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Aquis de plusieurs pieces de terre de feu Blanchard (Jean) par Dapaz (François)
Aquis de plusieurs pieces de terre de feu Blanchard (Jean) par Dapaz (François)
PV 1938-1946
PV 1938-1946
Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal
Convention relative au ramassage des ordures ménagères sur le territoire communal
Baux à ferme. Locations
Baux à ferme. Locations
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Bâtiment communal: Projet de transformations (1964-1977)
Plan de Quartier (PQ)
Plan de Quartier (PQ)
Installations privées
Installations privées
Société de Jeunesse de Jouxtens-Mézery
Société de Jeunesse de Jouxtens-Mézery
Projet "Point fixe"
Projet "Point fixe"
Acte de vente de la propriété Genilloud en faveur des communes de Joutens et Mézery
Acte de vente de la propriété Genilloud en faveur des communes de Joutens et Mézery
Réception des nouveaux citoyens
Réception des nouveaux citoyens
Estimation fiscale des immeubles communaux
Estimation fiscale des immeubles communaux
Association intercommunale A.I.P
Association intercommunale A.I.P
Contrôle de la scolarisation
Contrôle de la scolarisation
Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines
Correspondance concernant la formation pour l'enseignement dans les classes semi-enfantines
Culture des champs - Arboriculture
Culture des champs - Arboriculture
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
Commerces temporaires et Manifestations ponctuelles : Autorisations, patentes et débits de boissons
Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois
Ligne électrique EOS Mühleberg - Galmiz - Romanel - Verbois
Déchets ménagers
Déchets ménagers
Rapports de police
Rapports de police
Permis d'inhumer et concessions
Permis d'inhumer et concessions
Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier
Contrôle de corps du SDIS et taxe non-pompier
Centre de traitement psychiatrique de jour
Centre de traitement psychiatrique de jour
Réseau d'eau potable (III)
Réseau d'eau potable (III)
Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Vullety (Jean Pierre) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Obligation en faveur des honnêtes Delud (Jaques) et Vullety (Jean Pierre) contre l'honorable Commune de Jouxtens et Mézery
Pièces annexes
Pièces annexes
Associations régionales
Associations régionales
Chiens
Chiens
Union des communes vaudoises
Union des communes vaudoises
Budget 1996
Budget 1996
Jurisprudence de la Municipalité et de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions
Jurisprudence de la Municipalité et de la Commission cantonale de recours en matière de police des constructions
Beau-Cèdre, route de
Beau-Cèdre, route de
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
Plaques de rues - Numérotation d'immeubles
Notification du Juge de Paix du Cercle de Romanel au citoyen Blanchard (David François) de l'otage des immeubles hypothéqués par son père
Notification du Juge de Paix du Cercle de Romanel au citoyen Blanchard (David François) de l'otage des immeubles hypothéqués par son père
Procès-verbal de cantonnement de propriété entre la Commune de Jouxtens-Mézery et le propriétaire Rivier (J.L.)
Procès-verbal de cantonnement de propriété entre la Commune de Jouxtens-Mézery et le propriétaire Rivier (J.L.)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)
Délibérations de la Municipalité de Jouxtens-Mézery (1813-1826)
Réfection du collège et aménagement de la place
Réfection du collège et aménagement de la place
Inscription écoles secondaires et professionnelles
Inscription écoles secondaires et professionnelles
Protection civile intercommunale
Protection civile intercommunale
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Aide aux réfugiés (1979-1989)
Correspondance diverse
Correspondance diverse
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Carnet de contrôle des cartes civiques (1962-1995)
Naturalisations
Naturalisations
Assurances personnes
Assurances personnes
Statistiques, recensements
Statistiques, recensements
Exposition Louis Rivier (1984)
Exposition Louis Rivier (1984)
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Révision - Contrôle des comptes - Fiduciaire (1967-1993)
Bâtiments
Bâtiments
Carte du territoire communal
Carte du territoire communal
Organisation, fonctionnement et documentation
Organisation, fonctionnement et documentation
Plans d'aménagement communaux
Plans d'aménagement communaux
Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)
Echange de terrain entre la Commune de Jouxtens-Mézery et Monsieur de Constant Rebecque (César-François)
Décision de recevoir au nombre des Bourgeois M. H. Burger
Décision de recevoir au nombre des Bourgeois M. H. Burger
Echange entre Noble et Genereux De Crousaz (Henry) et l'honnorable communauté de Jouxtens et Mézery
Echange entre Noble et Genereux De Crousaz (Henry) et l'honnorable communauté de Jouxtens et Mézery
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Conventions et titres : Obligations et lettres de rente du 18ème siècle
Correspondance
Correspondance
Correspondance générale
Correspondance générale
Correspondance concernant les coûts de la formation professionnelle
Correspondance concernant les coûts de la formation professionnelle
Médecin scolaire
Médecin scolaire
Orgue
Orgue
Jeunesse et Sports - Divers
Jeunesse et Sports - Divers
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
Bétail - Vétérinaires - Epizooties
Polyclinique médicale universitaire
Polyclinique médicale universitaire
Réseau d'eau potable (II)
Réseau d'eau potable (II)
Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery
Convention relative à l'inclusion en zone de verdure d'une partie des parcelles n°201 et 204 à Jouxtens-Mézery
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Votations/Élections fédérales (1992-1993)
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
Noël au village
Noël au village
Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
Séances intermunicipales (Bussigny-près-Lausanne, Chavannes-près-Renens, Crissier, Écublens, Renens)
Comptes 1995
Comptes 1995
Préjudice de fortune
Préjudice de fortune
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Bâtiment communal: Projet de construction d'un bâtiment communal avec salle de gymnastique et de réunion, laiterie, abattoir et remise pompe à incendie (1939)
Entretien
Entretien
Vues aériennes de la Commune
Vues aériennes de la Commune
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Projet de modifications du Règlement communal sur l'aménagement et les constructions (RAC)
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Plan Partiel d'Affectation (PPA)
Stations d'épuration - STEP
Stations d'épuration - STEP
Plaques de rues et numérotation des immeubles
Plaques de rues et numérotation des immeubles
Société de gymnastique de Jouxtens-Mézery
Société de gymnastique de Jouxtens-Mézery
Copie de lettre à Monsieur Constant (César) de la Commune de Jouxtens-Mézery concernant le don de l'étang prés de la place d'armes
Copie de lettre à Monsieur Constant (César) de la Commune de Jouxtens-Mézery concernant le don de l'étang prés de la place d'armes
PV 1923-1927
PV 1923-1927
Municipalité
Municipalité
Registre civique
Registre civique
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Assemblées générales, commissions et groupes de travail
Plans d'aménagement cantonaux
Plans d'aménagement cantonaux
Aménagements - Installations
Aménagements - Installations
Bennes et conteneurs
Bennes et conteneurs
Déprédations
Déprédations
Plans
Plans
Commission du feu
Commission du feu
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
État du FGI de l'agence communale de Jouxtens-Mézery
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Organisation de sorties et animations pour Aînés (1981-1989)
Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
Correspondance diverse concernant la scolarisation des élèves de Jouxtens-Mézery à Prilly
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Centre régional d'instruction de la protection civile ouest (CRIO)
Facture sociale (1941-1991)
Facture sociale (1941-1991)
Assurance maladie infantile
Assurance maladie infantile
École des parents
École des parents
Réseau d'électricité. Sous-stations de transformation électrique
Réseau d'électricité. Sous-stations de transformation électrique
Décision du Conseil d'Etat
Décision du Conseil d'Etat
Règlements de 1946 à 1985
Règlements de 1946 à 1985
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