- CH 001768-7 A-(02)-B-(a)-12
- Dossier
- 2011-2016
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 2011-2016.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 2011-2016.
Procès-verbaux Municipalité 2006-2015
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage préfabriqué enterré
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°842. CAMAC n°94581. ECA n°. Référence FAO: P-131-37-1-2009-M. Localisation: Ch. des Boracles 76. Auteur des plans: Creabéton Matériaux SA. Dossier soumis à l'enquête du 09.05.2009 au 08.06.2009. Permis de construire n°923 - 23.03.2011 (annulé). Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, élévations, coupes. Photographies.
Dossier d'enquête pour transformation de l'écurie, soit création de 2 logements
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°925. CAMAC n°127766. ECA n°65b. Référence FAO: P-131-104-1-2011-ME. Localisation: Ch. de Beau-Cèdre 16. Auteur des plans: Gross (Jacques). Dossier soumis à l'enquête du 30.12.2011 au 30.01.2012. Permis de construire n°958 - 05.07.2012 (annulé). Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, plan des étages, coupes et façades, aménagements extérieurs.
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Parcelle n°400. CAMAC n°127892. ECA n°97, ECA n°97. Référence FAO: C-131-73-1-2012-ME. Localisation: Ch. de la Rueyre 3-5. Auteur des plans: Siebold (Boris). Dossier soumis à l'enquête du 12.09.2012 au 11.10.2012. Permis de construire n°964b -01.11.2012. Permis d'habiter n°964-964b - 23.04.2014. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, façade, plan partiel rez-de-chaussée; plans des canalisations intérieures; dossier de plans révisés 09.04.2014.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°752. CAMAC n°126051. ECA n°597, ECA n°598. Référence FAO: P-131-69-1-2011-M. Localisation: Ch. de la Rueyre 57-59. Auteur des plans: Berset (Jean-Daniel). Dossier soumis à l'enquête du 30.08.2011 au 29.09.2011. Permis de construire n°954 - 06.10.2011. Permis d'utiliser n°954 - 15.07.2014. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, façades.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°468. CAMAC n°123390. ECA n°294, ECA n°295. Référence FAO: P-131-71-1-2011-M. Localisation: Ch. des Vignettes 1. Auteur des plans: Alberti (Patrick). Dossier soumis à l'enquête du 06.09.2011 au 06.10.2011. Permis de construire n°955 - 07.12.2011. Permis d'utiliser n°955 - 23.04.2014. Contenu du dossier: demande permis, rapport diagnostic amiante, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, vues en plan, coupes.
Dossier d'enquête pour légalisation d'un mur de soutènement (construction nouvelle)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°1014. CAMAC n°144435. Référence FAO: P-131-99-2-2013-M. Localisation: Ch. de la Venoge. Auteur des plans: Pollicino (Jérôme). Dossier soumis à l'enquête du 10.12.2013 au 09.01.2014. Permis de construire n°983 - 13.02.2014. Permis d'utiliser n°983 - 13.02.2014. Contenu du dossier: demande permis, observations, convention, correspondance, permis. Plans: situation, implantation.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa (jumelée) et 2 garages pour 2 voitures.
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Parcelle n°788. CAMAC n°105744. Référence FAO: P-131-21-1-2011-ME. Localisation: Promenade de Flusel 34 et 34A. Coordonnées géographiques: 534'960 / 155'610. Architecte: Fruehauf Henry et Viladoms Sàrl. Dossier soumis à l'enquête du 16.03.2011 au 14.04.2011. Permis de construire n°948 - 01.06.2011. Dossier annulé.
Demande permis de construire, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, façades, coupes, cave, canalisations, rez-de-chaussée, élévations.
