Procès-verbaux de la Municipalité
- CH STEC A-A-A-v.2022.03368
- File
- 2020
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Copie d'un document concernant un habitant de Sainte-Croix
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Il s'agit de la copie d'une déclaration d'absence de casier de judiciaire datant de 1909
Comptabilité de l'Association du Jardin-garderie Les Trolls : vérification des comptes
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3 exemplaires
Procès-verbaux de la Municipalité
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Service technique : correspondance locations salles
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Rapport de la Municipalité au Conseil communal sur les comptes
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Fondation des Gittaz : rapport sur le contrôle des comptes
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Pièces annexes du Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : rapports, convocations, listes de présences et préavis
Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2016-2021
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Groupement scolaire Sainte-Croix, Bullet, Mauborget : rapports de vérification des comptes
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Déchèterie : projet d'informatisation des bons
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Contrat de prestations de services
Votation fédérale et cantonale
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Initiatives et référendums : 260-282 / 288-394
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Rapports de gestion intangibles
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2015-2021 : 2 exemplaires de chaque
Naturalisations A-Z : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération, facilitée fédérale
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Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : rapports, convocations, listes de présences et préavis
Procès-verbaux de la Municipalité
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Scolarisation des enfants de requérant-e-s d'asile
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Votation fédérale et cantonale
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Décès : Sainte-Croix, L'Auberson, Bullet
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"Promenade à travers l'histoire industrielle de Sainte-Croix"
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Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Votation fédérale et cantonale
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Votation populaire pour les éoliennes
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de vérification des comptes
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Votation fédérale et cantonale
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Pièces annexes au Conseil Communal, législature 2011-2016
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Notamment : procès-verbaux, rapports, convocations, listes de présences et préavis
Initiatives et référendums : 283-287 / 295-316
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Notamment : publications, rapports techniques de conservation, conventions, extrait de compte
Tour du Pays de Vaud : comptes
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Election Communales, conseil communal, municipalité
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Statistiques de l'emploi : personnel communal
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Notamment : rapports
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Décomptes travaux, factures, préavis, contrats d'entreprises, assurances chantier
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Votation fédérale et cantonale
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Recensement des entreprises et commerces
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Tour de Romandie : arrivée étape de montagne
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Notamment : rapports, plans
Eoliennes de Sainte-Croix : séance plénière, présentations (CD-ROM)
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Bulletins électoraux officiels
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Comptes, rapports de révision des comptes
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No 849 à 915-12
Notamment plans
Décès : Sainte-Croix, L'Auberson, Bullet
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Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : travaux liaison Grandson
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Décomptes travaux, factures, préavis, contrats d'entreprises, assurances chantier
Groupement scolaire, office du tourisme et épuration régionale : budgets
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No 215 à 218
Notamment plans
Votation fédérale et cantonale
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Association intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)
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Rapports de gestion et comptes 2009-2012, procès-verbaux, budgets 2011, 2012, vérification des comptes 2011, 2012
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Factures travaux
Marché transfrontalier (France-Suisse)
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Notamment : Festival des terroirs sans frontières, comptes
Procès-verbaux de la Municipalité
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Contrats du personnel de la garderie les Trolls en Tabliers bleus, plus en vigueur
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Votation fédérale et cantonale
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Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
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Votation fédérale, cantonale et des Jurés cantonaux
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Procès-verbaux de la Municipalité
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Rapports de gestion intangibles
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Association Centre international d'Exposition Education et Loisirs (CIEL) : comptabilité
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Association à buts multiples de la région de Grandson (ACRG) : rapports de gestion
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Préavis Municipaux (No 830 à 848)
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Notamment décompte final, procès-verbaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Police des constructions : enquêtes relatives à divers parcelles dont "Les Adreys"
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Notamment : plans
Association pour le développement Nord Vaudois (ADNV) : bureau exécutif
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Notamment : contrats, procès-vebaux, comptes, rapports
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Naturalisations : ordinaires, nés en Suisse, 2e génération
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Préavis Municipaux (No 798 à 818)
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Préavis Municipaux (No 819 à 829)
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Statistiques du personnel communal
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Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)
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Notamment : rapports de gestion, procès-verbaux
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Notamment extraits de procès-verbaux, commissions, communications, correspondance, rapports, répartition des dicastères, presse, délégations municipales
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Notamment des plans et de la documentation relatifs à des réfections et travaux
Procès-verbaux de la Municipalité
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Association Intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV) : procès-verbaux
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Egalement organisation, règlement du Conseil d'établissement (original, 2008), rapports, statuts, règlement intercommunal sur la taxe de séjour (original, 2005)
Football-Club Sainte-Croix La Sagne
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Comptes, procès-verbaux de chantier, décompte des travaux