Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-03-03
- Dossier
- 1982 - 2001
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières – RC1"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Perchettes"
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Projet d’inscriptions de servitudes pour des canalisations d’eau sous pression
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Correspondance, listes des propriétaires
Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
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Correspondance, extraits du registre foncier, constitution de servitude, plans
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Correspondance, procès-verbal, plans
Romande Energie, éclairage public
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Correspondance, contrat de maintenance, plans
Station de pompage au lac : travaux entretien
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Correspondance, décomptes, factures, rapports
Pompage de l’eau du lac et de la source des Rannaux, réservoir, extension du réseau
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Plans
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Calculs hydrauliques, plans
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, décomptes, demandes de subsides, plans, devis
Station d’épuration de Founex-Céligny : notice d’entretien du silo de stockage des boues
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Plans, schémas électriques
Station d’épuration de Founex-Céligny : installations Prometall
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Plans, schémas, instructions
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Résumé pour la Station d’épuration (STEP) de Founex-Céligny
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Correspondance, rapports, procès-verbaux, préavis, devis
Stations de pompage des eaux usées du bord du lac, stations vacuflow : installation, entretien
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Correspondance
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Correspondance, Comptes, rapport d’analyses
Epuration des eaux : STEP, vidange (installations privées), entretien du réseau
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Correspondance
Station d'épuration (STEP) : projet de construction
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Plans
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Correspondance, rapports, factures, plans
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Actes d’origine, correspondance
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Correspondance, actes d’origine
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Acte d’origine
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Acte d’origine
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Correspondance, acte d’origine, jugement de divorce
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Acte d’origine
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Correspondance, actes d’origine
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Acte d’origine
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Acte d’origine
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Avis, tableaux
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Actes
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Avis
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Avis
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Correspondance
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Correspondance
Registre des commerçants, patente
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Correspondance, listes
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Correspondance
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Correspondance
Correspondance, listes de récapitulation des travaux
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Correspondance, listes de récapitulation des travaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, permis de construire, oppositions, convention entre Henri DEBLUE, Edouard GALLEY, Fouad G. KALO et la Commune de Founex, rapport hydrologique, plans
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Correspondance
Concours d’architecture pour l’aménagement du centre du village
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Règlement, photographies, plans
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Correspondance
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Balessert" : oppositions au projet Mac Donald's
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Correspondance, avis d'enquête, propositions de réponse
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, dossier de présentation, procès-verbaux, analyse fiscale, rapport, notes explicatives, analyse trafic, plans
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Dossier de mise en œuvre
Plan partiel d'affectation (PPA) "En Peudex"
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Correspondance, avis d'enquête, présentation pour la commission du Conseil communal, préavis municipal, rapport de commission, chronologie pour l'établissement du PPA, règlements, plans signés
Réaffectation du domaine des Vues
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Photographies, plans
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention entre la Commune de Founex et Ami VELUZ, Pierrette GONZETH et Claude BAUMANN (partiellement signée), permis de construire (équipement du lotissement : chemin privé avec trottoir)
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Correspondance, photographies imprimées, extrait du registre foncier, offre, plans
Service intercommunal pour l’exploitation de la déchetterie (SIED) : déchetterie intercommunale
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance, rapports, factures, plans
Agrandissement de l'école primaire des Vassaux
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Dossier d'appel d'offres, avant-projets
Société immobilière de l'arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance, conventions
Bibliothèque de Founex, Ludothèque de Terre-Sainte, Bibliothèque intercommunale
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Correspondance
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Correspondance, photographies
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Permis d’inhumer, certificats et constations de décès, procès-verbaux d’incinération, laissez passer pour cadavre
Columbarium : concessions 1 à 25
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Liste
Désaffectation partielle du cimetière
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Correspondance, devis, tableau comparatif des offres, liste des colombariums
Commerces, commerçants, automates
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Correspondance, patentes
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Correspondance
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase opérationnelle
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Correspondance, coupures de presse, convention, procès-verbaux, préavis, projet de convention, rapports
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Registre
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Correspondance, avis de fouille, plans
Défense grêle : groupement lémanique
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Correspondance, procès-verbaux, budgets
Jumelage avec Berville-L’Oudan
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Correspondance
Service culturel : action Roumanie
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Correspondance, procès-verbaux
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Correspondance
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Correspondance, autorisations, plans
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Correspondance, décomptes, plans
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Résumés des comptes transmis à l’Etat de Vaud
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Comptes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux de chantier
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Plans
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Pièces comptables, décompte général, factures
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Conventions
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Correspondance
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Registre
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Rôles des électeurs
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Rôle, statistiques des votants
Service routier : transport scolaire, ligne Nyon-Crassier-Divonne, taxe des véhicules automobiles
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Correspondance, décomptes
Transports publics de la région nyonnaise (TPN) :aménagement de la ligne Gex-Divonne-Coppet
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Correspondance, procès-verbaux, convention avec l'Etat de Vaud, préavis municipal, plans
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Correspondance, relevés
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Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Plan cadastral, liste des propriétaires, taxe eau, correspondance, listes
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
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Comptes, bilan, rapports
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Statuts
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
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Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, recours
Bibliothèque scolaire, cabine à livres
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Correspondance
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Correspondance, budgets, comptes, procès-verbaux de séances, rapports de vérification des comptes, photographies du Temple de Coppet
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Correspondance
Puits des Rannaux : zone de protection
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Correspondance, plans
Puits des Rannaux dimensionnement des zones de protection
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Rapport, plans
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Correspondance
Suppression des droits d’eau des Indivis, raccordement au réseau de la Commune
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Correspondance, procès-verbaux, factures, plans
Approvisionnement, production, nappes
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Correspondance, plan
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrat, convention, statistiques
Aménagement du territoire communal
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Correspondance, convention, procès-verbaux
Aménagement du territoire communal : expropriation matérielle
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Correspondance