Administration générale – Autorités
- CH CH-002029-5 A-(1)-(1)
- SFonds
- 1610-2019
Fait partie de Archives communales de Founex
Administration générale – Autorités
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
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Travaux publics – Environnement – Urbanisme
Fait partie de Archives communales de Founex
Urbanisme – Architecture – Environnement
Fait partie de Archives communales de Founex
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Eclairage public : vol de luminaires à la route de Châtaigneriaz
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Correspondance, note interne, devis, extraits de procès-verbaux
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Election communale du 25 novembre 2018 : remplacement d'Evelyne PFISTER JAKOB, municipale
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Correspondance, procès-verbaux électoraux, listes des candidats, matériel de vote
Conseil régional du district de Nyon (Région de Nyon)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, extrait de procès-verbal
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Tous-ménages
Statistiques de l'emploi, du logement et de la construction, des entreprises
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Statistiques
Fait partie de Archives communales de Founex
Baux à ferme – contrats avec les gérants de biens communaux
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Dossier du personnel : J. M. (concierge)
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Correspondance, résultat d'examen
Fait partie de Archives communales de Founex
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Correspondance, arrêtés d'imposition
Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Publication, exposition "Mémoire de Founex"
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Correspondance, devis
Collecteur d'eaux claires : mise en conformité des trop-plein du Vacuflow
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Correspondance, plans, photographies imprimées, note technique, procès-verbaux, devis
Police municipale – Police de proximité
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Sécurité publique intercommunale
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Journal de poste
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Aliénation d'appartements loués
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Autorisations, demandes d'autorisation, extraits de procès-verbaux
Aménagement d'un trottoir à l'extrémité du chemin des Racettes
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Correspondance, avis d'enquête, extrait de procès-verbal du Conseil communal, projet de prévis municipal, dossier de soumission (modèle), tableau d'évaluation des offres, synthèse CAMAC, décompte final des travaux, dossier de repérage, plans
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Bureau électoral – Votations – Elections
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Votations et élections fédérales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Votations et élections cantonales
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Bulletins de votes, listes des candidats, procès-verbaux du greffe, procès-verbal, extraits de procès-verbaux
Election complémentaire d'un conseiller municipal
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Journal de l'Alliance de Founex, statuts de l'Alliance de Founex, bulletins de vote, procès-verbaux du greffe
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Enquêtes de police – Rapports de police
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Aménagement du territoire – Aménagement local
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Schéma directeur de Terre Sainte
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Correspondance, procès-verbaux, rapports, plans, clés de répartition
Réaménagement du chemin des Fontaines
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Correspondance, devis, budget estimatif, photographies imprimées, dossier d'appel d'offre, offres, préavis municipaux, rapports de la commission des routes, factures (copies), procès-verbaux de chantier, notes techniques, tableau des soumissions, rapport de la commission des finances, analyse environnementale, procès-verbal, bilan final, tableau de mutation, CD-ROM, plans
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Domaines et bâtiments – Propriétés communales
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Parcelles communales, recherches de terrain, baux communaux
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Correspondance, baux, plans
Domaines agricoles – Parcelles communales
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Correspondance, tableaux de mutation, plans
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Association régionales – Ententes intercommunales
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Centre communal (Route de Châtaigneriaz 3)
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Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
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Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
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Correspondance, devis, tableaux comparatifs des offres, liste des travaux planifiés (2017)
Affichage - Procédés de réclame - Publicité
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Correspondance, devis, plans, photographies imprimées
Parcs publics, places de jeux, promenades
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Correspondance, devis, rapports de contrôle, photographies imprimées
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Société anonyme pour le traitement des déchets ménagers de La Côte (SADEC), ordures ménagères
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Correspondance, photographies imprimées, extraits de procès-verbaux, questionnaires, convention entre SADEC SA et la Commune de Founex relative à la mise ne œuvre du système de taxe au sac (2014), statistiques
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Distribution de son et d’image – Multimédia
Fait partie de Archives communales de Founex
Radio et télévision, téléréseau
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Correspondance, plans
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Projet de réalisation d'un chauffage à distance (CAD)
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Correspondance, extraits de procès-verbaux, rapport d'évaluation des offres, audit énergétique, offre
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Approvisionnement – Production – Nappes phréatiques – Sources
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Contrat corridors secteur Vesancy-Versoix
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Correspondance, extraits de procès-verbal
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Correspondance, tout-ménages
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, journaux no 18,19, 20 (2017), extraits de procès-verbaux de la Municipalité
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
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Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
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Immeubles (patrimoine privé de la commune)
Fait partie de Archives communales de Founex
Bâtiments communaux publics (patrimoine administratif)
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Dossier du personnel : S. O. (employé de conciergerie)
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Correspondance, contrat de travail, certificat de travail
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Correspondance
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Correspondance, photographies imprimées, plans
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Correspondance, autorisations municipales, photographies imprimées
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Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, coupures de presse
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Procès-verbal de séance, correspondance, descriptif, contrats
Radio et télévision – Téléréseau
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Bibliothèque scolaire, cabine à livres
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Correspondance
Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
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Etat-civil
Syndicat d'améliorations foncières et d'irrigation de Founex (SAFIF)
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Correspondance, procès-verbaux, bilans, budgets, statuts
Approvisionnement, production, nappes
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Correspondance, plan
Maison de commune (Route de Châtaigneriaz 2) : entretien du bâtiment
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, contrats
Véhicules, matériel et outillage
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, offres, contrats, fiche technique véhicule, rapports de contrôle, cartes grises (copies)
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis de construire (copie), offres, tableau de mutation, coupure de presse, plans
Plan des zones : demandes d'information
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Correspondance