-(01)-G-b-(0003)-(06)-0480
Titre
Instauration d'une zone 30 km/h dans le quartier "Dent-d'oche - Plantaz - Ormet"
Date(s)
- 2000 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
1 cm.
Nom du producteur
(1842-2007)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
Lieux concernés : Chemin de la Plantaz, Chemin de la Dent d'Oche, Chemin de l'Ormet, Chemin de Ruchoz, Chemin des Clos. Architecte Cert-Aragao.
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Générer l'instrument de recherche
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
ISAD (G)
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
15.08.2017
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
Pieracci (Aurélie)