Dossier d'enquête pour construction d'un jardin d'hiver non chauffé.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°787. CAMAC n°127782. Référence FAO: P-131-6-1-2012-M. Localisation: Promenade de Flusel 36. Coordonnées géographiques: 534'915 / 155'595. Architecte: Espace & Lumière. Dossier soumis à l'enquête du 21.01.2012 au 19.02.2012. Permis de construire n°959 - 21.03.2012. Permis d'utiliser n°959 - 22.05.2013.
Contenu: demande d'autorisation, observations, permis, rapports, correspondance.
Plans: situation, vue en plan, vue de face, vue de gauche/droite.
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Parcelle n°785-1. CAMAC n° 138802. ECA n°763. Référence FAO: P-131-31-2-2013-M. Localisation: Promenade de Flusel 30. Architecte: Dimension solaire Sàrl. Dossier soumis à l'enquête du 16.04.2013 au 16.05.2013. Permis de construire n°974 - 23.05.2013. Permis d'utiliser n°974 . 01.07.2013. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports. Plans: coupes, plan. Photographies de la toiture et de la situation de la maison.
Dossier d'enquête pour transformation intérieure d'une maison et d'une dépendance
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°400. CAMAC n°127892. ECA n°97, ECA n°96a. Référence FAO: P-131-30-2-2012-ME. Localisation: Ch. de la Rueyre 3-5. Auteur des plans: Siebold (Boris). Dossier soumis à l'enquête du 13.04.2012 au 13.05.2012. Permis de construire n°964 -29.05.2012. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, plan masse, plan, façades dépendance, maison principale plans, rapport de diagnostic amiante.
Dossier d'enquête pour construction de 2 villas jumelles sur 3 niveaux yc. garages doubles.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°437. CAMAC n°106373. Références FAO: P-131-25-2-2011-ME. Localisation: Ch. de Champvent 12/14. Coordonnées géographiques: 535'629 / 155'370. Architecte: Michel Graber architecture / architecture a3c. Dossier soumis à l'enquête du 30.03.2011 au 28.04.2011. Permis de construire n°949 - 16.06.2011. Permis d'habiter n° 949 - 21.08.2013. Contenu du dossier: demande permis, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, implantation, niveaux, coupes, façades, piscines et aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour construction d'une piscine chauffée et pose d'une pompe à chaleur.
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Parcelle n°775. CAMAC n°128853. Référence FAO: P-131-14-1-2012-ME. Localisation: Promenade de Flusel 6. Coordonnées géographiques: 534'860 / 155'850. Architecte: Piscines Fitness SA. Dossier soumis à l'enquête du 18.02.2012 au 18.03.2012. Permis de construire n°961 - 28.03.2012. Permis d'utiliser n°961 - 01.07.2013.
Contenu du dossier: Demande permis, observations, permis, correspondance. Plans: situation, plan, coupe.
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Parcelle n°387 et Parcelle n°1012. CAMAC n°134891. Référence FAO: P-131-13-1-2013-ME. Localisation: Ch. de la Venoge 5. Coordonnées géographiques: 534'960 / 155'400. Architecte: Cobatex SA Architectes. Dossier soumis à l'enquête du 12.02.2013 au 14.03.2013. Permis de construire n°969 - refusé en date du 02.05.2013.
Contenu du dossier: Demande permis, observations, correspondance. Plans: situation, viabilisation de l'ensemble des parcelles, implantation et aménagements extérieurs, façades, niveaux, dépendance.
Dossier d'enquête pour construction d'un garage et aménagements extérieurs.
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Parcelle n°945. ECA n°162 et ECA n°163. CAMAC n°107795. Référence FAO: P-131-92-1-2010-ME. Localisation: Ch. de Praz-Forney 13. Coordonnées géographiques: 535'270 / 155'390. Architecte: Juvet (Pierre-André). Dossier soumis à l'enquête du 17.11.2010 au 17.12.2010. Permis de construire n°945 - 06.07.2011. Permis d'utiliser n°945 - 01.07.2013.
Contenu du dossier: demande permis, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, coupes, façades, aménagements extérieurs.
