Dossier v.2020.02876 - Association intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)

Cote

CH STEC A-A-S-v.2020.02876

Titre

Association intercommunale à buts multiples du Balcon du Jura Vaudois (AIBJV)

Date(s)

  • 2009-2012 (Creation)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

15 cm

Nom du producteur

Dépôt

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

Rapports de gestion et comptes 2009-2012, procès-verbaux, budgets 2011, 2012, vérification des comptes 2011, 2012

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes de langue et graphie

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Existence et lieu de conservation des originaux

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