Dossier 04 - Association intercommunale A.I.P

Cote

CH 001768-7 A-(03)-4-5-01-04

Titre

Association intercommunale A.I.P

Date(s)

  • 1966-01-01 - 1988-12-31 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

8.5 cm

Nom du producteur

(1798-nos jours)

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Portée et contenu

/1 : Règlement, renouvellement des autorités, statuts et procès-verbaux (1976-1977). /2 : Usine d'élimination des ordures et des boues de Penthaz (1966-1972). /3 : Rapports de gestion et comptes (1973-1977). /4 : Rapports de gestion et comptes (1980-1988)

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Références attribuées précédemment: 18.5.2/03, 18.2.1, 18.2.2 (1), 18.2.2 (2)

Conditions d’accès

Consultation soumise à autorisation

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Langue des documents

Écriture des documents

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Descriptions associées

Note de publication

1ère notice réalisée le 01.11.2013. Mise à jour 30.04.2016. Mise en ligne le 29.08.2016.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Lieux

Mots-clés - Noms

Mots-clés - Genre

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

ISAD(G)

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Note de l'archiviste

Friedmann (Delphine) / Pieracci (Aurélie)

Zone des entrées

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Personnes et organismes associés

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