Cote
CH 001768-7 A-(03)-4-2-03-01
Titre
Généralités - Réglementation
Date(s)
- 1972-01-01 - 2001-12-31 (Production)
Niveau de description
Dossier
Étendue matérielle et support
2.5 cm
Nom du producteur
(1798-nos jours)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Portée et contenu
/1: Projet de règlement sur les voies de circulation de la commune de Jouxtens-Mézery (1991). /2: Permis de fouille (1972-2001)
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Référence attribuée précédemment: /1: A/12.01. /2: A/16.1.6/1
Conditions d’accès
Consultation soumise à autorisation
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
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Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Note de publication
1ere notices créées en 2012-2013. Mise à jour entre février et mars 2016. Finalisation au 30.04.2016. Mise en ligne le 29.08.2016.
Identifiant(s) alternatif(s)
Mots-clés - Sujets
Mots-clés - Lieux
Mots-clés - Noms
Mots-clés - Genre
Identifiant de la description
Identifiant du service d'archives
Règles et/ou conventions utilisées
Statut
Niveau de détail
Dates de production, de révision, de suppression
Langue(s)
Écriture(s)
Sources
Note de l'archiviste
1ère notice: Friedmann (Delphine). Mise à jour: Pieracci (Aurélie)