Affichage de 559 résultats
Notices descriptivesNote relative à une lettre de rente due à Carrard
Note relative à une lettre de rente due à Carrard
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Procès-verbaux Municipalité 1990-1993
Vignettes, chemin des
Vignettes, chemin des
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Procès-verbaux Municipalité 1986-1989
Sur la Croix
Sur la Croix
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Procès-verbaux Municipalité 1982-1985
Sous-Mont (autoroute)
Sous-Mont (autoroute)
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Procès-verbaux Municipalité 1978-1981
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Sous-Mont - Bois Genoud et Montdedin-Bois d'En Bas
Sous-la-Vaux
Sous-la-Vaux
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Procès-verbaux Municipalité 1974-1977
Sous-Bois
Sous-Bois
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Procès-verbaux Municipalité 1973-1974
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Procès-verbaux Municipalité 1971-1973
Rueyre, chemin de la
Rueyre, chemin de la
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Procès-verbaux Municipalité 1969-1971
Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
Praz-Forney - La Covatannaz/Covatanne
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Procès-verbaux Municipalité 1968-1969
Praz-Forney
Praz-Forney
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Procès-verbaux Municipalité 1966-1968
Piaget, propriété
Piaget, propriété
Communications 2001
Communications 2001
Motions 2001
Motions 2001
Budget 2002
Budget 2002
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Modification du règlement sur le SDIS
Modification du règlement sur le SDIS
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Gestion et Comptes 2000
Gestion et Comptes 2000
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Communications municipales 2000
Communications municipales 2000
Motions 2000
Motions 2000
Budget 2001
Budget 2001
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Réduction du nombre de conseillers communaux
Réduction du nombre de conseillers communaux
Participation communale au raccordement au téléréseau
Participation communale au raccordement au téléréseau
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Gestion et Comptes 1999
Gestion et Comptes 1999
Pâquis
Pâquis
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Procès-verbaux Municipalité 1964-1966
Communications 1997
Communications 1997
Motions 1997
Motions 1997
Budget 1998
Budget 1998
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Autorisation d'adhérer à l'Association régionale pour l'action sociale de la région Prilly-Echallens
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Règlement et tarif des émoluments du Contrôle des habitants
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Demande de crédit pour le financement des études de la construction du futur centre communal.
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Programme des constructions ou transformations à réaliser pour couvrir les besoins de la Commune connus à ce jour
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Arrêté d'imposition pour les années 1998 à 2000
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Modification de l'annexe au Règlement communal sur l'évacuation et l'épuration des eaux, lettre E.
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Augmentation des limites des crédits bancaires dont la Commune a besoin
Gestion et Comptes 1996
Gestion et Comptes 1996
Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie
Demande de crédit d'ouvrage pour la transformation de la grange du Chalet-Vert et de ses abords pour y aménager les locaux du service du feu et de la voirie
Communications 1996
Communications 1996
Motions 1996
Motions 1996
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Budget 1997
Budget 1997
Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord
Participation de la Commune de Jouxtens-Mézery à la constitution de la région de protection civile Lausanne-nord
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Modération généralisée du trafic sur le territoire communal
Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert
Demande de crédit d'investissement pour des travaux d'aménagement d'un collecteur communal d'eaux claires et d'eaux usées En Mont-Robert
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)
Modification de la convention intercommunale relative à l'exploitation de la station d'épuration des eaux usées de Vidy (STEP Vidy)
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Règlement communal sur la collecte, le traitement et l'élimination des déchets
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)
Demande de crédit d'ouvrage pour la construction d'un nouveau bâtiment comprenant les locaux de l'administration communale (etc.)
Arrêté d'imposition pour l'année 1997
Arrêté d'imposition pour l'année 1997
Gestion et comptes 1995
Gestion et comptes 1995
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
Rapport des commissions ad hoc au bureau du Conseil Communal
Communications municipales au CC (1995)
Communications municipales au CC (1995)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS
Budget 1996
Budget 1996
Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Modification des articles 27, 41, 43, 50 et 54 du Règlement sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Règlement communal sur le service de défense contre l'incendie et de secours SDIS (1995)
Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.
Dissolution de l'association intercommunale de Penthaz (AIP) et participation de la Commune à la constitution de Valorsa SA.
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Abrogation du règlement sur les procédés de réclame de 1971
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Règlement sur les inhumations et le cimetière (1995)
Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.
Demande de crédit complémentaire pour le financement des études de construction d'un futur centre communal.
Arrêté d'imposition pour 1996
Arrêté d'imposition pour 1996
Gestion et comptes de l'exercice 1994
Gestion et comptes de l'exercice 1994
Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)
Demande de crédit pour la participation financière de la Commune à la création d'une salle de sport (CIGM)
Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.
Demande de crédit d'ouvrage destiné à la réalisation de mesures de modération du trafic sur l'ensemble du territoire communal.
Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery
Demande de crédit d'ouvrage pour un nouveau complexe administratif à Jouxtens-Mézery
Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
Question Golay relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
Motion Varrin relative à l'Aérodrome régional de Lausanne-Blécherette
Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers
Motion Nasch relative à la reprise de frigos usagers
Motion Nasch relative au taux d'imposition
Motion Nasch relative au taux d'imposition
Motions Smadja et Nasch, relative à l'acquisition du Château de Mézery
Motions Smadja et Nasch, relative à l'acquisition du Château de Mézery
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994
Communications de la Municipalité au Conseil communal 1994
Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery
Legs Grandpierre (Louis Emmanuel) à la Commune de Jouxtens-Mézery
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