- CH CH-002029-5 A-(1)-(6)-65-12
- SSérie
- 2004 - 2012
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis de décès, procès-verbal d'incinération, constat de décès
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux
Centre de défense incendie et de secours de Terre Sainte (CDIS), commission intercommunale du feu
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports, procès-verbaux
Cimetière (gestion administrative)
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Permis d’inhumer, certificats et constations de décès, procès-verbaux d’incinération, laissez passer pour cadavre
Columbarium : concessions 1 à 25
Fait partie de Archives communales de Founex
Liste
Désaffectation partielle du cimetière
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, devis, tableau comparatif des offres, liste des colombariums
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, liste
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Fait partie de Archives communales de Founex
Constatation de décès, procès-verbaux d’incinération
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, permis d’inhumer, certificats de décès, procès-verbaux d’inhumation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Centre funéraire régional de Nyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, convention
Fait partie de Archives communales de Founex
Constats de décès, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Formulaires
Commission d'hygiène et de salubrité
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'inspection
Préposés agricoles (a-z) – Vétérinaires (a-z) – Epizooties
Fait partie de Archives communales de Founex
Droit de pêche dans le ruisseau du Greny
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires, conventions
Commission d'hygiène et de salubrité
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapport de police, rapport de visite et d'expertise, permis pour tir d'animaux nuisibles
Préposé agricole, feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, circulaires, ordonnances souveraines
Préposé agricole, feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance
Plan pour l’envoi d’un jeune homme (apprenti) à l’Ecole vétérinaire de Lyon
Fait partie de Archives communales de Founex
Plan
Registre du gros bétail : contrôle d’effectif des animaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Registre du contrôle du gros bétail
Fait partie de Archives communales de Founex
Registre
Culture des champs – Lutte contre les plantes nocives – Feu bactérien
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Permis de domicile et de séjour
Fait partie de Archives communales de Founex
Bons
Inspection des denrées alimentaires
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports d'inspection
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Communication de la dissolution judiciaire, extraits de jugement, procès-verbaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués, extraits de jugement, procès-verbaux, jugements, conventions de divorce
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Denrées alimentaires – Contrôle
Fait partie de Archives communales de Founex
Contrôle des denrées alimentaires : commerces
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux d’inspection
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Etat-civil
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Communiqués
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, tableaux
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, tableau
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis, tableaux
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Actes
Fait partie de Archives communales de Founex
Avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
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Contrôle des habitants
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
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Correspondance
Changement de nom : Marie Thérèse BASTIEN
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Correspondance
Registre des suisses et étrangers domiciliés ou en séjour dans la Commune
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Registre
Registre du contrôle des séjours
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Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Listes
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
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Registre
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
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Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
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Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine, avis de naturalisation
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Actes d’origine, correspondance
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Acte d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, acte d’origine, jugement de divorce
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Acte d’origine
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Correspondance, actes d’origine
Fait partie de Archives communales de Founex
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Papiers des famille
Commission intercommunale de police et sécurité
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Correspondance, procès-verbaux, contrat de prestation, convention (copies)
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Contrôle des habitants et Bureau des étrangers
Fait partie de Archives communales de Founex
Sentences municipales, amendes
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, sommations
Fait partie de Archives communales de Founex
Rapports
Projet de police intercommunale
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, procès-verbaux, factures
Fait partie de Archives communales de Founex
Police, gendarmerie : police administrative
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, rapports de gendarmerie, extraits du registre des contraventions, sentences municipales
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, avis
Fait partie de Archives communales de Founex
Correspondance, listes, rapports