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Parcelle n°480. CAMAC n°129694. ECA n°85. Référence FAO: P-131-30-1-2012-ME. Localisation: Ch. de la Rueyre 64. Coordonnées géographiques: 535'270 / 155'700. Architecte: Actescollectifs architectes SA. Dossier soumis à l'enquête du 14.04.2012 au 13.05.2012. Permis de construire n°965 - 29.05.2012. Permis d'habiter n°965 - 29.08.2012.
Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports (yc. diagnostic amiante), correspondance. Plans: situation, niveaux, élévations.
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Parcelle n°430. CAMAC n°110098. ECA n°173a. Référence FAO: P-131-23-1-2012-M. Localisation: Ch. de Champvent 24. Auteur des plans: Salah (Renaud). Dossier soumis à l'enquête du 21.03.2012 au 19.04.2012. Permis de construire n°963 -16.05.2012. Permis d'habiter n°963 - 04.12.2013. Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, plans des niveaux, coupes, façades. Rapport de diagnostic amiante. Calcul valeur U.
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Parcelle n°939. CAMAC n°96479. Référence FAO: P-131-84-1-2009-M. Localisation: Ch. de Champvent 16. Coordonnées géographiques: 535'600 / 155'150. Architecte: CCHE Architecture SA. Dossier soumis à l'enquête du 21.10.2009 au 19.11.2009. Permis de construire n°928 - 10.02.2010. Dossier annulé.
Contenu du dossier: Demande permis, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, élévations, canalisations, plan masse, niveaux, coupes des différents bâtiments projetés.
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Parcelle n°334. CAMAC n°103962. Référence FAO: P-131-30-2-2010-M. Localisation: Ch. du Lussex 5. Coordonnées géographiques: 535'475 / 156'745. Architecte: Zolliker (Marc). Dossier soumis à l'enquête du 14.04.2010 au 13.05.2010. Permis de construire n°935 - 09.06.2010. Permis d'utiliser n°935 - 22.05.2013.
Contenu du dossier: demande permis, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, étages, façades.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°944. ECA n°274. CAMAC n°108811. Référence FAO: P-131-86-1-2010-ME. Localisation: Ch. de Praz-Forney 9. Coordonnées géographiques: 535'190 / 155'275. Architecte: Nicolet (Willy). Dossier soumis à l'enquête du 27.10.2010 au 25.11.2010. Permis de construire n°944 - 09.12.2010. Permis d'habiter n°944 - 16.01.2013.
Contenu du dossier: demande permis, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, coupes, façades, niveaux.
Dossier d'enquête pour construction d'une véranda (adjonction à une villa existante).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°365. CAMAC n°129252. ECA n°679d. Référence FAO: P-131-21-1-2012-M. Localisation: Ch. de Crissier 14. Coordonnées géographiques: 534'730 / 155'930. Architecte: Mestroni (Georges). Dossier soumis à l'enquête du 14.03.2012 au 12.04.2012. Permis de construire n°962 - 18.04.2012. Permis d'utiliser n°962 - 13.02.2013.
Contenu du dossier: demande permis, observations, rapports, permis, correspondance. Plans: situation, rez-de-chaussée, façades.
Dossier d'enquête pour pose de 2 velux en toiture (adjonction)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°593. CAMAC n°124064. ECA n°365. Référence FAO: P-131-52-2-2011-M. Localisation: Ch. de la Bâtiaz 42. Auteur des plans: Gomez (Antoine). Dossier soumis à l'enquête du 01.07.2011 au 01.08.2011. Permis de construire n°953 - 17.08.2011 (annulé). Contenu du dossier: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance. Plans: situation, coupes, façades; plan sectoriel du réseau d'égouts collecteurs EC-EU A Mézery et Ch. de la Bâtiaz.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°381. CAMAC n°101706 et CAMAC n°123143. Référence FAO: P-131-101-2-2009-ME et C-131-40-2-2011-M. Coordonnées géographiques: 534'855 / 155'475. Architecte: Bureau Art'Ec. Dossier soumis à l'enquête du 19.12.2009 au 18.01.2010 et du 20.05.2011 au 20.06.2011. Permis de construire n°931 - 25.03.2010 et permis de construire n°931b - 29.06.2011. Permis d'habiter n°931 et 931b - 03.10.2012.
