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Notices descriptivesAbri P.A. Aménagement et entretien
Abri P.A. Aménagement et entretien
Achat de la propriété
Achat de la propriété
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Alimentation en eau et travaux divers
Alimentation en eau et travaux divers
Améliorations foncières n°16 - AF 16
Améliorations foncières n°16 - AF 16
Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)
Aménagement de jardins familiaux "Sous Cery" (Prilly)
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Aménagement d'une bâche sur la cour du Collège pour la Fête à Jouxtens
Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)
Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)
Aménagement, transformations et correspondance
Aménagement, transformations et correspondance
Aménagements extérieurs et place de parc
Aménagements extérieurs et place de parc
Ancien collège. État existant
Ancien collège. État existant
Ancien collège. Projet
Ancien collège. Projet
Arbres (1957-1992)
Arbres (1957-1992)
Association de l’Église protestante de Jouxtens-Mézery
Association de l’Église protestante de Jouxtens-Mézery
Avant-projet d'un centre communal.
Avant-projet d'un centre communal.
Baux à loyer (anciens)
Baux à loyer (anciens)
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Circulaires et correspondance
Commission de construction. Rapports de séances
Commission de construction. Rapports de séances
Comptabilité
Comptabilité
Construction. Dossier général
Construction. Dossier général
Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)
Construction d'un pavillon scolaire d'une classe (1979)
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Contrats d'entreprises et correspondance pour divers travaux
Contrôle de vitesse (radars)
Contrôle de vitesse (radars)
Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Contrôle des denrées alimentaires (laiterie)
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Convention intercommunale relative à l'inspectorat local des denrées alimentaires
Conventions
Conventions
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
Convocations, ordres du jour, nominations et correspondance
Correspondance et recours
Correspondance et recours
Correspondance. Préavis et rapports. Finances
Correspondance. Préavis et rapports. Finances
Correspondance, financement, garanties et préavis
Correspondance, financement, garanties et préavis
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Coûts de travaux. Factures et bons de paiement
Coûts et factures
Coûts et factures
Création d'un quai de chargement, aménagement place et accès
Création d'un quai de chargement, aménagement place et accès
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
Cueillette de la dent de lion et feux d'herbes sèches
Décompte final
Décompte final
Défense grêle
Défense grêle
Détermination du loyer
Détermination du loyer
Devis, planning et photographies du chantier
Devis, planning et photographies du chantier
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Dossier de mise à l'enquête et estimation du projet
Dossier de mise à l'enquête publique
Dossier de mise à l'enquête publique
Dossier d'enquête (1)
Dossier d'enquête (1)
Dossier d'enquête (2)
Dossier d'enquête (2)
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Dossier des relations avec l'architecte Pithon (Jean-Claude)
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Dossier des relations avec les maîtres d'état
Droit de superficie
Droit de superficie
Enquête. Opposition et recours
Enquête. Opposition et recours
Entretien
Entretien
Entretien des installations et appartements
Entretien des installations et appartements
Entretien des installations et divers
Entretien des installations et divers
Entretien du bâtiment
Entretien du bâtiment
Entretien du nouveau bâtiment, travaux divers
Entretien du nouveau bâtiment, travaux divers
Entretien et transformations
Entretien et transformations
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
Exposition
Exposition
Factures
Factures
Factures
Factures
Inspecteurs du bétail et des viandes
Inspecteurs du bétail et des viandes
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Inspectorat des denrées alimentaires. Convention intercommunale
Liste des établissements publics considérés comme importants
Liste des établissements publics considérés comme importants
Location d'appartements
Location d'appartements
Location d'appartements
Location d'appartements
Locations
Locations
Locaux de voirie. Agrandissement
Locaux de voirie. Agrandissement
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions (RPE)
Patentes
Patentes
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Photographie et coupure de presse concernant la construction de l'église
Photographies
Photographies
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
Plan de quartier Chalet-Vert
Plan de quartier Chalet-Vert
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan de zones et modification du règlement sur le plan d'extension et la police des constructions
Plan des combles
Plan des combles
Plan d'extension concernant les régions périphériques et foraines de Lausanne aux lieux dits: Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud
Plan d'extension concernant les régions périphériques et foraines de Lausanne aux lieux dits: Vernand, Le Boulard et Bois-Genoud
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
Plans
Plans
Plans
Plans
Plans (brouillons)
Plans (brouillons)
Plans du projet de transformations
Plans du projet de transformations
Plans et enquêtes
Plans et enquêtes
Plans et listes
Plans et listes
Plans pour étude préliminaire
Plans pour étude préliminaire
Plans soumis à l'enquête publique
Plans soumis à l'enquête publique
Pollution au Ch. des Boracles
Pollution au Ch. des Boracles
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Préposé à l'office de surveillance des distilleries
Procès-verbaux
Procès-verbaux
Procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Procès-verbaux de chantier et soumissions
Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.
Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Projet de déboisement, comblement et reboisement de la Pétause
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Projet de modification de la limite territoriale entre Prilly et Jouxtens-Mézery, zone de Sous-Cery
Projet de service intercommunal de police
Projet de service intercommunal de police
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Projet de transformation du bâtiment. Plans d'enquête
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Projet de transformation du bâtiment. Plans divers
Projets 1992
Projets 1992
Projets 1993
Projets 1993
Projets 1994
Projets 1994
Projets 1995
Projets 1995
Projets 1996
Projets 1996
Projets 1997
Projets 1997
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