Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
- CH CH-002029-5 A-(1)-(3)-30-04-04
- File
- 1975 - 1984
Part of Archives communales de Founex
Règlements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Règlements
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Statuts
Fusion des communes de Terre-Sainte : phase stratégique
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaire, procès-verbaux, études, rapports, coupures de presse
Fusion des Communes de Terre Sainte
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, rapports, projets de convention, coupures de presse
Part of Archives communales de Founex
Rôle
Organisation du travail, vacances, départ, années de services
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Epuration des eaux : installations privées, vidanges, consommation d’eau
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Piscines, séparateurs de graisse
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, photographie imprimée, contrats
Société immobilière de l’Arrondissement scolaire de Coppet (ARSCO SA)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’inhumer, certificats de décès, procès-verbaux d’inhumation
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Centre funéraire régional de Nyon
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Part of Archives communales de Founex
Constats de décès, procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, avis de décès, procès-verbal d'incinération, constat de décès
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Règlement, plans, inventaire des installations
Suppression des droits d’eau des Indivis
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes, procès-verbaux, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plan
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Réfection du chemin des Verney et numérotation des immeubles
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, photographies imprimées
Réfection du chemin des Vassens, élargissement du Petit Truet
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, rapport municipal sur l'échange de terrain entre Henri ROSSIER et la Commune de Founex, extrait de procès-verbal du Conseil général, extrait de procès-verbal du Conseil d'Etat du Canton de Vaud, décisions préfectorales, plans
Elargissement et réfection de la "Traversée du Village (Grand'Rue)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, expropriations pour cause d'intérêt public, tableaux des immeubles à exproprier, devis, plans
Travaux de réfection et élargissement de la "Traversée du Village"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableaux comparatifs des soumissions, préavis municipaux, extraits de procès-verbal du Conseil communal, plans
Part of Archives communales de Founex
Procès-verbaux, rapport technique, plans, correspondance, factures, décompte final, expropriation, conventions, avenants, avis d'enquête, contrat d'entreprise, comparaison des offres, détermination des services
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, plans
Déplacement des signaux d’entrée de localité et de 50 km/h, limite générale
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, avis de pose de signalisation, photographies imprimées, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, préavis municipaux, rapport, préavis, tableaux comparatifs des soumissions, offre, tableau des immeubles à exproprier, convention, devis, plans
Création d'un cheminement piéton à la route de Coppet
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, plans
Centre de ramassage et d’identification des déchets spéciaux (CRIDEC)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, autorisations, statistiques, conventions, contrat, décomptes
Compagnie vaudoise d’électricité (CVE)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Station d'épuration de Terre-Sainte (projet)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans, convention
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d’analyse et de contrôles de la STEP
Station d'épuration (Aux Verneys)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'analyse, factures
Arrondissement scolaire secondaire de Coppet
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes d’élèves
Clinique dentaire scolaire itinérante du district de Nyon
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbal, statistiques
Part of Archives communales de Founex
Statistiques d'élèves contrôlés par la commune
Part of Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Part of Archives communales de Founex
Acte d’origine
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Part of Archives communales de Founex
Avis
Part of Archives communales de Founex
Avis
Part of Archives communales de Founex
Avis
Part of Archives communales de Founex
Formulaires
Utilisation des bornes hydrantes
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Organisme médico-social vaudois (OMSV)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Société des eaux de Commugny, Mies, Tannay
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Syndicat d’améliorations foncières pour l’irrigation (SAFIF)
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux des assemblées générales
Service intercommunal d’adduction d’eau du Cercle de Coppet (SIDAC) : Comité de direction
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, convention, statuts, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, listes
Services industriels de Terre Sainte et environs (SITSE) : travaux
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux de chantier, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, rapport, photographies, liste des anciennes autorités
Correspondance expédiée et reçue
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Société de chant l’Helvétienne
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Union instrumentale du cercle de Coppet
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Société de tir de Terre Sainte
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statuts
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, statuts, règlement, procès-verbaux
Football-club Founex Sports, Cercle des sports de Coppet
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, liste des membres, statuts
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, programme
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Cercle d’escrime, club nautique
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier, budget
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, calendrier des manifestations
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, autorisation municipale, plan
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, coupures de presse, photographies imprimées
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Arzillières"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Servitude pour place de stationnement, parcelle 38, chemin de Pacoty
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux de la Municipalité, acte de vente (2001, copie), acte de constitution de servitude (1994, copie), plans
Lois cantonales : avant-projets, consultations
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, questionnaires
Conseil communal et Municipalité
Part of Archives communales de Founex
Liste des membres de la Municipalité, listes des membres du Conseil communal
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Correspondance expédiée et reçue
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, extraits de procès-verbaux, liste des sociétés locales
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Informatique : maintenance logiciels et matériel
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, offres
Matériel informatique et logiciels
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, offre, contrat de maintenance
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Gratteloup"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule" , parcelles 538, 540 et 541
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "La Meule"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Arénis"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Les Druvières"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Constitution de servitude : conduite d’eau sous pression "Pré Claudy"
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, plans
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, acte notarié
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, contrats, décompte
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Part of Archives communales de Founex
Correspondance
Founex Loisirs – Société de développement
Part of Archives communales de Founex
Correspondance, ordres du jour, statuts