Contenu du dossier: Demande permis, observations, rapports, permis, demande complémentaire, permis, correspondance.
Plans: situation, canalisations, niveaux, coupes, façades, aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour la construction d'une villa avec piscine.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°954. CAMAC n° 102642. Référence FAO: P-131-20-1-2010-ME. Localisation: Ch. de la Cure 20. Coordonnées géographiques: 535'520 / 155'030. Architecte: Faessler Architecte. Dossier soumis à l'enquête du 10.03.2010 au 08.04.2010. Permis de construire n°933 - 28.04.2010. Permis d'habiter n° 933 - 15.08.2012. Piscine non réalisée.
Contenu du dossier: Demande permis, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, niveaux, façades, plan du radier, coupes, plan des services, niveaux, aménagements extérieurs.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°941. CAMAC n°108479. Référence FAO: P-131-86-2-2010-ME. Localisation: Ch. de Champvent 16D. Coordonnées géographiques: 535'675 / 155'290. Architecte: Arta SA. Dossier soumis à l'enquête du 27.10.2010 au 25.11.2010. Permis de construire n°943 - 09.12.2010. Permis d'habiter n°943 - 11.07.2012.
Contenu du dossier: Demande permis, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, plan d'implantation, façades, plans et coupes, pièces complémentaires, façades, niveaux.
Dossier d'enquête pour la construction d'une piscine familiale enterrée.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°790. CAMAC n°123682. Référence FAO: P-131-79-1-2011-ME. Localisation: Ch. de la Rueyre 94. Coordonnées géographiques: 534'905 / 155'570. Architecte: Nicollier Paysages & Piscines. Dossier soumis à l'enquête du 05.10.2011 au 03.11.2011. Permis de construire n°956 - 23.11.2011. Permis d'utiliser n°956 - 17.10.2012.
Contenu: demande permis, observations, permis, rapports, correspondance.
Plans: situation, implantation, plan et coupe piscine, coupe de terrain.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°439. CAMAC n°95232. Référence FAO: P-131-16-1-2009-M. Localisation: Rte de Champvent. Coordonnées géographiques: 535'600 / 155'450. Architecte: Tinguely Architecture Sàrl. Dossier soumis à l'enquête du 25.02.2009 au 26.03.2009. Permis de construire n°918 refusé en date du 06.12.2012.
Contenu du dossier: Demande permis, correspondance, rapports.
Plans: situation, façades, coupes.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°464. CAMAC n°90945. Référence FAO: P-131-36-1-2009-ME. Localisation: Ch. de Crissier 6. Coordonnées géographiques: 534'865 / 155'985. Architecte: Guenin - Atelier d'architectures. Dossier soumis à l'enquête du 06.05.2009 au 04.06.2009. Permis de construire n°922 - 25.11.2009. Projet non réalisé.
Contenu du dossier: demande permis, observations, rapports, permis, correspondance.
Plans: situation, relevé topographique, plan masse, coupes, niveaux, élévations.
Dossier d'enquête pour construction d'une villa individuelle avec garage.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°463. CAMAC n°90940. Référence FAO: P-131-36-2-2009-ME. Localisation: Ch. de Crissier 8. Coordonnées géographiques: 534'865 / 155'985. Architecte: Guenin - Atelier d'architectures. Dossier soumis à l'enquête du 06.05.2009 au 04.06.2009. Permis de construire n°921 - 26.11.2009. Projet non réalisé.
Contenu du dossier: demande permis, observations, correspondance, permis.
