Aux Lattes : construction d'un réseau d'égouts et d'un chemin
- CH 001769-4 001769-4 (1)-(4)-46-02-e
- File
- 1966
Part of Givrins - Commune
Correspondance, convention, plans
Aux Lattes : construction d'un réseau d'égouts et d'un chemin
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Correspondance, convention, plans
Association des parents d'élèves de la Dôle (APE)
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Correspondance, journaux
Temple de Genolier : réfection
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Plans, devis
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Correspondance, procès-verbaux de la Commission du feu, conventions, budgets, comptes, listes des effectifs
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Correspondance
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Correspondance
Règlement sur le service de défense contre l'incendie
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Correspondance, règlement
Correspondance reçue et expédiée
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Chemin de fer Nyon-St-Cergue-Morez (NStCM) : sécurité des passages à niveau
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Conventions, correspondance
Bourse communale : détermination de la marge brute d'autofinancement
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Gravières des Places (Côtes de Givrins)
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Correspondance, conventions, droits de superficie
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Correspondance
Maison de Commune - habitation (Route de Trélex 1)
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Correspondance
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Rapports de révision, correspondance, liste des citernes
Projet de chemin forestier dans le haut des Côtes, sous Monterêt
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Correspondance
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Bicentenaire du Canton de Vaud
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Correspondance, comptes
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Tableaux récapitulatifs
Col de la Givrine : plan d'aménagement (projet de centre hôtelier)
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Correspondance, rapports, plans
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Correspondance, plans
Correction de la route cantonale 22 f, pont sur la voie de chemin de fer du Nyon-Saint-Cergue-Morez
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Correspondance, procès-verbaux, plans, factures, décomptes
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Correspondance
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Correspondance, répertoire des ouvrages, plan
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Baux, garanties
Correspondance, préavis, extraits de procès-verbaux, rapports de commissions
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Listes des candidats, correspondance
Conseil régional du district de Nyon
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, aquits, registre des vignes
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Correspondance alphabétique
Police des constructions : litiges
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Correspondance, recours
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En Bellanger : avant-projet de captage, A. P.
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Eau sous haute pression au lieu-dit "Les Marettes"
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Plans
Domaines, droits de superficie : Les Rousses, La Pille-Dessus
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Correspondance, actes notariés
Chemin de fer Nyon-Saint-Cergue-Morez
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Correspondance
Bourse communale : rapports préfectoraux, vérification des comptes
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Correspondance, listes
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Baux, garanties
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Correspondance, photographies
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Correspondance
Confirmations de droit de cité
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Etablissement cantonal d'assurances (ECA)
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Listes des bâtiments
Office communal de la protection civile : incorporés (H-Z)
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Correspondance, listes
Préavis, rapports de commissions
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Association pour l'aménagement de la région nyonnaise (ARN)
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Correspondance
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Correspondance
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Correspondance, règlements, rapports
Correspondance expédiée (Juillet 1964 à décembre 1965)
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Correspondance, avis de naturalisation
Circulaires, informations communales, tous-ménages
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Extension d'exploitation de la gravière des Places
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
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Enquête fédérale sur les zones protégées à titre provisoire
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Correspondance
Protection de l'environnement : citernes
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Recensement des citernes, correspondance
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Correspondance
Chemin du Carre : réfection de la chaussée
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Correspondance, devis, plans
Etablissement primaire et secondaire de Genolier et environs
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Budgets, comptes, listes d'élèves
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Correspondance, questionnaire
Livrets de service pour sapeur-pompiers
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Alimentation en eau et défense incendie du lotissement "En Maubert"
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Correspondance, plan
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Correspondance, règlement
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Recensement fédéral des cultures
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Listes
Association forestière vaudoise (AFV)
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Correspondance
Elargissement de la route nationale 5 (Les Rousses, France)
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Correspondance
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Correspondance, liste des tombes, devis
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Syndicat d'améliorations foncières
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Correspondance
Domaine de Monterêt (Commune d'Arzier-le-Muids) : projet de vente de la ferme de Monterêt
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Correspondance, plans, bail à loyer, acte de vente
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Correspondance, listes des membres
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Polices d'assurances immobilières (France)
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Correspondance
Auberge communale « Au Sapin » (Route de Genolier 1) : dossiers de reprise du commerce
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Correspondance
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Correspondance alphabétique
Chemin de la Bellangère : épuration
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Primaire supérieure, Collège de Nyon
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Correspondance
Eglise de Givrins : installation des orgues
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Correspondance, procès-verbaux, plans
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Correspondance
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Patentes, correspondance
Les Lattes : projet de captage d'eau refusé, recours A. P.
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Correspondance, recours, convention
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Correspondance, plan
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Correspondance
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Plans
Projet d'antenne de "Orange" au lieu-dit "La Pile-Dessus", territoire de la commune des Rousses
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Correspondance, bail, plans, photographies
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Correspondance, préavis, résumé de comptes
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Correspondance
Rôle des électeurs (cartothèque)
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Bourse communale : arriérés de P. B.
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Fichier alphabétique
Polices d'assurances immobilières (Saint-Cergue)
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Baux à ferme, garanties
Bâtiment communal "Ancien Collège" (Route de la Bellangère 6) : appartement dans les combles
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Correspondance
En Savy, La Bellangère, Les-Avaux, aux Lattes, En Sodome
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Correspondance, plans
Création d'une décharge inerte de la classe II
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Correspondance, plans, dossier d'enquête publique
Arrondissement scolaire de Gland
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Correspondance, listes des effectifs
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Correspondance