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Notices descriptivesComptes communaux
Comptes communaux
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Arbres
Arbres
Biens-fonds communaux
Biens-fonds communaux
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
Modification du plan des zones au lieu-dit La Tatte, parcelle no 219, propriété Derbigny
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Ruelle des Chambres Chaudes : modification du tracé central
Es Closets : construction d'un déversoir de crue
Es Closets : construction d'un déversoir de crue
Règlement communal sur la protection des arbres
Règlement communal sur la protection des arbres
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Plan général d'affectation (PGA) : constatation de nature forestière, PPA Leydefeur, règlement général sur l'aménagement du territoire et des constructions
Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)
Route de Duillier : expertise hors-procès, M.-L. M. contre la Commune de Givrins concernant l'entrée de sa propriété (Domaine le Séran)
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
La Grivrine : Café-restaurant (extension partielle)
Groupement forestier La Colline
Groupement forestier La Colline
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Plan directeur communal : dossier d'appel d'offres
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Plan directeur communal (PDCom) : projet, appel d'offre, séance débat
Zone équestre du plan partiel d'affectation Chanay : adjonction de la parcelle 204 à usage de parc pour les chevaux
Zone équestre du plan partiel d'affectation Chanay : adjonction de la parcelle 204 à usage de parc pour les chevaux
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Comptes communaux
Comptes communaux
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
En Bellangère-Village : construction d'une conduite d'eau sous-pression
En Bellangère-Village : construction d'une conduite d'eau sous-pression
Plan directeur communal (PDCom)
Plan directeur communal (PDCom)
Règlement du Conseil communal
Règlement du Conseil communal
Lignum Vaud
Lignum Vaud
Chemin du Carre : aménagement
Chemin du Carre : aménagement
Droits de superficie et locations diverses
Droits de superficie et locations diverses
Aménagements routier : route de la Scie, route de Genolier, route de Trélex, chemin de Carre : carrottage et analyse de HAP, constat des lieux avant travaux, dossier technique, dossier d'enquête
Aménagements routier : route de la Scie, route de Genolier, route de Trélex, chemin de Carre : carrottage et analyse de HAP, constat des lieux avant travaux, dossier technique, dossier d'enquête
Taxe de séjour
Taxe de séjour
Location de terrains en plaine
Location de terrains en plaine
Demandes d'abattage d'arbre
Demandes d'abattage d'arbre
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Plan partiel d'affectation "L'Oche"
Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers
Cession au domaine public et échanges subséquents en vue de l'aménagement futur de cheminements piétonniers le long des routes de la Bellangère, de Duillier et des Mortiers
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
Règlement sur la gestion des déchets
Règlement sur la gestion des déchets
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Addenda au plan partiel d'affectation (PPA) "Es Sales"
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
Domaines, droits de superficie : La Baronne, La Bouriaz
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
Comptes communaux
Comptes communaux
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Chemin de Couvaloup : rectification du domaine public
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
Domaines : parcours de VTT, piste VITA, Haut-Marais La Trélasse-La Givrine, pistes de ski de fonds, plan partiel d'affectation La Givrine,
Domaines : parcours de VTT, piste VITA, Haut-Marais La Trélasse-La Givrine, pistes de ski de fonds, plan partiel d'affectation La Givrine,
Aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex et chauffage à distance : travaux, dépassement du devis, oppositions
Aménagement des routes de Genolier, de la Scie et de Trélex et chauffage à distance : travaux, dépassement du devis, oppositions
Comptes communaux
Comptes communaux
Plan directeur de la distribution d'eau
Plan directeur de la distribution d'eau
La Givrine : passage sous-voie
La Givrine : passage sous-voie
Relevé des canalisations dans la cour de la fontaine de la cabane après épuration de la résidence des Avaux
Relevé des canalisations dans la cour de la fontaine de la cabane après épuration de la résidence des Avaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Correspondance expédiée alphabétique
Correspondance expédiée alphabétique
En Savy : construction d'un collecteur d'eaux usées, évacuation des eaux de surfaces et réfection du chemin
En Savy : construction d'un collecteur d'eaux usées, évacuation des eaux de surfaces et réfection du chemin
Correspondance expédiée
Correspondance expédiée
Alpages-chalets, terrains communaux
Alpages-chalets, terrains communaux
Comptes communaux
Comptes communaux
Réseau d'eau potable
Réseau d'eau potable
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Gaz de France : droit de superficie à La Pile Dessus
Route de Gingins-Les Closets-La Scie, Fontaine du village-Route de Genolier : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Route de Gingins-Les Closets-La Scie, Fontaine du village-Route de Genolier : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Comptes communaux
Comptes communaux
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Comptes communaux
Comptes communaux
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Les Grands-Records-Les Plantaz : extension du réseau d'eau sous-pression
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Gaznat SA : droits de superficie à La Pile Dessus
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
Propriétés P., D., B. : demande de raccordement au collecteur communal
Comptes communaux
Comptes communaux
Fontaine de la Cabane : tarissement
Fontaine de la Cabane : tarissement
Domaines
Domaines
Journal comptable
Journal comptable
Domaines
Domaines
Route de Gingins-Es Closets : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, changement de la conduite d'eau
Route de Gingins-Es Closets : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées, changement de la conduite d'eau
Route des Marettes-Ruelle des Chambres Chaudes : construction d'un collecteur en système séparatif, remplacement de la conduite d'eau, réfection de la chaussée et aménagement d'une place et de la chaussée
Route des Marettes-Ruelle des Chambres Chaudes : construction d'un collecteur en système séparatif, remplacement de la conduite d'eau, réfection de la chaussée et aménagement d'une place et de la chaussée
Extension du reseau d'adduction d'eau et défense incendie au centre régional de compostage "Es Sales" : demande de subsides, dossier final
Extension du reseau d'adduction d'eau et défense incendie au centre régional de compostage "Es Sales" : demande de subsides, dossier final
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
Village-Leydefeur : remplacement d'une conduite d'eau sous pression
La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles
La Chèvrerie : recours des superficiaires contre les communes d'Arzier-Le Muids, Genolier et Givrins sur les équipements des parcelles
Comptes communaux
Comptes communaux
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
Route de Gingins : remplacement d'une conduite d'eau sous presssion
Comptes communaux
Comptes communaux
Extension du réseau communal de distribution d'eau aux-lieux-dits "Route de la Scie-Sous Pont-Trembley
Extension du réseau communal de distribution d'eau aux-lieux-dits "Route de la Scie-Sous Pont-Trembley
Journal comptable
Journal comptable
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
Epuration et aménagement de la ruelle des Chambres-Chaudes : collecteurs eaux usées en Sodome
Comptes communaux
Comptes communaux
Fontaine du Carre : inauguration
Fontaine du Carre : inauguration
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
Village-Les Chaumilles : conduite de refoulement des eaux usées
Comptes communaux
Comptes communaux
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Assainissement des eaux usées du domaine de Monterêt et de la Chèvrerie, alimentation en eau potable et défense incendie de la Chèvrerie
Monterêt-La Chèvrerie-La Bellangère : assainissement des eaux usées, raccordement, alimentation en eau et défense incendie
Monterêt-La Chèvrerie-La Bellangère : assainissement des eaux usées, raccordement, alimentation en eau et défense incendie
Comptes communaux
Comptes communaux
Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif
Route de la Bellangère, section village et partie supérieure du chemin du Carre : mise en séparatif
Comptes communaux
Comptes communaux
Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
Chemin des Ecureuils : conduite d'eau
Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"
Epuration des eaux et mise en système séparatif au lieu-dit "Sus Châtel"
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