Plans: situation, relevé topographique, plan masse, coupes, élévations, niveaux.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 2006-2011.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°719. CAMAC n°68150 + CAMAC n°69843. Référence FAO: P-131-56-2-2005-ME / C-131-86-1-2005-ME. Localisation: Ch. de Sous-Bois. Coordonnées géographiques: 535'865 / 155'880. Architecte: Bureau d'architecture Trovatelli. Dossier soumis à l'enquête du 15.07.2005 au 04.08.2005 et enquête complémentaire du 28.10.2005 au 17.11.2005. Permis de construire n°835 et 835b - 01.12.2005. Permis d'habiter n°835 et 835b - 05.04.2007.
Contenu du dossier: demande de permis, correspondance, rapports, demande complémentaire, permis, constitution de servitude personnelle.
Plans: situation, plans des niveaux, toiture, coupes, façades; plans garages et cabane, aménagements extérieurs.
Dossier d'enquête pour construction d'une maison individuelle avec 2 places de parking couvert.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°908. CAMAC n°67058. Référence FAO: P-131-58-1-2005-ME. Localisation: Ch. de Sous-Bois. Coordonnées géographiques: 535'845 / 155'820. Architecte: Bureau d'architecture Atelier Nord. Dossier soumis à l'enquête du 22.07.2005 au 11.08.2005. Permis de construire n°834 - 18.10.2005. Permis d'habiter n°834 - 24.04.2007.
Contenu du dossier: demande de permis, correspondance, rapports, permis.
Plans: plans des niveaux, toiture, coupes, façades, vues.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle n°731. CAMAC n°69753 et CAMAC n°70950. Références FAO: P-131-82-1-2005-ME et C-131-3-1-2006-M. Localisation: Ch. de Sous-Bois. Coordonnées géographiques: 535'940 / 155'720. Architecte: Pizzera et Poletti SA. Dossier soumis à l'enquête du 14.10.2005 au 03.11.2005 et soumis à l'enquête complémentaire du 10.01.2006 au 30.01.2006. Permis de construire n° 840 - 02.12.2005. Permis de construire n°840bis - 08.02.2006. Permis d'habiter n° 840 et 840bis - 07.02.2007.
Contenu du dossier: demande permis, observations, rapports, permis, demande complémentaire, permis, correspondance.
Plans: situation, niveaux, coupes, façades, aménagements extérieurs.
Procès-verbaux Municipalité 2002-2006
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1998-2006.
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
1/ Modifications RAC. Enquête publique du 26 novembre 1993 au 3 janvier 1994. 2/ Modifications RAC. Enquête ouverte du 4 août au 2 septembre 1995. Modification des art. 27, 41, 43, 50 et 54 du RAC du 1er juin 1995. 3/ Modifications RAC (1996-1999). 4/ Modifications RAC (1998-1999). 5/ Modifications RAC (Enquête ouverte du 3 mars au 3 avril 2000). Modification des art. 29, 30, 43 et 47. 6/ Modifications RAC (2002). 7/ Modifications RAC (2005).
Chalet-Vert. Transformations du bâtiment
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Parcelle 310. ECA n°47
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-11, soit:
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Communications de la Municipalité au Conseil Communal, transmises au Conseil communal pour les :
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossiers relatifs aux projets de construction d'un centre communal et de réalisation d'un des projets.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1: Projet de règlement sur les voies de circulation de la commune de Jouxtens-Mézery (1991). /2: Permis de fouille (1972-2001)
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-07, soit:
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Motion Mastrocola & Oberson : Motion pour jardins d'hiver.
