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Autres formations
Autres formations
Généralités
Généralités
Aides sociales communales/subsides
Aides sociales communales/subsides
Eau
Eau
Assurances sociales
Assurances sociales
Bâtiments communaux
Bâtiments communaux
Administration
Administration
Budget 2002
Budget 2002
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Réalisation du centre communal. Plans de l'ouvrage terminé/Plans d'exécution
Communications 2001
Communications 2001
Relations extérieures
Relations extérieures
Centre communal (1986-2002)
Centre communal (1986-2002)
Exposition
Exposition
Routes - Voirie
Routes - Voirie
Aménagements et entretien de routes communales et chemins
Aménagements et entretien de routes communales et chemins
Généralités - Réglementation
Généralités - Réglementation
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Convention relative à la rénovation du Ch. de la Cure
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Réalisation du centre communal. Correspondance et procès-verbaux de chantier
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Procès-verbaux Municipalité 1998-2001
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Pièces annexes - préavis, rapports (2000-2001)
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Motions 2001
Motions 2001
Plan directeur communal
Plan directeur communal
Modification du règlement sur le SDIS
Modification du règlement sur le SDIS
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Demande d'admission à la bourgeoisie de Jouxtens-Mézery
Gestion et Comptes 2000
Gestion et Comptes 2000
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Modification du règlement sur les inhumations et le cimetière
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Arrêté d'imposition pour 2002 et 2003
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit d'investissement pour achat d'un véhicule pour le SDIS
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Demande de crédit complémentaire pour l'entretien du réseau routier et la signalisation
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Etablissement d'un règlement concernant l'acquisition et la perte de bourgeoisie
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
Subsides à l'assurance maladie obligatoire (1994-2000)
Communications municipales 2000
Communications municipales 2000
Motions 2000
Motions 2000
Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Finances
Instruction publique et cultes
Instruction publique et cultes
Personnel communal
Personnel communal
Réalisation du centre communal. Adjudications
Réalisation du centre communal. Adjudications
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Demande de crédit complémentaire pour la transformation de bâtiments communaux et travaux routiers
Budget 2001
Budget 2001
Instruction publique et écoles
Instruction publique et écoles
Direction des écoles
Direction des écoles
Dossiers du personnel
Dossiers du personnel
Réduction du nombre de conseillers communaux
Réduction du nombre de conseillers communaux
Participation communale au raccordement au téléréseau
Participation communale au raccordement au téléréseau
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Autorisation de procéder à un transfert immobilier, par voie d'échange
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Participation des communes aux frais de fonctionnement de l'ARASPE
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Autorisation de vendre les parcelles n°377 et 793 (partiel) de la Commune de Jouxtens-Mézery
Gestion et Comptes 1999
Gestion et Comptes 1999
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande de crédit pour la rénovation de l'école
Demande d'admission à la bourgeoisie
Demande d'admission à la bourgeoisie
Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux
Projet de convention relative à la ligne de tir de Romanel, Jouxtens et Cheseaux
Comptes
Comptes
Bâtiments publics
Bâtiments publics
Commission de construction. Rapports de séances
Commission de construction. Rapports de séances
Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery
Convention concernant l'emploi du corbillard de Romanel par la Commune de Jouxtens-Mézery
Affaires judiciaires
Affaires judiciaires
Fête du 1er août
Fête du 1er août
Commission scolaire
Commission scolaire
Greffe municipal
Greffe municipal
Correspondance reçue/expédiée par la Municipalité
Correspondance reçue/expédiée par la Municipalité
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
Dossiers des bénéficiaires (1949-1999)
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Réalisation du centre communal. Plans d'ingénieurs
Correspondance
Correspondance
Fête à Jouxtens
Fête à Jouxtens
Comptoir de Prilly
Comptoir de Prilly
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Bicentenaire de la Révolution vaudoise
Factures
Factures
Police municipale - Police de proximité
Police municipale - Police de proximité
Projets 1998
Projets 1998
Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu
Transformations de la grange du Chalet-Vert et création de locaux pour le service de voirie et du feu
Plaintes diverses
Plaintes diverses
Contrôle des autorités (Préfecture)
Contrôle des autorités (Préfecture)
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Protection civile. Région Lausanne-Nord
Bâtiment communal
Bâtiment communal
Projet "Côté place, côté jardin"
Projet "Côté place, côté jardin"
Correspondance
Correspondance
Bureau électoral - Votations - Elections
Bureau électoral - Votations - Elections
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Votations/Elections communales et référendums communaux (1973-1997)
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
Votations/Élections cantonales (1979-1997)
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
Commissions de la Municipalité (1994-1997)
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Transformation des bâtiments existants (1996-1997)
Projets 1997
Projets 1997
Installations sportives
Installations sportives
Entretien
Entretien
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Route cantonale n°320. Cheminement pour piétons. Route de la Fleur-de-Lys
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Procès-verbaux Municipalité 1994-1997
Projet "Point fixe"
Projet "Point fixe"
Conseil communal
Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
Procès-verbaux du Conseil communal (1994-1997)
Listes des membres
Listes des membres
Municipalité
Municipalité
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (COREL) / Commission intercommunale d'urbanisme de la région lausannoise (CIURL)
Registre civique
Registre civique
Chœur mixte
Chœur mixte
Plans
Plans
Routes nationales
Routes nationales
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
Aménagements et entretien de routes cantonales et traversées de localités
Protection civile
Protection civile
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