archivescommunales.ch

Dossier d'enquête pour la reconstruction, après démolition, d'une nouvelle maison individuelle avec couvert à voitures et piscine, sonde géothermique et panneaux solaires et le réaménagement de la dépendance, ainsi que la création de 10 places de stationnement. Dossier d'enquête complémentaire pour modification de largeur de fenêtres en façade et modification de la hauteur au faîte.

Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.

Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.

Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.

Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.

Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.

PV 2006-2011

Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.

Dossier d'enquête pour construction de deux villas jumelées par le garage avec jacuzzi, étang, cabane et 10 places de stationnement dont 3 couvertes. Adjonction de 3 velux, modification des escaliers extérieurs, de la typologie de la villa B, de la pente de la toiture du garage isolés et diverses modifications de fenêtres de la villa A.

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.

Procès-verbaux Municipalité 2002-2006

Nature et faune

PV 1998-2006

Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Chalet-Vert. Transformations du bâtiment

Budget 2002

Communications 2001

Centre communal (1986-2002)

Généralités - Réglementation

Procès-verbaux Municipalité 1998-2001

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Motions 2001

Plan directeur communal

Modification du règlement sur le SDIS

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Gestion et Comptes 2000

Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière

Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003

Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS

Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation

Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie

Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)

Communications municipales 2000

Motions 2000

Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers

Budget 2001

Réduction du nombre de conseillers communaux

Participation communale au raccordement au téléréseau

Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange

Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE

Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery

Gestion et Comptes 1999

Demande de crédit pour la rénovation de l'école

Demande d'admission à la bourgeoisie

Fête du 1er août

Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)

Correspondance

Fête à Jouxtens

Comptoir de Prilly

Bicentenaire de la Révolution vaudoise

Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu

Plaintes diverses

Protection civile. Région Lausanne-Nord

Projet "Côté place, côté jardin"

Correspondance

Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)

Votations/Élections cantonales (1979-1997)

Commissions de la Municipalité (1994-1997)

Entretien

Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys

Procès-verbaux Municipalité 1994-1997

Projet "Point fixe"

Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)

Listes des membres

Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)

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PV 2011-2016

Procès-verbaux Municipalité 2006-2015

Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré

Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements

Dossier d'enquête complémentaire pour transformation d'une fenêtre en porte-fenêtre, démolition d'un mur du jardin, agrandissement d'une terrasse extérieure.

Dossier d'enquête pour création de 2 velux par habitation et amélioration de l'isolation périphérique

Dossier d'enquête pour ouverture en façade de l'habitation n°294; construction d'une véranda et d'un cabanon.

Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)

Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.

Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.

Dossier d'enquête pour installation solaire photovoltaïque sur la toiture d'un bâtiment d'habitation existant (57.50m2 / 9.225 kWc).

Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance

Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.

Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.

Dossier d'enquête pour construction d'un bâtiment à plusieurs logements, pour l'habitation exclusivement.

Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.

Dossier d'enquête pour transformation d'une habitation, soit aménagement d'une grange et création de velux.

Dossier d'enquête pour changement d'affectation d'un garage en chambre, création d'une lucarne à un pan en toiture

Dossier d'enquête pour construction de 3 dépendances, soit un tennishouse, un local de stockage et un poste de sécurité, ainsi que pour l'installation de paraboles.

Dossier d'enquête pour l'agrandissement de 2 ouvertures en façade sud et l'isolation périphérique d'une villa individuelle.

Dossier d'enquête pour agrandissement d'une maison familiale à 2 logements, soit surélévation de la toiture, adjonction au rez et agrandissement du sous-sol.

Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).

Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)

Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.

Dossier d'enquête pour construction d'une villa familiale avec panneaux solaires en toiture, un couvert séparé pour 2 voitures et une piscine non chauffée.

Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.

Dossier d'enquête pour changement d'affectation, soit réaffectation d'un réservoir désaffecté en garage.

Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.

Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.

PV 2006-2011

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.

Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle d'un logement et enquête complémentaire pour la création de 2 fenêtres en façades, d'un velux en toiture et la mise en place de capteurs solaires en toiture.

Procès-verbaux Municipalité 2002-2006

Nature et faune

PV 1998-2006

Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)

Chalet-Vert. Transformations du bâtiment

Budget 2002

Communications 2001

Centre communal (1986-2002)

Généralités - Réglementation

Procès-verbaux Municipalité 1998-2001

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Motions 2001

Plan directeur communal

Modification du règlement sur le SDIS

Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery

Gestion et Comptes 2000

Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière

Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003

Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS

Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation

Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie

Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)

Communications municipales 2000

Motions 2000

Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers

Budget 2001

Réduction du nombre de conseillers communaux

Participation communale au raccordement au téléréseau

Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange

Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE

Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery

Gestion et Comptes 1999

Demande de crédit pour la rénovation de l'école

Demande d'admission à la bourgeoisie

Fête du 1er août

Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)

Correspondance

Fête à Jouxtens

Comptoir de Prilly

Bicentenaire de la Révolution vaudoise

Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu

Plaintes diverses

Protection civile. Région Lausanne-Nord

Projet "Côté place, côté jardin"