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Réalisation du centre communal. Finances
Réalisation du centre communal. Finances
Entretien du nouveau bâtiment, travaux divers
Entretien du nouveau bâtiment, travaux divers
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
Reconstruction du Chalet-Vert: Photographies
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Réalisation du centre communal. Devis général et appels d'offres
Entretien des installations et divers
Entretien des installations et divers
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Reconstruction du Chalet-Vert: Correspondance avec l'architecte
Réalisation du centre communal. Adjudications
Réalisation du centre communal. Adjudications
Travaux d'assainissement
Travaux d'assainissement
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Reconstruction du Chalet-Vert: Factures
Entretien du bâtiment
Entretien du bâtiment
Projets 1998
Projets 1998
Projets 1997
Projets 1997
Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine
Travaux divers. Éclairage, abat-voix, bassin de fontaine
Plan des combles
Plan des combles
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Reconstruction du Chalet-Vert. Assurances et garanties
Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)
Aménagement d'une zone de villas En Mont-Robert (copies)
Association de l’Église protestante de Jouxtens-Mézery
Association de l’Église protestante de Jouxtens-Mézery
Achat de la propriété
Achat de la propriété
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
Plan de lotissement et d'aménagement Baumettes-Dessus / Plan de quartier des Baumettes-Dessus
Améliorations foncières n°16 - AF 16
Améliorations foncières n°16 - AF 16
Abri P.A. Aménagement et entretien
Abri P.A. Aménagement et entretien
Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.
Projet de centre communal, soit construction groupée : salle de gym, abris, école. Non réalisé.
Alimentation en eau et travaux divers
Alimentation en eau et travaux divers
Réfections - WC et travaux divers
Réfections - WC et travaux divers
Aménagement, transformations et correspondance
Aménagement, transformations et correspondance
Correspondance. Préavis et rapports. Finances
Correspondance. Préavis et rapports. Finances
Protection de la faune
Protection de la faune
Pollution au Ch. des Boracles
Pollution au Ch. des Boracles
Plans pour étude préliminaire
Plans pour étude préliminaire
Correspondance, financement, garanties et préavis
Correspondance, financement, garanties et préavis
Ancien collège. État existant
Ancien collège. État existant
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Achat de la propriété Le Frêne par la Commune
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Cadastre du bruit routier - N9 - Autoroute du Léman - Jouxtens-Mézery
Plan partiel d'affectation au lieu dit "Praz-Forney - En Rosset"
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Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Procès-verbaux du Conseil général / Conseil communal
Registres de classes
Registres de classes
Commission scolaire
Commission scolaire
Fonds moderne 2
Fonds moderne 2
Police du commerce
Police du commerce
Fonds moderne 1
Fonds moderne 1
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Extraits de procès-verbaux du Conseil général
Direction des écoles
Direction des écoles
Fonds ancien
Fonds ancien
Votations, élections
Votations, élections
Police des constructions
Police des constructions
Documents antérieurs à 1900
Documents antérieurs à 1900
Journal
Journal
J 1110 à J 1140
J 1110 à J 1140
Actes perpétuels - Conventions - Baux - Contrats (originaux)
Actes perpétuels - Conventions - Baux - Contrats (originaux)
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