- CH 002030-6 A-(3)-(8)-81-05
- SSérie
- 2011 - 2016
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Service intercommunal des eaux de Chéserex, Grens, Eysins (SIECGE) et compteurs d'eau
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, comptes, rapports de vérification des comptes, relevés de la consommation d'eau
Distribution – Eclairage public – Installation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Distribution, éclairage public, installation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offres, devis, plans
Assemblée des syndics Asse et Boiron
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, pièces annexes
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, convention,
Association de Communes vaudoises (AdCV)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Conseil régional du district de Nyon
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, questionnaire, notes de séance, préavis, extrait de procès-verbal, procès-verbal, liste des communes membres, analyse, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Achat d'une cantine de 10m sur 20m
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, devis, photographies
Véhicules, matériel, outillage
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, avis d'ouverture de chantier, plans
Modification du réseau radio VHF de Romande Energie
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, dossier de présentation, plans
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance
Préfecture : visite de la Commune
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Rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Tableaux de bord financier
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Listes nominatives des travailleurs frontaliers, avis de répartition
Péréquation financière, classification (Etacom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, arrêté préfectoral, formulaires, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Dénombrements des logements et des locaux industriels et commerciaux vacants
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Formulaires
Enquête sur les déchets collectés
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Formulaire
Géocodages du recensement des entreprises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Enquête sur l'harmonisation des registres
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance (rappels), listes nominatives des frontaliers, listes des entreprises
Péréquation financière : intérêts de retard 2001 (compte de régulation)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, formulaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Formulaires
Impôts des personnes physiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclements des recettes fiscales
Péréquation financière – Classification (EtaCom)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Participations prévisionnelles, acomptes
Installations - Réserve incendie
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Autorités politiques cantonales
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Candidatures pour le poste de concierge
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Correspondance
Poste d'employé communal (100%)
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Correspondance (réponses négatives), mise au concours
Statistiques des constructions
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Formulaires
Relevé du nombre de résidents bénéficiant d'un raccordement à une station centrale d'épuration
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Statistiques
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Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, listes nominatives des frontaliers (années 2015-2016), listes des entreprises, demandes de compensation financière (2013-2016),
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Correspondance, requête adressée à la Cour constitutionnelle
Péréquations intercommunales 2011
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Questionnaire pour l’établissement des dépenses thématiques admises
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Statistiques, "Info-délits", rapports de dénonciation
Enquête de police, rapports de police
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports, "Info Délits"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, autorisations, ordres de factures, permis temporaire, décisions communales, fiches d'inscription, synthèses
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Correspondance
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance (réponses négatives)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Litiges stationnement, sentences, amendes
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées, attestations de domicile, avis de mutation
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclements des recettes fiscales
Enquêtes de police – Rapports de police
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, offre, questionnaire, plan du local des archives
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance (réponses négatives)
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de révision
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, rapport, convention, plan
Assainissement du bruit routier
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, subventions, factures, historique, plan
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports de police
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, aide-mémoire
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Litiges, contentieux : M. P., M. G.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, sentence, fiches, listes des amendes, plans, extraits de procès-verbaux, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes
Butte antibruit sur le site "En Chise"
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Etude de faisabilité, photographies imprimées, plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, photographies imprimées
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, procès-verbaux, plans, rapports
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, rapports d’analyses
Inventaire des documents en préarchivage, catalogue de la bibliothèque de l’administration
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Inventaire
Personnes morales assujetties à l'impôt
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Rôles
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Bouclement comptable
Cartographie intégrale des dangers naturels
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Plans
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, statistiques
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, factures, déclaration de décès, déclarations d’impôts, relevés bancaires
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Dossiers du personnel communal : E. B., C. P.
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, certificats, cahiers de charges, contrats
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Correspondance
Dossiers du personnel communal
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, curriculum vitae
Personnel auxiliaire : surveillants aux arrêts de bus
Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, contrat
Fait partie de Archives communales d’Eysins
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Fait partie de Archives communales d’Eysins
Correspondance, décomptes, certificats, contrat