Procès-verbaux de la Municipalité
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(1)-10-03-c
- Pièce
- 1986 - 1988
Fait partie de Givrins - Commune
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Circulaires, informations communales, tous-ménages
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Coupons
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, répertoire des ouvrages, plan
Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM)
Fait partie de Givrins - Commune
Statuts correspondance, décomptes, rapports, procès-verbaux
Chemin de la Bellangère : épuration
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Propriété de Leydefeur : raccordement des eaux usées au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête
Collecteur unitaire dans les secteurs "Es Closet-Village" : inspection télévisée
Fait partie de Givrins - Commune
Rapports
Droits de superficie et locations diverses
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrats de location
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fichier alphabétique
Fait partie de Givrins - Commune
Plan directeur
Fait partie de Givrins - Commune
Questionnaires
La Givrine : passage sous-voie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, conventions, procès-verbaux
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Procès-verbaux de la Municipalité
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
St-Cergue-La Givrine : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux, droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Protection civile : contrôles matricules
Fait partie de Givrins - Commune
Fiches
Construction d'un réservoir de 900 m3 au lieu-dit "Le Molard-au-Cerf" (Commune d'Arzier-le-Muids)
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Stations de pompage, réservoirs
Fait partie de Givrins - Commune
Schémas électriques, schémas techniques
Lotissement La Bouriaz sur le territoire de la commune de St-Cergue
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, redevances, décomptes, plans, procès-verbaux
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports des commissions
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, préavis, résumé de comptes
Fait partie de Givrins - Commune
Listes
La Pile-Dessus : droits de superficie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, baux, conventions, plans
Chalet d’alpage La Pile-Dessus (Les Rousses, France) : reconstruction
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, devis, procès-verbaux de chantier, bons de paiement, chronologie, factures, polices d'assurances, photographies, plans
Fait partie de Givrins - Commune
En Varalien-En Pont-Trembley : pose d'un collecteur d'eaux claires et canalisation du fossé
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plan
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, contrat, rapport
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Temple de Givrins : construction d'un clocher
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Règlement sur les fichiers informatiques et la protection des données personnelles
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapports, plans
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, procès-verbaux, plans, factures, décomptes
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Plan directeur de la distribution d'eau et du réseau de défense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Châtel et Sodome : pose d'une conduite d'eau potable
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Octroi d'une subvention fédérale pour la construction de collecteurs
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Protection de l'environnement : citernes
Fait partie de Givrins - Commune
Recensement des citernes, correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plan, dossier d'enquête publique
En Savy : pose de collecteurs d'eaux claires et d'eaux usées pour créer le séparatif
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Rapport
Route de la Bellangère : élargissement (1er tronçon)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, conventions, procès-verbaux, plans, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Actes notariés
Correspondance avec les départements de l'Etat de Vaud
Fait partie de Givrins - Commune
Département de l'Agriculture, du commerce et de l'industrie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance expédiée et reçue
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête
Les Avaux : transformation de la fosse septique des Avaux en déversoir de crues
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
La Scie, propriété Rochat frères : raccordement au collecteur communal
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Les Grands-Records : extension du réseau de distribution et de défense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Transformation de l'ancienne laiterie en bâtiment administratif
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Es Closets : construction d'un déversoir de crue
Fait partie de Givrins - Commune
Décomptes
Estimation fiscale des immeubles
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, soumissions, plans, factures, procès-verbaux, dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Compagnie vaudoise d'électricité (CVE)
Fait partie de Givrins - Commune
Servitudes
Plan directeur à court terme des canalisations (PACT)
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, rapport, plan, calculs hydrauliques
Châtel, Sodome : extension du réseau et de la défense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance
Correspondance expédiée alphabétique (août 1980 à décembre 1981)
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Fait partie de Givrins - Commune
Laboratoire de la boulangerie (Ruelle des Chambres Chaudes 2) : transformations
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, devis, adjudications, correspondance, plans, factures
Fait partie de Givrins - Commune
Factures
Station de pompage La Coline : pompe et tableau de commande
Fait partie de Givrins - Commune
Instructions de service, correspondance, factures
Fait partie de Givrins - Commune
En Bellanger-Village : doublage du collecteur
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, dossier d'enquête, plans
Adduction d'eau sous pression aux lieux-dits "Sodome" et "Sus Châtel"
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, décomptes
Répartition de l'impôt communal
Fait partie de Givrins - Commune
En Savy, Lotissement "Les hauts de Givrins": distribution d'eau et dàfense incendie
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans
Fait partie de Givrins - Commune
Pâturage de La Givrine : fosse à purin
Fait partie de Givrins - Commune
Plan
Transformation de l'appartement 3, création d'une cuisine
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, plans, récapitulatif du coût des travaux
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête, plan
Règlement sur les constructions et l'aménagement du territoire
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, règlement
Transformation du bureau de Poste
Fait partie de Givrins - Commune
Dossier d'enquête publique, correspondance, plans, procès-verbaux de chantier, factures
Communiqués d'Etat-civil (naissances, mariages, divorces, décès)
Fait partie de Givrins - Commune
En Bellangère-Village : construction d'une conduite d'eau sous-pression
Fait partie de Givrins - Commune
Plans
Correspondance expédiée et reçue : préfecture, administrations fédérales et cantonales
Fait partie de Givrins - Commune
Route de la Bellangère : élargissement
Fait partie de Givrins - Commune
Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Conduite de refoulement Les Esserts - Les Avaux
Fait partie de Givrins - Commune
Plans, correspondance
Réintégration de droit de cité
Fait partie de Givrins - Commune
Carte des secteurs de protection des eaux
Fait partie de Givrins - Commune