Demande de création d'un article supplémentaire au RAC permettant de définir la construction de jardins d'hiver.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-10, soit:
Modification du règlement sur le SDIS
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-09, soit:
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-08, soit:
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-06, soit:
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-01, soit:
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-05, soit:
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-04, soit:
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-03, soit:
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2001-02, soit:
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Communications municipales 2000
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du Conseil communal du 27.06.2000, du 31.10.2000 et du 12.12.2000.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-09, soit:
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-09, soit:
Réduction du nombre de conseillers communaux
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-08, soit:
Participation communale au raccordement au téléréseau
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-07, soit:
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-04, soit:
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-05, soit:
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-06, soit:
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-01, soit:
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-03, soit:
Demande d'admission à la bourgeoisie
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Préavis 2000-02, soit:
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1975-1988
/2 : 1989-1999
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/01 Dossiers des bénéficiaires (A-Z) de 1949-1960.
/02 Dossiers des bénéficiaires (A-Z) de 1985-1999.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance échangée avec la Préfecture:
/1 : 1991-1992
/2 : 1993-1998.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/0 : Correspondance et divers (1978-1990)
/1 : Correspondance et divers (1990-1992)
/2 : Correspondance et divers. Concerne principalement le mini-marathon (1990-1992)
/3 : Correspondance et divers (1993-1998)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier relatif aux transformations de la Grange, par le Bureau d'ingénieurs Berset (Jean-Daniel). Bureau technique Company (J.).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
01 : 1987-1989. /02 : 1995-1998
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Projet "Côté place, côté jardin"
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Elections communales - (0) Changement de Municipalité. Installation des autorités. Assermentations des autorités communales (1973-1989); (1) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1990-1993) ; (2) Installation des autorités. Assermentation des autorités communales (législature 1994-1997); (3)Élections communales (législature 1990-1993); (4)Élections communales (législature 1994-1997); (5)Élection complémentaire à la Municipalité (1996).
/2 : Référendums communaux - (1) Objets soumis à référendum (législature 1990-1993); (2) Objets soumis à référendum (législature 1994-1997)
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1990-1994.
/2 : Elections du Grand Conseil pour la législature 1994-1997 et élection complémentaire au Conseil d'Etat.
/3 : Votation cantonale 1979-1989 (PV du vote anticipé, Liste des votants des votes anticipés et demandes de votes de l'étranger)
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Correspondance, listes des membres des diverses commissions et divers
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : 1993. /2 : 1994-1997
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Dossier d'enquête
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Registre des délibérations de la Municipalité.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Procès-verbaux 1994-1997 (copies)
/2 : Extraits de procès-verbaux 1990-1993
/3 : Extraits de procès-verbaux 1994-1997
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Législature 1990-1993; /2 : Législature 1994-1997
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1 : Adhésion de la Commune de Jouxtens-Mézery à la COREL (1986-1990). Ce dossier concerne également la dissolution de la Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL).
/2 : Procès-verbaux de la COREL (1990-1997)
/3 : Correspondance (1994-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Ordres du jour (législature 1994-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Lieu concerné : N9, autoroute de contournement de Lausanne entre l'échangeur de Villars-Ste-Croix et la jonction de Lausanne-Vennes. Enquête du 19 novembre au 18 décembre 1990.
1 : Dossier d'enquête, correspondance (1990-1997)
2 : Constats, dossier photographie (1995)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Procès-verbaux des assemblées tenues entre 1990-1997
Protection civile intercommunale
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fonds de soutien aux activités culturelles de la région lausannoise (1990-1997)
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
fiche pour le montant forfaitaire d'honoraires, plans.
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
/1: Création d'une liaison routière Crissier - Romanel s/Lausanne (1987-1989). /2: Création d'une liaison piétonnière entre le chemin de Lussex et le chemin de la Roche. /3: Création d'un chemin piétonnier prolongeant le chemin des Mémises (non réalisé). /4: Création d'un sentier pédestre Pont du Taulard - Bois Genoud (1996-1997).
Fait partie de Jouxtens-Mézery - Fonds administratifs
Communications de la Municipalité au Conseil communal lors des séances du 22 avril 1997, du 24 juin 1997, 16 septembre 1997, 9 décembre 1997.